COURS

DE DROIT

COMMERCIAL

MARITIME,

D'APRÈS LES PRINCIPES ET SUIVANT L'ORDRE DU
CODE DE COMMERCE,

PAR

P. S. BOULAY-PATY (de la Loire-Inférieure),

ANCIEN DÉPUTÉ au corps LÉGISLATIF, ET CONSEILLER
DE SA MAJESté a la cour ROYALE DE RENNES.

EDITION PUBLIÉE EN 1823.

TOME PREMIER

theod
to is Hage.

La navigation commerciale est, dans le système
« des connaissances humaines, une des grandes di-
• visions ou principales classes de la législation et
⚫ de la science des lois ..

DUR...

A PARIS,

CHEZ VIDECOQ, LIBRAIRE,

PLACE DU PANTHÉON, n.6,

et rue des Grès, n. 2.

AVERTISSEMENT.

LE Grand-Maître de l'Université de France avait reconnu, en 1810, qu'il 'était important de faciliter et d'encourager les moyens d'instruction, en matière commerciale et nautique, en autorisant dans la Faculté de droit de Rennes un Cours gratuit du Code de commerce.

Je fus chargé de ce Cours, et si j'en dois juger par le nombre d'Élèves qui assistaient régulièrement à mes leçons, j'oserais croire qu'elles étaient de nature à procurer des résultats avantageux.

Persuadé que le travail auquel je me suis livré ne sera pas inutile à mes jeunes Concitoyens, je me détermine à rendre publique, par la voie de l'impres