 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...du trésorier. 75. Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des...les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les recettes en nature les cierges offertssurlespains bénits, ou délivrés... | |
 | France - Law - 1811 - 840 pages
...sur le rapport des marguilliers, . ndice des quêtes pour les pauvres, lesquelles devrcu_~_-, jours avoir lieu dans les églises, toutes les fois que...les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les recettes en nature, les ,. cierges offerts sur les pains bénis... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...du trésorier. j5. Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque , sur le rapport des marguilliers , sans préjudice...les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les recettes en nature, les cierges offerts sur les pains bénis, ou... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...du trésorier. 7S. Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque , sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des...les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les recettes en nature les cierges offerts sur les pains bénis ou... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...les frais du culte. Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des...toujours avoir lieu dans les églises, toutes les fois Si le banc a été placé par voie de fait par un particulier, les marguilliers peuvent le faire enlever.... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...du trésorier. 76. Tout eu qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des...devront toujours avoir lieu dans les églises toutes les l'ois que les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les recettes... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers , sans préjudice dei quêtes pour les pauvres, lesquelles devront toujours avoir lieu dans les églises toutes le* fois que les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76. Le trésorier portera parmi les... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des quêtes pour lej pauvres, lesquelles devront toujours avoir lieu dans les églises, toutes les fois que les bureaax de bienfaisance le jugeront convenable. (i) Cet article ne peut être invoqué par une personne... | |
 | Lucien Roy - Fabriques des Églises - 1843 - 368 pages
...actes qui conceroent la ferme des chaises. préjudice des quêtes pour les pauvres, lesquelles doivent toujours avoir lieu dans les églises, toutes les fois que les bureaux de bienfaisance le jugent convenable. (D. de 1809, art. 75). Les curés ou desservants peuvent également faire des quêtes... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...du trésorier. 7.'i. Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers , sans préjudice...pour les pauvres, lesquelles devront toujours avoir Heu dans les églises , toutes les l'ois que les bureaux de bienfaisance le jugeront convenable. 76.... | |
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Tout ce qui concerne les quêtes dans les églises sera réglé par l'évêque, sur le rapport des marguilliers, sans préjudice des quêtes pour les pauvres, lesquelles devront toujours avoir lieu dans les églises, toutes les fois que les bureaux de... 
