 Il sera fait incessamment; et sans frais, deux inventaires, l'un des ornements, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général, de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus...  Organisation et comptabilité des fabriques, ou Traité pratique contenant ... - Page 1071846Full view - About this book
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...ornements, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec...titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à 1$ charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier... | |
 | France - Law - 1811 - 840 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre , du revenu qu'ils produisent , de la fondation à ïa charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant, II sera fait , tous les ans , un... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. 11 sera fait , tous les ans , un... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignement, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il sera fait, tous les aus, un... | |
 | France - 1839 - 570 pages
..., et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, itle la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...lingns, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'auire, des titres, papiers et renseignements, avec mention...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...(a) Lorsque l'art. 55 du règlement des fabriques porte qu'il sera linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de...tous les ans, un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions , réformes ou autres changements. Les inventaires et récolements sont... | |
 | M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...ornements, linges, vases sacrés, argenteries, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec...de la fondation à la charge de laquelle les biens onf été donnés à la fabrique. Un double de l'inventaire du mobilier est remis au curé ou desservant.... | |
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