 | Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. — De rétablissement et du paiement des vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
 | France - Law - 1811 - 840 pages
...décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. S. II. De l'Etiiilisumtnt et du Paiement des Vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires habitué*... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe IIL §. \\. De l'Établissement et du... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...20 cl 2 4; 18 mai 1806, art. 7 et 12 ; et 26 décembre 18i3. ( Voyez surtout le tarif du diocèse.) 4" De veiller à l'entretien des églises, presbytères...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au § 3.* § IL De P établissement et du paiement des vicaires.... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au n" 7 i 5. '13 a. §"]. 7i4. — Le nombre de prêtres... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères et cimetières , et, en cas d'insuflisancc des revenus de la fabrique, de faire toutes les diligences nécessaires pour qu'il soit... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères...de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe II'. §... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; 4° De veiller à l'entretien des églises , presbytères...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe ni. Les articles 4< et suivans prescrivent aux marguilliers, et spécialement au trésorier, de veiller... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises, presbytères...reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. De l'établissement et du paitmenl Jn vicaires. 38. Le nombre de prêtres et de vicaires oabitués... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; — 4« De veiller à l'entretien des églises , presbytères..., ainsi que le tout est réglé au paragraphe III. § II. — De l'établissement et du paiement des vicaires. 38. "Le nombre de prêtres et de vicaires... | |
| |
... de payer l'honoraire des prédicateurs de l'A vent, du Carême et autres solennités ; — 3* de pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; — 4° de veiller à l'entretien des églises, presbytères... 
