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DIPLOMATIQUES

POUR

L'HISTOIRE DU TEMS ET DES ÉTATS.

CINQUIÈME VOLUME:

FR AN CE, de 1814 à 18 25.

STUTTGARD ET TUBINGUE,
LIBRAIRIE DE J. G. COTTA.

1 8 2 5.

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extérieures de la France, depuis la Charte de 1814, ou depuis la restauration, jusqu'en

1825.

Ainsi il comprend le règne entier de

Louis XVIII et le commencement de celui de

Charles X.

Le corps du volume contient le texte

complet et officiel des principaux documens, de ceux qui intéressent les publicistes

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et les diplomates des différens

pays.

On

y a joint à la fin un Régistre indicatif de

tous les documens qui existent sur chaque

matière, par ordre alphabétique.

Les pièces officielles, législatives, admi

nistratives,,, diplomatiques, statistiques et

historiques; dont le texte complet est inséré

dans le corps du volume, sont:

La Charte avec les pièces relatives à son établissement (pages 1 à 28 et 751);

La Liste civile avec les pièces qui s'y rattachént, la nouvelle organisation de la maison du Roi etc. (pages 28 à 41, 426, 816 et 831);

Ministres, Conseil privé, Conseil d'Etat, Conseil de Cabinet (pages 42 à 49, 692 et 755);

Tout ce qui a rapport à la Pairie et à la Chambre des Pairs, y compris le réglement de cette Chambre (pages 54 à 81, 709, 747 et 748);

De même ce qui concerne les Elections, l'organisation de la Chambre des Députés et son règlement (pages 82 à 106, 747 et 749);

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Les relations des deux Chambrés avec le Roi

(pages 50 à 54 et 747);

Les lois et autres documens relatifs à la dinastie des Bourbons, à Louis XVI *) et Louis XVII (pages 1 à 4, 13, 18 à 28, 40, 106, 816); à Napoléon Bonaparte **), à sa famille et à ses adhérens (pages 107 à 113, 591, 805);

*) Son testament, page 18. 1 **) Son testament, page 591.

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