Documents et rapports, Volume 14D. Hallet., 1886 - Charleroi (Belgium) |
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... administrations des sacremens et pour son ame avoir recommendée en ses bienffais et pryères XX sols et son clercq V sols . Touttes les- quelles choses ordonnances et devises susdittes en forme et manière que dit est faites entherment et ...
... administrations des sacremens et pour son ame avoir recommendée en ses bienffais et pryères XX sols et son clercq V sols . Touttes les- quelles choses ordonnances et devises susdittes en forme et manière que dit est faites entherment et ...
Page 289
... 'en va résider à Arles et chercher , dans le midi , la sécurité que ne pouvait plus lui donner le nord . C'est ainsi que les administrations romaines impuissantes devant la marée humaine qui montait toujours , abandonnèrent notre 289 -
... 'en va résider à Arles et chercher , dans le midi , la sécurité que ne pouvait plus lui donner le nord . C'est ainsi que les administrations romaines impuissantes devant la marée humaine qui montait toujours , abandonnèrent notre 289 -
Page 503
... administrations dans les pays occupés , les administrations du régime autrichien avaient été remplacées par des Administrations provisoires , que le peuple de chaque ville ou arrondissement plus ou moins étendus , avaient choisies . Ce ...
... administrations dans les pays occupés , les administrations du régime autrichien avaient été remplacées par des Administrations provisoires , que le peuple de chaque ville ou arrondissement plus ou moins étendus , avaient choisies . Ce ...
Page 537
... du comté de Namur , dont le chef - lieu est Namur . Les anciennes administrations sont chargées provisoirement des opérations administratives « des villes et communes jusqu'à ce que la juridiction ou la compétence du chef - - ― 537.
... du comté de Namur , dont le chef - lieu est Namur . Les anciennes administrations sont chargées provisoirement des opérations administratives « des villes et communes jusqu'à ce que la juridiction ou la compétence du chef - - ― 537.
Page 551
... administrations locales provisoires , maintenues dans les communes belges , avaient été investies des fonctions que ... administration . L'impartialité nécessaire à ces opérations paraît avoir manqué parfois et l'autorité supérieure dut ...
... administrations locales provisoires , maintenues dans les communes belges , avaient été investies des fonctions que ... administration . L'impartialité nécessaire à ces opérations paraît avoir manqué parfois et l'autorité supérieure dut ...
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Common terms and phrases
administrations août armoiries audit aussy avons BASTELAER Bauduin Bavay Beaumont belge Belgique Binche bois le Comte bonniers Bruxelles Bulletin des lois chapelle Charnoy Cherfontaine Chimay citoyen collyres commissaire communales commune comte de Hainaut comte de Namur courtil d'icelle dame décret deniers département de Jemmappes Directoire exécutif ditte dudit Froid-Chapelle échevins église eschevins Estinnes estoit Fontaine Fontaine-l'Évêque Fontaine-Valmont Fourbechies François fructidor fulgurites Gerpinnes Gosselies Gougnies greffier Hainaut hameau héritages hoirs Item Jehan jour journels de terre l'abbaye l'administration l'an l'église ladite Lamblot ledit Leptines lesdits lettres Libre-sur-Sambre Liège Macquenoise maire maison manans dudit Marcinelle mars id mayeur et échevins ment Meuse monastère municipalité Musée nommé notaire ordonnances pardevant payer pays piedsente pierres pipes présent président prince d'Isenghien province de Namur quoy Registre représentants du peuple réquisition romaine saint Sambre secrétaire seigneur prince septembre sera siècle signé Société archéologique Thuin tion Trèves tribunal trouve vendémiaire ventôse village de Froid-Chapelle
Popular passages
Page 96 - Si qua igitur in futurum ecclesiastica secularisve persona, hanc nostre constitutionis paginam sciens, contra eam temere venire temptaverit, secundo tertiove commonita, nisi reatum suum congrua satisfactione correxerit, potestatis honorisque sui dignitate careat reamque se divino judicio [exi]stere de perpetrata iniquitate cognoscat et a sacratissimo corpore ac sanguine Dei et Domini redemptoris nostri Jesu Christi aliena fiat atque in extremo examine districte subjaceat ultioni.
Page 700 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 636 - Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul : Le Secrétaire d'état, signé HuGUES-B.
Page 93 - Petri et nostra protectione suscipimus et presentis scripti privilegio communimus . in primis siquidem statuentes ut ordo | monasticus qui secundum deum et beati Benedicti regulam atque institutionem Cisterciensium fratrum in eodem monasterio institutus esse dinoscitur perpetuis ibidem temporibus inviolabiliter observetur.
Page 567 - L'Assemblée Nationale constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du Roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens, au courage de tous les Français.
Page 662 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication.
Page 681 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 625 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 96 - Christi, quatinus et hic fructum bone actionis percipiant et apud districtum judicem premia eterne pacis inveniant. Amen.
Page 556 - Pérès, représentant du peuple près les armées du Nord et de Sambre et Meuse.