 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - France - 1814 - 136 pages
...Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de...Français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. '. 2. LL. MM. l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie-Louise , conservent ces titres et qualités... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...l'empereur Napoléon renonce pourlui , ses successeurs et descendans , .ainsi que pour tous les membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. II. LL. MM. l'empereur et Marie Louise conserveront... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...souveraineté, de domination, tant tur l'Empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 9. SM l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie-Louise...conserveront ces titres et qualités, pour en jouir leur rie durant; li mère, les frères, sœurs, neveux et nièces de l'Empereur conserveront également,... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 614 pages
...révolution étonnante. En vertu de ce traité, Napoléon renonçoit, pour lui et ses successeurs , à tout droit de souveraineté et de domination /...français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays du monde ; il acceptoit pour lieu de son séjour , sa vie durante , l'île d'Elbe , érigée en principauté... | |
 | Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...L'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination,...l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tous autres pays, Art. 2. Leurs Majestés l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie Louise conserveront... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination ,tant sur l'empire irancois et le royaume d'Italie , que sur 1 '',<•*.: '\ .*;»' . ' >»• j»v;«U- .. j uv ' l tous... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...de Prusse , par lequel Napoléon renonce pour lui et pour les siens à tout droit de souveraineté , tant sur l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tout autre pays; lui , son épouse et ses parens conserveront leurs titres ; il sera , sa vie durant , prince souverain... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour tous les membres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire françois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. II. LL. MM. l'empereur Napoléon et... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...Napoléon, et les ministres d'Autriche, de Bussie et de Prusse. Napoléon renonce pour lui et les siens, à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et sur le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. — L'île d'Elbe désignée pour le lieu de son... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pourtouslesmembres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire francois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. 2. IjL. MM. l'empereur Napoléon et Marie-Louise... | |
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Majesté l'empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et le royaume d'Italie que sur tout autre... 
