Page images
PDF
EPUB
[ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors]

UAN (Chrétien et Jean). Voir Concessions 10.
UCHERY (Vosges). Voir Concessions 18°.

URDAN, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 2o.

UVE (Jean et Jean-François). Voir Alienations 3o.
BÉ, tribun. Parle pour le projet d'adresse à l'Empe-
reur au sujet de la guerre avec l'Autriche (t. VIII,
P. 762 et suiv.).

GLAR (Jacques et Jean-Baptiste). Voir Echanges 39o.
LIEN. Voir Echanges 20o.

SSEY (Haute-Saône). Voir Echanges 67o.

[blocks in formation]

tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire ALES ETS(t. VIII, p. 316 et suiv.). Secrétaire (p. 454). BRATZEISSEN (Daniel). Voir Concessions 70.

[ocr errors]

-

L

S BASTIDE DE SERON (Ariège). Voir Alienations 420. 19ABAU (Jean). Voir Alienations 30.

[ocr errors]
[ocr errors]

Son

ABROUSTE, tribun. Son discours en faveur du gouver-
nement héréditaire (t. VIII, p. 328 et suiv.).
rapport sur le remplacement des contributions mobi-
lière et somptuaire de la ville de Lyon (p. 479 et suiv.).
ACENAS (Rhône). Voir Impositions.

ACEPÈDE, sénateur. Ses rapports sur la proposition relative à l'empire (t. VIII, p. 353 et suiv.); -sur l'acceptation par l'Empereur de la couronne d'Italie Chris (p. 713 et suiv.). KA CHAPELLE-SOUS-VAUGEMONT (Haut-Rhin). Voir Con

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

cessions 10o.

A COTE-DE-SAINT-ANDRÉ (Isère). Voir Echanges 9o.
ACQ (Pierre). Voir Alienations 140.

ACUEE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet de Code civil. (Voir Code civil, 20). - Présente
un projet de loi relatif à la conscription de l'an XIV
(t. VIII, p. 408 et suiv.).

AFON (Pierre). Voir Aliénations 30.

AHARY, tribun. Son discours en faveur du gouvernement héréditaire (t. VIII, p. 317 et suiv.).

DAIGNY (Aisne). Voir Echanges 800.

ALINDE (Dordogne). Voir Concessions 18°.
AMI (Elie). Voir Echanges 77o.

ANGLOIS. Voir Alienations 420.
ANTOINE. Voir Echanges 21o.

Spade Laon (Aisne). Voir Echanges 1o, Acquisitions.
RAPIERRE. Voir Alienations 410.

APIN (Jean). Voir Concessions 1o.

SAPLACE, sénateur. Son rapport sur le projet de sénatusus consulte portant rétablissement du calendrier grégorien (t. VIII, p. 722 et suiv.).

[ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small]

LAUMOND, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif à l'achèvement de la démolition des bâtiments nationaux dans l'enceinte des villes (t. VIII, p. 403 et suiv.).

LAUVERRIÈRE. Voir Impositions.
LAUZERAL (Marie). Voir Aliénations 3o.

LAVALLETTE, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
relatif aux postes et aux messageries (t. VIII,
p. 694 et
suiv.).

LAVELINE (Vosges). Voir Aliénations 43°.
LEBIVIC (Jacques). Voir Concessions 18°.

LEBRUN, consul. Prend part à la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 2o).

LECERF (des Côtes-du-Nord). Voir Concessions 170. LECERF (de Seine-et-Oise). Voir Aliénations 43o. LECLERCQ. Voir Concessions 18°.

[blocks in formation]

définitive (1er pluv. an XIII, t. VIII, p. 450 et suiv.); rapport par Leroy (de l'Orne) (11 pluv., p. 472 et suiv.); discours de Carrion-Nisas (ibid., p. 474); adoption (ibid., p. 476).

LECRAIN. Voir Echanges 590.

LEGRAND. Voir Aliénations 42o.

LEJEAS, membre du C. leg., questeur (t. VIII, p. 476).
LEMARROIS. Voir Echanges 480.

LEMAT (Alexandre). Voir Concessions 18°.
LEMAIN. Voir Echanges 490.

LERMINEZ (Jean-Baptiste). Voir Aliénations 35o.
LEROI (Jacques). Voir Echanges 53°.

[ocr errors]

LEROY (de l'Orne), tribun. Adhère par lettre à la proposition de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 336 et suiv.). Son rapport sur le projet de loi relatif à la dotation de la Légion d'honneur (p. 472 et suiv.).

LESVES (Sambre-et-Meuse). Voir Aliénations 21°.
LETOURNEUR. Voir Echanges 73°.

LHONOREY. Voir Aliénations 27°..
LHUILLIER. Voir Aliénations 43o.

LIANCOURT (Oise). Voir Concessions 17o.

LIBERTÉ DE LA PRESSE (Commission sénatoriale de la). Membre nommé Depère (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 697).

LIBERTÉ INDIVIDUELLE (Commission sénatoriale de la). Membre nommé : Cacault (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 697).

LICHARRE (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 17o.
LIEBAUT fils (Vivant). Voir Concessions 1o.

LIEGE (Ourthe). Projet de loi relatif au ressort du tribunal d'appel de Liége (22 niv. an XIII, t. VIII, p. 430 et suiv.); rapport par Mouricault (3 pluv., p. 455 et suiv.); adoption (ibid., p. 456).

Voir Echanges 61°.

LIERGUES (Rhône). Voir Impositions.
LIETARD. Voir Alienations 30.

LIGNEVILLE (Vosges). Voir Concessions 130.
LIGNIVILLE (Veuve). Voir Aliénations 29o.
LIGNY (Meuse). Voir Echanges 81°.

LILLE (Nord). Voir Echanges 19o, 550, 57°. Aliénations 420, 43o.

LIMAS (Rhône). Voir Impositions.

LINOT. Voir Aliénations 30°.

LION. Voir Echanges 68°.

LISLET (Aisne). Voir Impositions.

LISTE CIVILE. Echange entre la liste civile et les citoyens Letourneur et Geoffroy; projet de loi (9 vent. an XIII, t. VIII, p. 68 et suiv.);

rapport par Carrion-Nisas

(14 vent., p. 700); - adoption (ibid.).

LOMBARD-TARADEAU, membre du C. lég. Vice-président (t. VIII, p. 405).

LONG-CHAMPS (Aube). Voir Echanges 820.

LONGEAU (Haute-Marne). Voir Aliénations 43o.
LONGEVELLE (Doubs). Voir Alienations 42o.
LONGNY (Orne). Voir Echanges 60o.
LORGUES (Var). Voir Alienations 42o.
LOURDEAC (Côtes-du-Nord). Voir Impositions.
LOUEUSE (Oise). Voir Concessions 180.
LOUIS (Jean-Baptiste). Voir Alienations 43°.
LOURDES (Hautes-Pyrénées). Voir Argelès.
LUÇON (Vendée). Voir Alienations 260.
LURE (Haute-Saône). Voir Acquisitions.

LYON (Rhône). Projet de loi relatif au remplacement des contributions mobilière et somptuaire de la ville de Lyon (3 pluv. an XIII, p. 455); rapport par Labrouste (13 pluv., p. 479 et suiv.); -adoption (ibid., p. 480). Projet de loi relatif à la reconstruction de la place Bonaparte, ci-devant Bellecour (29 pluv., p. 660 et suiv.); rapport par Pernon (7 vent., p.667); de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.); (ibid., p. 678).

Voir Administration municipale.

[blocks in formation]

MAILHOUX (Haute-Garonne). Voir Aliénations 43o.
MAIRE (Xavier). Voir Echanges 93o.

MALANS (Haute-Saône). Voir Echanges 66o.
MALENCE (Vaucluse). Voir Aliénations 40°.

T. VIII.

52

MALES, tribun. Son rapport sur le projet concernant l'emploi des créances piémontaises (t. VIII, p. 494 et suiv.).

MALEVILLE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

MALEVILLE. Voir Echanges 470.

MALINES (Deux-Nethes). Voir Echanges 52o.
MALSERVET (Claude). Voir Echanges 139.
MANGIN (Veuve). Voir Concessions 40.

MANOSQUE (Basses-Alpes). Voir Echanges 39o, Imposi

tions.

MARECHAL (Veuve). Voir Acquisitions.

MARESCALCHI, ministre des relations extérieures de la république italienne. Lit, en séance du Sénat, le statut constitutionnel du royaume d'Italie t. VIII, p. 711 et suiv.).

MARSEILLE (Bouches-du-Rhône). Voir Acquisitions. Administration municipale.

MARTIN. Voir Concessions 8o.

MARTIN (Charles). Voir Concessions 13o.

MARTY (Laurent, Jean-Pierre et Antoine). Aliénations 3o. MASSONNIER (Olivier). Voir Aliénations 3o.

MATHIEU (Simon). Voir Echanges 31o.

MATTONES. Voir Alienations 439.

MAUBEUGE (Nord). Voir Echanges 200 et 92o.
MAURY (Jean-Pierre). Voir Alienations 3°.
MECHE (Joseph). Voir Alienations 43o.

MEDAILLES frappées à l'occasion du couronnement de LL. MM. Impériales, et envoyées au C. lég. (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 694).

MEDAU-BZOT (Nicolas). Voir Concessions 1o.

MEISSER (Georges). Voir Concessions 18".

MERGEY (Jean). Voir Concessions 1o.

MESNARD DE CHOUZY. Voir Echanges 949.
MESSAGERIES. Voir Postes.

METZ (Moselle). Voir Aliénations 43o.

METZGER, membre du C. lég. Présente, au nom des libraires Levrault et Schoel, l'hommage du manuscrit des mémoires de Bailly (t. VIII, p. 697 et suiv.). MICHEL. Voir Alienations 42.

MIDAUD (Anne et Philippe. Voir Concessions 1o.
MIDAUD-PAUSSIOT (Pierre). Voir Concessions 1o.
MILLON. Voir Echanges 900.

MIOT, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 2o). Présente des projets de loi relatifs à l'exemption de contribution foncière pour Ville-Napoléon (11 pluv. an XIII, t. VIII, p. 471 et suiv.); à la plantation des grandes routes et des chemins vicinaux (p. 665 et

suiv.).

MIRANDES (Gers). Voir Impositions.

MOEGLER (Arbogast). Voir Concessions 180.
MOINGEARD (Jean). Voir Concessions 1o.

MOLLIEN, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
concernant les mesures relatives au remboursement
des cautionnements fournis par les agents de change,
courtiers de commerce et autres (t. VIII, p. 408);
un projet de loi relatif au versement des consignations
a la caisse d'amortissement (p. 441 et suiv.).
MONJARDET. Voir Echanges 40o.

MONOREZ. Voir Echanges 450.

MONS (Jemmapes). Voir Echanges 45o, Alienations 43o.
MONTBARD (Côte-d'Or). Voir Alienations 28o.
MONTBRISON (Loire). Voir Acquisitions.
MONTBRON (Charente). Voir Impositions.
MONTIGNY-LES-CHERLIEUX (Haute-Saône). Voir Aliéna-
tions 370.

MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Concessions 18o.
MONT-JOIE (Roër). Voir Echanges 640.

MONTJOYRE Haute-Garonne). Voir Alienations 3o.
MONTMELAS (Rhône). Voir Impositions.
MONTMIRAY-LA-VILLE (Jura), Voir Echanges 10o.

MONTMIREZ-LA-VILLE (Jura). Voir Echanges 83o.

MONTMOTIER (Vosges). Voir Concessions 140.

MONUCHAY (Louis). Voir Concessions 189.

MORDACQ. Voir Echanges 189.

MOREL (Laurent). Voir Echanges 240.

MOREL (Nicolas. Voir Concessions 14o.

MOREL (de la Seine). Voir Echanges 950.

MOREY (Côte-d'Or). Voir Echanges 5o, Concessions 1o. MORTIER. Voir Echanges 569.

MOTOT (Jean). Voir Concessions 4°.

MOUNIER, conseiller d'Etat. Communique au Tribunat

les pièces relatives à la conduite réciproque t France et de l'Autriche depuis le traité de La (t. VIII, p. 754 et suiv.). MOURICAULT, tribun, secrétaire (t. VIII, p. 45.rapport sur le projet de loi relatif au ressort de bunal d'appel de Liége (p. 455 et suiv.). MUNIE (Pierre). Voir Alienations 43o. MUNIER (Jean). Voir Alienations 43o. MUNWILLER (Haut-Rhin). Voir Concessions 18. MURAIRE, conseiller d'Etat. Prend part à la disen du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Vou C civil, 20). MURAT (Joachim), maréchal. Nommé grand (t. VIII, p. 476). Son discours en venant par

place au Sénat (p. 481). Voir Echanges cessions 18o.

MURGEY (Claude). Voir Concessions 1o.

NABLAT (Pierre. Voir Echanges 13o.

NAJAG, conseiller d'Etat. Prend part à la disease projet de Code civil au Conseil d'Etat. For ( civil, 20.

NAPOLÉON, empereur. Discours d'ouverture de be de l'an XIII (t. VIII, p. 396). - Inauguratie P tue dans la salle des séances du C. leg. (p. 42 KATT

[ocr errors]

P

Messages au Sénat pour lui annoncer les tions de Murat à la dignité de grand amin d'Eugène Beauharnais à celle d'archichanceler dĹTM (p. 476). Lettre au roi d'Angleterre (p. réponse à un discours de Fontanes, prononce du C. lég., à l'occasion de cette lettre réponse Fabre (de l'Aude) parlant au nom de 12. 1 (p. 517). Proclamé roi d'Italie (p. 713);-dis cette occasion (p. 713); — réponse à Defermonen, Discours au moment de se rendre en Allen (p 730.). Message au Sénat (p. 770 et 773. NARBONNE (Aude). Voir Impositions. NAY (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 18o. NEMOURS (Seine-et-Marne). Voir Alienations 2 NEUFCHATEAU (Vosges). Voir Aliénations 43o. NEUFVILLE (de). Voir Echanges 3o. NEUILLY (Seine). Voir Echanges 690. Concestial NICE (Alpes-Maritimes). Voir Alienations 43, NIORT (Deux-Sèvres). Voir Aliénations 25o 44, NIVEL (Joseph). Voir Alienations 43o. NOBLOT. Voir Echanges 820. NODOT (Edme). Voir Concessions 18o. NOIROT (Emilaud). Voir Concessions 1o. NOLDEN. Voir Aliénations 420. NONANCOURT (Eure). Voir Impositions. NORROY (Vosges). Voir Concessions 170, Alienation 4 NOVERS Haute-Marne). Voir Echanges 84o. NURDIN. Voir Concessions 18o.

NYONS (Drôme). Voir Echanges 70.

[ocr errors]

OCQUIDANT (Pierre-Etienne et Henri). Voir Concessiaast",
ODILLE. Voir Echanges 66°.

ODRATZHEIM (Bas-Rhin). Voir Impositions.
OLONZAC (Herault). Voir Concessions 189.
ONAIGUE (Nievre). Voir Impositions.
ORCHAMPS (Doubs). Voir Alienations 280.

ORPIERRE (Hautes-Alpes). Voir Alienations 43°.
ORTHÈS (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 42o.
OSTHOFFEN (Bas-Rhin Voir Echanges 85o.
OTTMANN (dame). Voir Echanges 85o.
OUILLY (Rhône). Voir Impositions.

PAILLARD. Voir Echanges 420.

PAPIN, président de l'assemblée du canton d'Aire L
des). Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).
PARADISI, membre de la consulte italienne. Son disse
PARDIES (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 499
à l'Empereur proclamé roi d'Italie t. VIII, p. 7

PARIS (Seine). Voir Echanges 95o.
PARIS. Voir Echanges 980,
PARTHON. Voir Echanges 300.
PATIN (François). Voir Echanges 10.
PAUMIER-DUCOUDRAY. Voir Alienations 42.
PEILLON. Voir Concessions 17o.
PEIX. Voir Acquisitions.

PELET, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion

हे

rojet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code ivil, 20).

LEY (Denis). Voir Concessions 1o.
VALLE (Pierre). Voir Aliénations 3o.

RCEY-LE-PAULET (Haute-Marne). Voir Echange; 86°. RÉ, sénateur. Membre du conseil d'administration du jénat (t. VIII, p. 381).

RIGORD. Voir Echanges 750.

RNON, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif la construction de la place Bonaparte, ci-devant Belecour, à Lyon (t. VIII, p. 677).

[ocr errors][merged small]

AREE, tribun. Son discours en faveur du gouvernement parlementaire (t. VIII, p. 329 et suiv.). Dort sur le projet de loi relatif aux douanes (p. 451 t suiv.).

RRIER. Voir Alienations 42o.

RRIN, tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire
t. VIII, p. 307 et suiv.); son rapport sur le pro-
et de loi relatif à l'établissement d'un tribunal de
commerce à Bruges (p. 423 et suiv.).
RROS-GUIRET. Voir Concessions 180.

TIET, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code ci-
vil, 20.

TIT (Charlemagne). Voir Alienations 380.

TIT (Claude, Denis et Etienne). Voir Concessions 1o.
EZENAS (Hérault). Voir Concessions 2o.

IARMACIE. Projet de loi relatif à l'interprétation de
l'article 36 de la loi du 21 germinal an XI concer-
nant sa police (19 pluv. an XIII, t. VIII, p. 495);
rapport par Chabot (de l'Allier) (29 pluv., p. 661);
adoption (ibid., p. 663).

ICTET, tribun. Adhère par lettre au vœu émis de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 341). Son rapport sur le projet de loi relatif à l'éducation, aux frais de l'Etat, d'un enfant dans chaque famille qui Son discours au en aura sept (p. 446 et suiv.).

sujet de la lettre de l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 505 et suiv.).

JERRELATTE (Drôme). Voir Aliénations 420. IERREPONT (Moselle). Voir Concessions 18o. "ILLON (Meuse). Voir Aliénations 9o, Concessions 4o. ILLOT (François). Voir Concessions 17o. INTEVILLE-CERNON (de), tribun. Parle pour le projet de Eloi relatif au versement des consignations à la caisse d'amortissement (t. VIII, p. 444 et suiv.).

IOLLE. Voir Impositions.

IOMBINO (principauté de). Donation de cette principauté à Elisa Bonaparte (27 vent. an XIII, t. VIII,

- p. 709).

LAFFE (André). Voir Aliénations 3o.

WPPLAGNOL. Voir Echanges 46".

[ocr errors]

PLAINFAING (Vosges). Voir Concessions 18o.

PLANÈSE (les frères). Voir Aliénations 3o.

PLANTATIONS DES GRANDES ROUTES ET DES CHEMINS VICINAUX. Projet de loi y relatif (2 vent. an XIII, t. VIII, p. 663 et suiv.); rapport par Challan (9 vent., p. 679 et suiv.); adoption (ibid., p. 681). PLEAUX (Cantal). Voir Alienations 426.

PLEMEUR - GAUTIER (Côtes du Nord). Voir Concessions 180.

PLEURS (Marne). Voir Echanges 49o.
PONS-DE-VAUX (Aisne). Voir Echanges 36o.
PORCHER, sénateur. Secrétaire (t. VIII, p. 380).
PORMEL (Jean-Pierre). Voir Concessions 15o.

[ocr errors]

PORTALIS, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20.). Ministre des cultes. Sa lettre aux cardinaux, archevêques et évêques, à l'occasion de la guerre avec l'Autriche (p. 751 et suiv.). PORT-SUR-SAÔNE (Haute-Marne). Voir Concessions 18°. POSSEL. Voir Aliénations 1o.

POSTES ET MESSAGERIES. Projet de loi y relatif (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 694 et suiv.): rapport par Fréville (15 vent., p. 702 et suiv.); adoption (ibid.,

p. 703). POTHONIER. Voir Aliénations 39o.

POUGEARD-DULIMBERT, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif à l'aliénation des immeubles affectés aux prytanées (t. VIII, p. 465 et suiv.). POUILLY-LE-CHATEL (Rhône). Voir Impositions. POUILLY-LE-MONIAL (Rhône). Voir Impositions. PRAS (Jura). Voir Alienations 43o.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

RAPPART. Voir Echanges 89o.
RAVIER. Voir Echanges 849.
RAVOIRE (Mont-Blanc). Voir Impositions.

REAL, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Présente un projet de loi relatif à la police de la pharmacie (p. 493).

RECEVEURS GÉNÉRAUX ET PARTICULIERS. Voir Cautionnements.

REGALE ROMERY. Voir Echanges 2o. REGNAULD (de Saint-Jean-d'Angély), conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Présente des projets de loi relatifs à l'établissement d'un pont à Avignon sur les deux bras du Rhône (t. VIII, p. 406 et suiv.); - à la concession de travaux restant à faire à pour la coupure du lit de la Saône (p. 407); l'éducation aux frais de l'Etat d'un enfant dans chaque famille qui en aura sept (p. 429 et suiv.;

---

- au sceau

Présente

de l'Etat (p. 439); à la perception, au profit de la ville de Paris, du droit d'expédition des actes de l'état civil (p. 442 et suiv.); à la tutelle des enfants admis dans les hospices (p. 456 et suiv.).-Son discours au Trib. au sujet de l'Angleterre (p. 487 et suiv.). un projet de loi relatif à des acquisitions, aliénations, etc., par des communes et des hospices (p. 306 et suiv.); un projet de loi relatif au budget de l'an XIII (p. 517 et suiv.); un projet relatif à un échange entre la liste civile et les citoyens Letourneur e Geoffroy (p. 681 et suiv.); un projet relatif à des acquisitions, aliénations, etc., par des communes et hospices (p. 682 et suiv.); un projet de sénatusconsulte tendant à conférer au prince Camille Borghèse, beau-frère de l'empereur, les droits de citoyen français (p. 717); un projet de sénatus-consulte relatif au rétablissement du calendrier grégorien (p. 720 et suiv.); — un projet de sénatus-consulte sur la levée de 80,000 conscrits (p. 727 et suiv.). REGNIER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code Sa circulaire civil, 20. Ministre de la justice. aux procureurs généraux près les cours de justice criminelle au sujet de la conscription (p. 750). REIMS (Marne). Voir Echanges 14o. REINECKER. Voir Alienations 420. RENAUDOT (Jean). Voir Concessions 1o. REPPE (Haut Rhin). Voir Concessions 180. REVISION DES JUGEMENTS DANS LES DÉPARTEMENTS DE LA RIVE GAUCHE DU RHIN, - (Projet de loi relatif au nouveau projet de loi pour la) (29 niv., an XIII, t. VIII, p. 445 et suiv.);-rapport par Savoye-Rollin (9 pluv., p. 470 et suiv.); adoption (ibid., p. 471). RHEDON, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif à l'acquisition du château de Treffaven, près Lorient, pour le service de la marine (t. VIII, p. 694). RIBAUCOURT. Voir Echanges 81".

RIBEMONT (Aisne). Voir Alienations 43o.

RIGAL, membre du C. lég. Nommé sénateur (t. VII, p. 381.)

RIGON, propriétaire à Turin. Nommé membre du C. leg. (t. VIII, p. 723).

RIVE-DE-GIER (Loire). Voir Alienations 43o.
RIVIÈRE (André). Voir Alienations 3o.
RIVOLET Rhône). Voir Impositions.

ROBILLIER (Etienne-François). Voir Concessions 18o.
ROBIN (dame). Voir Acquisitions.

ROCCABALDIC (Stura). Voir Aliénations 43o,

Rocci, juge à la cour d'appel de Turin. Nommé membre du C. lég. (t. VIII, p. 723).

ROCHEGUDE (Drôme). Voir Aliénations 2o.

ROLLAND. Voir Echanges 36o.

ROEDERER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

ROLLOT (François). Voir Echanges 13o.

ROMONT (Vosges). Voir Concessions 18o.

ROSOUMOWSKI (comte de), ambassadeur de Russie. Déclaration remise par lui au ministre des affaires étrangères de France (t. VIII, p. 743 et suiv.). ROUEN (Seine-Inférieure). Voir Alienations 43o. ROUILLON (Nicolas). Voir Alienations 10o. ROUSSEAUX (François). Voir Concessions 11o. ROUSSELLE. Voir Alienations 43o.

ROUTES (grandes). Voir Plantation.

RUBI (François et Claude). Voir Concessions 1o.
RUBI (veuve). Voir Concessions 1o.

RUEIL (Seine-et-Oise). Voir Aliénations 43o.

S

SAHUC, tribun. Sa proposition relative au vou de faire
déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 337). -- Ques-
teur (p. 361). Parle pour le projet relatif à la
conscription de l'an XIV (p. 442 et suiv.).
SAINSERRE. Voir Echanges 50o.

SAINT-AMANS-LA-BASTIDE (Tarn). Voir Concessions 170.
SAINS-BERTRAND (Haute-Garonne). Voir Alienations 42o.
SAINT-BRIS (Yonne). Voir Echanges 70.
SAINT-DENIS (Seine). Voir Echanges 28°.
SAINT-DIE (Vosges). Voir Concessions 180.
SAINT-GAUDENS (Haute-Garonne). Voir Aliénations 42o.
SAINT-GENIES (Hérault). Voir Alienations 430.
SAINT-GENIES-LE-BAS (Hérault). Voir Impositions.
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Seine-et-Oise). Voir Echan-
ges 30o.

SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (Charente-Inférieure). Voir Acquisitions.

SAINT-JEAN-DE-CHAUSSANT (Rhône). Voir Aliéna

tions 43o.

[blocks in formation]

SAVOYE-ROLLIN, tribun. Parle pour le gouverneme héréditaire (t. VIII, p. 317). Son rapport sur projet de loi relatif à la révision des jugements ob nus par des communes de la rive gauche du R (p. 470 et suiv.).

SCEAU DE L'ETAT. Projet de loi y relatif (26 niv. an XIII 1. VIII, p. 43); rapport par Curée (6 pluv., p. et suiv.); adoption (ibid., p. 464). SCHEIDER. Voir Concessions 8°.

SCHEPPERS. Voir Echanges 52o.

SCHIERBACH. Voir Alienations 63o.

SCHNEIBLER. Voir Echanges 64°.

SCALTZ (Jean-François). Voir Concessions 18". SECRÉTAIRES DU C. LÉG.

[blocks in formation]

2 pluv.

6 germ.

Siméon.

Jard-Panvilliers.

Faure.
Arnould.

Mouricault.

Kock.

Tarrible Duvidal.

SEGUIN (Pierre). Voir Concessions 1o. SEGUR, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Ca civil, 20). - Communique aux C. lég. des pièces p latives à l'Angleterre (t. VIII. p. 484 et suiv.' . — Presente un projet de loi relatif à la reconstruction de la place Bonaparte, ci-devant Bellecour, à Lyon p. onl et suiv.). - Son discours en annonçant la clotare de la session du C. lég. (p 705 et suiv.). Presente projet de sénatus-consulte sur la réorganisation des gardes nationales (p. 729 et suiv.).

-

SEINE (département de la). Voir Aliénations 23o. SEINE-INFÉRIEURE (département de la). Voir Impositions. SEL. Voir Donanes 20.

SÉMONVILLE, ambassadeur. Nommé sénateur L. VIII. p. 477). SENARD (Meuse). Voir Impositions.

SÉNAT CONSERVATEUR.

Réponse au message de l'Empereur annonant les nominations de Murat à la dignité de grand amira l'Eugène Beauharnais à celle d'archichancelier d Elal et de plusieurs sénateurs (12 pluv. an XIII, 1. VIII, p. 477 et suiv.).

Biens affectés au Sénat (voir Biens...).

Adresse à l'Empereur pour le remercier de l'envoi de 40 drapeaux (2 brum. an XIV, p. 774. SENATORERIES (biens affectés aux). Voir Bient... SENLIS (Oise). Voir Alienations 13o et 42, Conc‹3sions 50, Echanges 59°.

SERVY. Voir Echanges 60°.

SEVERIN (Nicolas). Voir Concessions 18o.

SHEE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion d projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Cod civil, 20).

SIGAUT (Pierre et François). Voir Concessions 1o. SIEYES, membre du C. lég. Secrétaire (t. VIII, p. 470. SILVESTRE (Charles). Voir Concessions.

-

SIMEON, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269). Parle por la motion de Curée relative au gouvernement hered taire (p. 271 et suiv.). Conseiller d'Etat - Pre sente un projet de loi relatif à l'établissement de tribunal de commerce à Aix-la-Chapelle it. V p. 664 et suiv.).

SOIMONT. Voir Concessions 18°.

SOISSONS (Aisne). Voir Echanges 2o.
SOUEL (Joseph). Voir Alienations 100.

SOULAIRE (Maine-et-Loire). Voir Aliénations 4o.

SOULMES (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 18°.

SOURS (Indre-et-Loire). Voir Impositions. SQUIFFIEC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 18".

T

T

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.

ASBOURG (Bas-Rhin). Voir Aliénations 43o et Echan

[ocr errors]

But des acce, HARI. Voir Aliénations 17o.

SECRETATIVES INC

T

NTRUX (Vosges). Voir Concessions 18o.

LEYRAND, ministre des relations extérieures. ComEunication de pièces relatives à l'Angleterre (t. VIII, Vid. 481 et suiv.). Rapport fait à l'Empereur, en Enéance du Sénat, concernant le royaume d'Italie ac-Frans p. 709 et suiv.). Exposé de la conduite réciproque le la France et de l'Autriche depuis la paix de Lunéille (p. 724 et suiv.). Note au comte de Cobentzl p. 734 et suiv.); lettre au même (p. 735 et suiv.); utres notes au même (p. 738 et suiv.); Snême (p. 744 et suiv.); dépêche à Otto, ministre Plenipotentiaire à Munich (p. 719 et suiv.). NAU (Lucas). Voir Alienations 3o.

[ocr errors]

SECRETAIRES

end at XIL

-

lettre au

RDY, membre du C. lég. Vice-président (t. VIII, >. 407).

RRIBLE, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 720). (Pierre-Jean-Alexandre) Nommé

CRETA SCHER

[ocr errors]

2 play

6 ser

1. VIII, p. 381).

sénateur

VERNY ((Seine-et-Oise) Voir Aliénations 43o.
ISSIÈRE (Jean-Antoine). Voir Alienations 3o.
RNISIEN. Voir Concessions 18o.

RS. Voir Alienations 43o.

EVENOT (Pierre). Voir Concessions 18o.

HIBAUDEAU, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20).

MBAI (Bernard, Jean, Pierre et Jeanne), frères et sœurs.

Pierre. Ver CeSSELIN (Charles). Voir Concessions 18°.
Conseiller d'Etat help ONNERRE (Yonne). Voir Echanges 35o.
de Code avila ONNERRE (Yonne). Voir Echanges 32o.

→ — COUCHES (Saône-et-Loire). Voir Alienations 22o.
Angleterre OULON-SUR-AROUX (Saône-et-Loire). Voir Echanges 270.
projet de hiredOURNAY (Jemmapes). Voir Alienations 420 et 43o.
naparte, der OUROUVRE (Orne). Voir Impositions.

Senatus-c ossie

ionales p. 76, tement de la. Is EURE departementa ambassadeur Nag me.. Voir Impa

Son discs REFFAVEN (Château de). Projet de loi relatif à son acda C. lequisition pour le service de la marine (10 vent. an XIII, t. VIII, p. 694); — rapport par Daru (15 vent., adoption (ibid., p. 703). p. 700 et suiv.).; EILHARD, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code Communique au Trib. le sénatus-concivil, 20). sulte proclamant Bonaparte empereur et instituant Présente un l'empire (t. VIII, p. 343 et suiv.). projet de loi relatif aux frais de justice en matière criminelle ou de police correctionnelle (p. 436 et suiv.). Un projet de sénatus-consulte sur l'aliénation des biens de dotation du Sénat (p. 717 et suiv.). TREOES (Sarre). Voir Aliénations 43°. TRIBUNAT.Tableau des membres, des présidents, secrétaires et questeurs du Trib. pendant l'an XIII (t. VIII, p. 380). Modifications apportées à son règlement (29 frim., Discours de Chabot (de l'Allier) an XIII, p. 394). tendant à faire voter une adresse à l'Empereur à l'occasion de son discours d'ouverture de la session de

SEXAT CONSERT

0 message de

de Morat

uharnais à cela
rs sénateurs 12
és au Sénat værd
Empereur par
neus affects ar
oir Mewatien
nges 300

Voir Cow
Etat. Pre

civil an the

[merged small][ocr errors][ocr errors]

l'an XIII (p. 397); adresse du Trib. (ibid. et suiv.). Envoi de 8 drapeaux par l'Empereur (p. 775); discours de Fabre (de l'Aude) (ibid.); de JardPanvilliers (p. 776 et suiv.); de Challan (p. 778 et de Favard suiv.); de Grenier (p. 779 et suiv.); (p. 780); de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.); d'Albisson (p. 781 et suiv.); de Gillet (de Seine-etOise) (p. 783 et suiv.); - de Curée (p. 786 et suiv.). Programme de la cérémonie du transport des drapeaux destinés au Sénat (p. 787). — Propositions de Jaubert (de la Gironde) (ibid. et suiv.); de Chabot (de Allier (p. 788 et suiv.); de Carrion-Nisas (p. 789 et suiv.): de Duveyrier (p. 674 et suiv.); rapport de Fréville (p. 797 et suiv.); - vote d'une adresse à l'Empereur.

821

TRIBUNAUX. Voir Argelès, (Hautes-Pyrénées), Bruges (Lys); Liege (Ourthe), Aix-la-Chapelle (Roer). TRIDON (Nicolas). Voir Concessions 180.

TRONCHET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

TRUCHELET (Jean et Etiennette). Voir Concessions 1o. TRUGUET, Conseiller d'Etat. Prend part la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

TULLE (Corrèze). Voir Impositions.
TURCOING (Nord). Voir Alienations 43o.

V

VAISSE (Pierre). Voir Alienations 3o.
VAIVE (Marguerite). Voir Concessions 180.
VALDAJOL (Vosges). Voir Alienations 43o.

VALENCE, président du canton de Varzy (Marne). Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).

VALENCIENNES (Nord). Voir Acquisitions.

VALINES (Somme). Voir Concessions 180.

VALOGNES (Manche). Voir Echanges 48°, Alienations 43o.
VALOT (Claude). Voir Concessions 1o.
VANNES (Morbihan). Voir Echanges 51o.
VANVES (Seine). Voir Impositions.
VARENNE (Meuse). Voir Echanges 17o.
VASSINCOURT (Meuse). Voir Alienations 10o.
VASSY (Haute-Marne). Voir Echanges 720.
VAUCOULEURS (Meuse). Voir Echanges 50o.
VAURY (Joseph). Voir Alienations 220.
VAUTHENY (veuve). Voir Aliénations 32o.
VAXONCOURT (Vosges). Voir Concessions 18o.
VERCEIL (Sésia). Voir Acquisitions.
VERGT (Dordogne). Voir Acquisitions.
VERNETTES (Les) (Ain). Voir Impositions.
VERNIER (Nicolas). Voir Alienations 43o.
VERTAIN (Nord). Voir Echanges 22o.
VIALAS (Silvain). Voir Alienations 3o.
VIC (Hautes-Pyrénées). Voir Echanges 96°.
VIENNOT-VAUBLANC, membre du C. lég. Son discours lors
de l'inauguration de la statue de l'Empereur (t. VIII,
p. 432 et suiy.).

VIGNIER (Jean). Voir Aliénations 3o.
VILLAUME (Anne). Voir Concessions 18o.
VILLEFRANCHE (Rhône). Voir Impositions.
VILLE-MONTAUSSON (Aude). Voir Impositions.
VILLE-NAPOLÉON (Vendée). Projet de loi relatif à l'exemp-
tion de contribution foncière pour Ville-Napoléon
(11 pluv. an XIII, t. VIII, p. 471 et suiv.);
par Jard-Panvilliers (20 pluv., p. 514 et suiv.); — adop-
tion (ibid., p. 512).

rapport

VILLE-SUR-JARNIOUX (Rhône). Voir Impositions.
Villers-le-Bel (Seine-et-Oise). Voir Impositions.
VILLIERS-EXEL (Haute-Saône). Voir Echanges 89o.
VIMAR, Sénateur. Membre du conseil particulier du Sénat
(t. VIII, p. 697).

VINDE (Marne). Voir Alienations 43o.
VIREY (Pierre). Voir Concessions 1o.
VIREZ (Bernard). Voir Concessions 1o.

VIRY (De), sénateur. Membre du conseil d'administration du Sénat (t. VIII, p. 381).

VITAT (René). Voir Concessions 1o.

VITTEAUX (Cote-d'Or). Voir Echanges 93o.

VOILLECOMTE (Haute-Marne). Voir Acquisitions.
VOINIER (Antoine). Voir Echanges 16o.

W

WAHAGNIES (Nord). Voir Echanges 58o.
WAUTERS. Voir Echanges 520.

WIS (Joseph). Voir Concessions 18o.
WITT. Voir Impositions.

WOLXHEIM (Bas-Rhin). Voir Aliénalions 43o.

Z

ZENTE (Joseph). Voir Concessions 18o.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE.

[ocr errors][merged small][merged small]
« PreviousContinue »