UAN (Chrétien et Jean). Voir Concessions 1o. URDAN, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion lu projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 2o. UVE (Jean et Jean-François). Voir Alienations 3o. BĖ, tribun. Parle pour le projet d'adresse à l'Empereur au sujet de la guerre avec l'Autriche (t. VIII, p. 762 et suiv.). GLAR (Jacques et Jean-Baptiste). Voir Echanges 39o. LIEN. Voir Echanges 20o. SSEY (Haute-Saône). Voir Echanges 67°. ABASTIDE DE SERON (Ariège). Voir Alienations 420. ABAU (Jean). Voir Alienations 3o. Son ABROUSTE, tribun. Son discours en faveur du gouvernement héréditaire (t. VIII, p. 328 et suiv.). rapport sur le remplacement des contributions mobihiere et somptuaire de la ville de Lyon (p. 479 et suiv.). ACENAS (Rhône). Voir Impositions. ACEPÈDE, Sénateur. Ses rapports sur la proposition relative à l'empire (t. VIII, p. 353 et suiv.); sur l'acceptation par l'Empereur de la couronne d'Italie (p. 713 et suiv.). A CHAPELLE-SOUS-Vaugemont (Haut-Rhin). Voir Concessions 10o. A CÔTE-DE-SAINT-ANDRÉ (Isère). Voir Echanges 9o. ACUEE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil. (Voir Code civil, 20). Présente un projet de loi relatif à la conscription de l'an XIV (t. VIII, p. 408 et suiv.). AFON (Pierre). Voir Aliénations 30. AHARY, tribun. Son discours en faveur du gouvernement héréditaire (t. VIII, p. 317 et suiv.). DAIGNY (Aisne). Voir Echanges 80o. ALINDE (Dordogne). Voir Concessions 18°. ANGLOIS. Voir Alienations 420. ANTOINE. Voir Echanges 21°. LAON (Aisne). Voir Echanges 10, Acquisitions. APIN (Jean). Voir Concessions 1o. APLACE, sénateur. Son rapport sur le projet de sénatusconsulte portant rétablissement du calendrier grégorien (t. VIII, p. 722 et suiv.). LA ROCHE-DE-RIEN (Côtes-du-Nord). Voir Aliéna tions 43o. LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT. Voir Concessions 17o. LAUGIER (Ignace), maire de Turin. Nommé membre du LAUMOND, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif à l'achèvement de la démolition des bâtiments nationaux dans l'enceinte des villes (t. VIII, p. 403 et suiv.). LAUVERRIÈRE. Voir Impositions. LAUZERAL (Marie). Voir Aliénations 3o. LAVALLETTE, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif aux postes et aux messageries (t. VIII, p. 694 et suiv.). LAVELINE (Vosges). Voir Aliénations 43°. EBIVIC (Jacques). Voir Concessions 18°. LEBRUN, consul. Prend part à la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). LECERF (des Côtes-du-Nord). Voir Concessions 17o. LECERF (de Seine-et-Oise). Voir Aliénations 43o. LECLERCQ. Voir Concessions 18°. LEDUC (Jean-Jacques). Voir Concessions 5o. adoption (ibid., p. 476). LECRAIN. Voir Echanges 590. LEGRAND. Voir Aliénations 42o. LEJEAS, membre du C. leg., questeur (t. VIII, p. 476). LEMAT (Alexandre). Voir Concessions 18°. LERMINEZ (Jean-Baptiste). Voir Aliénations 35o. LEROY (de l'Orne), tribun. Adhère par lettre à la proposition de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 336 et suiv.). Son rapport sur le projet de loi relatif à la dotation de la Légion d'honneur (p. 472 et suiv.). LESVES (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 21°. LHONOREY. Voir Alienations 27°.. LIANCOURT (Oise). Voir Concessions 17o. LIBERTÉ DE LA PRESSE (Commission sénatoriale de la). Membre nommé : Depère (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 697). LIBERTÉ INDIVIDUELLE (Commission sénatoriale de la). Membre nommé : Cacault (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 697). LICHARRE (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 17o. LIEGE (Ourthe). Projet de loi relatif au ressort du tribunal d'appel de Liége (22 niv. an XIII, t. VIII, p. 430 et suiv.); rapport par Mouricault (3 pluv., p. 455 et suiv.); adoption (ibid., p. 456). Voir Echanges 61o. LIERGUES (Rhône). Voir Impositions. LIGNEVILLE (Vosges). Voir Concessions 130. LILLE (Nord). Voir Echanges 19o, 550, 57°. Aliénations 42o, 43°. LIMAS (Rhône). Voir Impositions. LION. Voir Echanges 68°. LISLET (Aisne). Voir Impositions. LISTE CIVILE. Echange entre la liste civile et les citoyens Letourneur et Geoffroy; projet de loi (9 vent. an XIII, t. VIII, p. 68 et suiv.); rapport par Carrion-Nisas (14 vent., p. 700); - adoption (ibid.). LOMBARD-TARADEAU, membre du C. lég. Vice-président (t. VIII, p. 405). LONG-CHAMPS (Aube). Voir Echanges 820. LYON (Rhône). Projet de loi relatif au remplacement des contributions mobilière et somptuaire de la ville de Lyon (3 pluv. an XIII, p. 455); rapport par Labrouste (13 pluv., p. 479 et suiv.); -adoption (ibid., p. 480). Projet de loi relatif à la reconstruction de la place Bonaparte, ci-devant Bellecour (29 pluv., p. 660 et suiv.); - discours rapport par Pernon (7 vent., p.667); de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.); (ibid., p. 678). Voir Administration municipale. adoption MAILHOUX (Haute-Garonne). Voir Aliénations 43o. MAIRE (Xavier). Voir Echanges 930. LEGER (Nicolas). Voir Concessions 1o. LÉGIER (dame). Voir Echanges 67°. MALANS (Haute-Saône). Voir Echanges 66o. LEGION D'HONNEUR. Projet de loi relatif à dotation MALENCE (Vaucluse). Voir Aliénations 40°. T. VIII. 52 MALES, tribun. Son rapport sur le projet concernant l'emploi des créances piémontaises (t. VIII, p. 494 et suiv.). MALEVILLE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). MALEVILLE. Voir Echanges 470. MALINES (Deux-Nethes). Voir Echanges 520. MANOSQUE (Basses-Alpes). Voir Echanges 390, Imposi tions. MARÉCHAL (Veuve). Voir Acquisitions. MARESCALCHI, ministre des relations extérieures de la république italienne. Lit, en séance du Sénat, le statut constitutionnel du royaume d'Italie t. VIII, p. 711 et suiv.). MARSEILLE (Bouches-du-Rhône). Voir Acquisitions, Administration municipale. MARTIN. Voir Concessions 8o. MARTIN (Charles). Voir Concessions 13o. MARTY (Laurent, Jean-Pierre et Antoine). Aliénations 3o. MASSONNIER (Olivier). Voir Aliénations 3o. MATHIEU (Simon). Voir Echanges 31o. MATTONES. Voir Alienations 43o. MAUBEUGE (Nord). Voir Echanges 200 et 929. MEDAILLES frappées à l'occasion du couronnement de LL. MM. Impériales, et envoyées au C. lég. (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 694). MEDAU-BZOT (Nicolas). Voir Concessions 1o. METZ (Moselle). Voir Aliénations 43o. METZGER, membre du C. lég. Présente, au nom des libraires Levrault et Schoel, l'hommage du manuscrit des mémoires de Bailly (t. VIII, p. 697 et suiv.). MICHEL. Voir Alienations 42. MIDAUD (Anne et Philippe. Voir Concessions 1o. MIOT, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Présente des projets de loi relatifs à l'exemption de contribution foncière pour Ville-Napoléon (11 pluv. an XIII, t. VIII, p. 471 et suiv.); à la plantation des grandes routes et des chemins vicinaux (p. 665 et suiv.). MIRANDES (Gers). Voir Impositions. MOEGLER (Arbogast). Voir Concessions 180. MOLLIEN, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi MONOREZ. Voir Echanges 450. MONS (Jemmapes). Voir Echanges 45, Alienations 43o. tions 370. les pièces relatives à la conduite réciproque s France et de l'Autriche depuis le traité de La (t. VIII, p. 754 et suiv.). MOURICAULT, tribun, secrétaire (t. VIII, p. 45. – rapport sur le projet de loi relatif au ressort d bunal d'appel de Liége (p. 455 et suiv.). MUNIE (Pierre). Voir Alienations 430. MUNIER (Jean). Voir Alienations 43°. MUNWILLER (Haut-Rhin). Voir Concessions 19. MURAIRE, conseiller d'Etat. Prend part à la dis du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Vai C civil, 20). MURAT (Joachim), maréchal. Nommé grand (t. VIII, p. 476). Son discours en venant pa place au Sénat (p. 481). - Voir Echanges cessions 180. MURGEY (Claude). Voir Concessions 1o. N NABLAT (Pierre. Voir Echanges 13o. NAJAG, Conseiller d'Etat. Prend part à la discuss projet de Code civil au Conseil d'Etat. For civil, 20. NAPOLÉON, empereur. Discours d'ouverture de la de l'an XIII (t. VIII, p. 396). — Inauguratin tue dans la salle des séances du C. leg. p. 4 Messages au Sénat pour lui annoncer lesb tions de Murat à la dignité de grand amin d'Eugène Beauharnais à celle d'archichancelier(p. 476). Lettre au roi d'Angleterre p. réponse à un discours de Fontanes, prononcé 11 du C. lég., à l'occasion de cette lettre p. 16: réponse à Fabre (de l'Aude) parlant au nom de f (p. 517). — Proclamé roi d'Italie (p. 713);— disor cette occasion (p. 713); réponse à Defermone, it Discours au moment de se rendre en Allem (p 730.). Message au Sénat (p. 770 et 773 NARBONNE (Aude). Voir Impositions. NAY (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 18o. NEMOURS (Seine-et-Marne). Voir Alienations 2P. NEUFCHATEAU (Vosges). Voir Aliénations 43o. NEUFVILLE (de). Voir Echanges 3o. NEUILLY (Seine), Voir Echanges 699, Contestions NICE (Alpes-Maritimes). Voir Aliénations 43, NIORT (Deux-Sèvres). Voir Aliénations 25o 41, NIVEL (Joseph). Voir Alienations 43°. NOBLOT. Voir Echanges 820. NODOT (Edme). Voir Concessions 18°. NOIROT (Emilaud). Voir Concessions 1o. NOLDEN. Voir Aliénations 42o. NONANCOURT (Eure). Voir Impositions. NORROY (Vosges). Voir Concessions 179, Alienation145 NOVERS Haute-Marne). Voir Echanges 84o. NURDIN. Voir Concessions 18o. NYONS (Drôme). Voir Echanges 7o. OCQUIDANT (Pierre-Etienne et Henri). Voir Concesaust. ODRATZHEIM (Bas-Rhin). Voir Impositions. P PAILLARD. Voir Echanges 420. PAPIN, président de l'assemblée du canton d'Aire Ly PELET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion rojet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code ivil, 20). LEY (Denis). Voir Concessions 1o. RCEY-LE-PAULET (Haute-Marne). Voir Echange; 86o. RIGORD. Voir Echanges 750. RNON, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif la construction de la place Bonaparte, ci-devant Belecour, à Lyon (t. VIII, p. 677). AREE, tribun. Son discours en faveur du gouvernement parlementaire (t. VIII, p. 329 et suiv.). Son rap ort sur le projet de loi relatif aux douanes (p. 451 t suiv.). RRIER. Voir Aliénations 420. RRIN, tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire t. VIII, p. 307 et suiv.); son rapport sur le proet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal de commerce à Bruges (p. 423 et suiv.). RROS-GUIRET. Voir Concessions 180. TIET, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 2o. TIT (Charlemagne). Voir Alienations 38o. TIT (Claude, Denis et Etienne). Voir Concessions 1o. EZENAS (Hérault). Voir Concessions 2o. IARMACIE. Projet de loi relatif à l'interprétation de l'article 36 de la loi du 21 germinal an XI concernant sa police (19 pluv. an XIII, t. VIII, p. 495); rapport par Chabot (de l'Allier) (29 pluv., p. 661); adoption (ibid., p. 663). ICTET, tribun. Adhère par lettre au vou émis de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 341). Son rapport sur le projet de loi relatif à l'éducation, aux frais de l'Etat, d'un enfant dans chaque famille qui en aura sept (p. 446 et suiv.). Son discours au sujet de la lettre de l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 505 et suiv.). JERRELATTE (Drôme). Voir Alienations 420. INTEVILLE-CERNON (de), tribun. Parle pour le projet de IOMBINO (principauté de). Donation de cette principauté à Elisa Bonaparte (27 vent. an XIII, t. VIII, p. 709). LAFFE (André). Voir Alienations 3o. PLAGNOL. Voir Echanges 46. PLAINFAING (Vosges). Voir Concessions 18o. PLANTATIONS DES GRANDES ROUTES ET DES CHEMINS VICI NAUX. Projet de loi y relatif (2 vent. an XIII, t. VIII, p. 665 et suiv.); rapport par Challan (9 vent., p. 679 et suiv.); - adoption (ibid., p. 681). PLEAUX (Cantal). Voir Alienations 420. PLEMEUR - GAUTIER (Côtes du Nord). Voir Concessions 180. PLEURS (Marne). Voir Echanges 49o. PONS-DE-VAUX (Aisne). Voir Echanges 36o. PORCHER, sénateur. Secrétaire (t. VIII, p. 380). PORMEL (Jean-Pierre). Voir Concessions 15o. PORTALIS, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20.). Ministre des cultes. Sa lettre aux cardinaux, archevêques et évêques, à l'occasion de la guerre avec l'Autriche (p. 751 et suiv.). PORT-SUR-SAÔNE (Haute-Marne). Voir Concessions 18o. POSSEL. Voir Aliénations 1o. POSTES ET MESSAGERIES. Projet de loi y relatif (13 vent. an XIII, t. VIII, p. 694 et suiv.): rapport par Fréville (15 vent., p. 702 et suiv.); adoption (ibid., p. 705). POTHONIER. Voir Aliénations 39o. POUGEARD-DULIMBERT, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif à l'aliénation des immeubles affectés aux prytanées (t. VIII, p. 463 et suiv.). POUILLY-LE-CHATEL (Rhône). Voir Impositions. POUILLY-LE-MONIAL (Rhône). Voir Impositions. PRAS (Jura). Voir Alienations 43o. REGALE ROMERY. Voir Echanges 2o. Présente REGNAULD (de Saint-Jean-d'Angély), conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Présente des projets de loi relatifs à l'établissement d'un pont à Avignon sur les deux bras du Rhône (t. VIII, p. 406 et suiv.); à la concession de travaux restant à faire à pour la coupure du lit de la Saône (p. 407); l'éducation aux frais de l'Etat d'un enfant dans chaque famille qui en aura sept (p. 429 et suiv.; au sceau de l'Etat (p. 439); à la perception, au profit de la ville de Paris, du droit d'expédition des actes de l'état civil (p. 442 et suiv.); à la tutelle des enfants admis dans les hospices (p. 456 et suiv.).-Son discours au Trib. au sujet de l'Angleterre des acquisitions, aliénations, 487 et suiv.). un projet de loi relatif à etc., par des communes et des hospices (p. 506 et suiv.); un projet de loi relatif au budget de l'an XIII (p. 317 et suiv.); un projet relatif à un échange entre la liste civile et les citoyens Letourneur e Geoffroy (p. 681 et suiv.); un projet relatif à des acquisitions, aliénations, etc., par des communes et hospices (p. 682 et suiv.); un projet de sénatusconsulte tendant à conférer au prince Camille Borghèse, beau-frère de l'empereur, les droits de citoyen français (p. 717); un projet de sénatus-consulte relatif au rétablissement du calendrier grégorien (p. 720 et suiv.); un projet de sénatus-consulte sur la levée de 80,000 conscrits (p. 727 et suiv.). REGNIER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20. Ministre de la justice. Sa circulaire aux procureurs généraux près les cours de justice criminelle au sujet de la conscription (p. 750). REIMS (Marne). Voir Echanges 44o. REINECKER. Voir Alienations 420. RENAUDOT (Jean). Voir Concessions 1o. REPPE (Haut Rhin). Voir Concessions 180. REVISION DES JUGEMENTS DANS LES DÉPARTEMENTS DE LA RIVE GAUCHE DU RHIN. (Projet de loi relatif au nouveau projet de loi pour la) (29 niv., an XIII, t. VIII, p. 445 et suiv.);-rapport par Savoye-Rollin (9 pluv., p. 470 et suiv.); adoption (ibid., p. 471). RHEDON, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif à l'acquisition du château de Treffaven, près Lorient, pour le service de la marine (t. VIII, p. 694). RIBAUCOURT. Voir Echanges 81o. RIBEMONT (Aisne). Voir Alienations 43o. RIGAL, membre du C. lég. Nommé sénateur (t. VII, p. 381.) RIGON, propriétaire à Turin. Nommé membre du C. leg. (t. VIII, p. 723). RIVE-DE-GIER (Loire). Voir Alienations 43o. ROBILLIER (Etienne-François). Voir Concessions 18o. ROCCABALDIC (Stura). Voir Aliénations 43o, Rocci, juge à la cour d'appel de Turin. Nommé membre du C. lég. (t. VIII, p. 723). ROCHEGUDE (Drôme). Voir Aliénations 2o. ROLLAND. Voir Echanges 36o. ROEDERER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). ROLLOT (François). Voir Echanges 13o. ROMONT (Vosges). Voir Concessions 18o. ROSOUMOWSKI (comte de), ambassadeur de Russie. Déclaration remise par lui au ministre des affaires étrangères de France (t. VIII, p. 743 et suiv.). ROUEN (Seine-Inférieure). Voir Alienations 43o. ROUILLON (Nicolas). Voir Alienations 10o. ROUSSEAUX (François). Voir Concessions 11o. ROUSSELLE. Voir Alienations 43o. ROUTES (grandes). Voir Plantation. RUBI (François et Claude). Voir Concessions 1o. RUEIL (Seine-et-Oise). Voir Aliénations 43o. S SAHUC, tribun. Sa proposition relative au vou de faire SAINT-AMANS-LA-BASTIDE (Tarn). Voir Concessions 170. SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (Charente-Inférieure). Voir Acquisitions. SAINT-JEAN-DE-CHAUSSANT (Rhône). Voir Aliéna tions 43o. SAVOYE-ROLLIN, tribun. Parle pour le gouverneme héréditaire (t. VIII, p. 317). Son rapport sur projet de loi relatif à la révision des jugements ob nus par des communes de la rive gauche du R (p. 470 et suiv.). SCEAU DE L'ETAT. Projet de loi y relatif (26 niv. an XIII 1. VIII, p. 43); rapport par Curée (6 pluv., p. et suiv.); adoption (ibid., p. 464). SCHEIDER. Voir Concessions 8°. SCHEPPERS. Voir Echanges 52o. SCHIERBACH. Voir Alienations 63o. SCHNEIBLER. Voir Echanges 64°. SCALTZ (Jean-François). Voir Concessions 18". SECRÉTAIRES DU C. LÉG. 2 pluv. 6 germ. Siméon. Jard-Panvilliers. Faure. Mouricault. Kock. Tarrible Duvidal. SEGUIN (Pierre). Voir Concessions 1o. SEGUR, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Ca civil, 20). - Communique aux C. lég. des pièces p latives à l'Angleterre (t. VIII. p. 484 et suiv.' . — Presente un projet de loi relatif à la reconstruction de la place Bonaparte, ci-devant Bellecour, à Lyon p. onl et suiv.). - Son discours en annonçant la clotare de la session du C. lég. (p 705 et suiv.). Presente projet de sénatus-consulte sur la réorganisation des gardes nationales (p. 729 et suiv.). - SEINE (département de la). Voir Aliénations 23o. SEINE-INFÉRIEURE (département de la). Voir Impositions. SEL. Voir Donanes 20. SÉMONVILLE, ambassadeur. Nommé sénateur L. VIII. p. 477). SENARD (Meuse). Voir Impositions. SÉNAT CONSERVATEUR. Réponse au message de l'Empereur annonant les nominations de Murat à la dignité de grand amira l'Eugène Beauharnais à celle d'archichancelier d Elal et de plusieurs sénateurs (12 pluv. an XIII, 1. VIII, p. 477 et suiv.). Biens affectés au Sénat (voir Biens...). Adresse à l'Empereur pour le remercier de l'envoi de 40 drapeaux (2 brum. an XIV, p. 774. SENATORERIES (biens affectés aux). Voir Bient... SENLIS (Oise). Voir Alienations 13o et 42, Conc‹3sions 50, Echanges 59°. SERVY. Voir Echanges 60°. SEVERIN (Nicolas). Voir Concessions 18o. SHEE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion d projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Cod civil, 20). SIGAUT (Pierre et François). Voir Concessions 1o. SIEYES, membre du C. lég. Secrétaire (t. VIII, p. 470. SILVESTRE (Charles). Voir Concessions. - SIMEON, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269). Parle por la motion de Curée relative au gouvernement hered taire (p. 271 et suiv.). Conseiller d'Etat - Pre sente un projet de loi relatif à l'établissement de tribunal de commerce à Aix-la-Chapelle it. V p. 664 et suiv.). SOIMONT. Voir Concessions 18°. SOISSONS (Aisne). Voir Echanges 2o. SOULAIRE (Maine-et-Loire). Voir Aliénations 4o. SOULMES (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 18°. SOURS (Indre-et-Loire). Voir Impositions. SQUIFFIEC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 18". T T RASBOURG (Bas-Rhin). Voir Alienations 43o et Echan'Es 23o. HARI. Voir Aliénations 17o. T NTRUX (Vosges). Voir Concessions 180. LEYRAND, ministre des relations extérieures. Come aunication de pièces relatives à l'Angleterre (t. VIII, 481 et suiv.). Rapport fait à l'Empereur, en éance du Sénat, concernant le royaume d'Italie p. 709 et suiv.). Exposé de la conduite réciproque le la France et de l'Autriche depuis la paix de Lunéille (p. 724 et suiv.). Note au comte de Cobentzl p. 734 et suiv.); lettre au même (p. 735 et suiv.); Lutres notes au même (p. 738 et suiv.); · nême (p. 744 et suiv.); lettre au dépêche à Otto, ministre lénipotentiaire à Munich (p. 749 et suiv.). VAU (Lucas). Voir Alienations 3o. RDY, membre du C. lég. Vice-président (t. VIII, ). 407). RRIBLE, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 720). SCHER (Pierre-Jean-Alexandre) Nommé t. VIII, p. 381). sénateur VERNY (Seine-et-Oise) Voir Alienations 43o. RS. Voir Alienations 43o. EVENOT (Pierre). Voir Concessions 18°. HIBAUDEAU, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20). MBAI (Bernard, Jean, Pierre et Jeanne), frères et sœurs. REFFAVEN (Château de). Projet de loi relatif à son acquisition pour le service de la marine (10 vent. an XIII, t. VIII, p. 694); — rapport par Daru (15 vent., p. 700 et suiv.).; adoption (ibid., p. 705). REILHARD, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Communique au Trib. le sénatus-consulte proclamant Bonaparte empereur et instituant l'empire (t. VIII, p. 343 et suiv.). - Présente un projet de loi relatif aux frais de justice en matière criminelle ou de police correctionnelle (p. 436 et suiv.). Un projet de sénatus-consulte sur l'aliénation des biens de dotation du Sénat (p. 717 et suiv.). TREOES (Sarre). Voir Alienations 43o. -- -- TRIBUNAT.Tableau des membres, des présidents, secrétaires et questeurs du Trib. pendant l'an XIII (t. VIII, p. 380). Modifications apportées à son règlement (29 frim., an XIII, p. 394). Discours de Chabot (de l'Allier) tendant à faire voter une adresse à l'Empereur à l'occasion de son discours d'ouverture de la session de l'an XIII (p. 397); adresse du Trib. (ibid. et suiv.). Envoi de 8 drapeaux par l'Empereur (p. 775); discours de Fabre (de l'Aude) (ibid.); de JardPanvilliers (p. 776 et suiv.); de Challan (p. 778 et suiv.); de Grenier (p. 779 et suiv.); (p. 780); de Favard de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.); d'Albisson (p. 781 et suiv.); — de Gillet (de Seine-etOise) (p. 783 et suiv.); de Curée (p. 786 et suiv.). - TRIBUNAUX. Voir Argelès, (Hautes-Pyrénées), Bruges (Lys); Liege (Ourthe), Aix-la-Chapelle (Roer). TRIDON (Nicolas). Voir Concessions 180. TRONCHET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). TRUCHELET (Jean et Etiennette). Voir Concessions 1o. TRUGUET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). TULLE (Corrèze). Voir Impositions. TURCOING (Nord). Voir Alienations 43o. VAISSE (Pierre). Voir Alienations 3o. VALENCE, président du canton de Varzy (Marne). Nommé sénateur (t. VIII, p. 477). VALENCIENNES (Nord). Voir Acquisitions. VALINES (Somme). Voir Concessions 18°. VALOGNES (Manche). Voir Echanges 48o, Aliénations 43o. VIGNIER (Jean). Voir Aliénations 3o. VILLE-SUR-JARNIOUX (Rhône). Voir Impositions. VINDE (Marne). Voir Alienations 43o. VIRY (De), sénateur. Membre du conseil d'administration du Sénat (t. VIII, p. 381). VITAT (René). Voir Concessions 1o. VITTEAUX (Cote-d'Or). Voir Echanges 93o. VOILLECOMTE (Haute-Marne). Voir Acquisitions. VOINIER (Antoine). Voir Echanges 16o. W WAHAGNIES (Nord). Voir Echanges 58o. WIS (Joseph). Voir Concessions 18o. WOLXHEIM (Bas-Rhin). Voir Alienations 43°. Z ZENTE (Joseph). Voir Concessions 18o. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE. PARIS. — IMPR. PAUL Dupont, rue de grenELLE-SAINT-HONORÉ, 45. |