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ANNALES

· du

SÉNAT ET DU CORPS LÉGISLATIF

Ce recueil, commencé en 1861, fait suite aux Archives parlementaires qui doivent s'arrêter à la fin de l'année 1860. Les deux publications se complétant l'une par l'autre formeront, sans contredit, un ensemble monumental de politique et de législation sans rival dans aucun pays de l'Europe.

On souscrit à Paris, à l'administration du Moniteur universel, quai Voltaire, 13.

La pratique administrative a fréquemment signalé l'utilité d'un traité résumant avec clarté et concision la législation et la jurisprudence qui régissent le cérémonial officiel. A ce titre, l'ouvrage que nous annonçons se recommande à toutes les classes de fonctionnaires. Le Cérémonial officiel est, en effet, un recueil méthodique de toutes les dispositions législatives et réglementaires qui président aux cérémonies publiques, arrêtent les droits et devoirs honorifiques des corps et fonctionnaires civils, militaires, maritimes et diplomatiques, fixent la préséance et le rang de chacun d'eux.

CODES USUELS = LÉGISLATION FRANÇAISE

PAR M. N. BACQUA DE LABARTHE *, AVOCAT

Rédacteur en chef du Bulletin annoté des Lois.

Édition de 1866, comprenant 1° les cinq Codes ordinaires, les Codes Politique, Forestier, des Frais; 2o les lois qui ont motifié et complete ces divers Codes jusqu'à ce jour; 3° un travail de codification analy-tique indiquant à la fin de chaque Code les articles abrogés, modifiés ou complétés avec renvois aux textes nouveaux rapportés dans l'ouvrage. Prix broché: 12 fr. Relié 14 fr.

SOUSCRIPTION AUX ARCHIVES PARLEMENTAIRES.

Les Archives parlementaires sont imprimées dans le format grand in-8o à deux colonnes. Elles paraissent par livraisons, ou demi-volumes de 400 pages, du prix de 10 francs.

Chaque volume, indépendamment de la table générale qui terminera l'ouvrage, contient deux tables, l'une chronologique, l'autre alphabétique.

PARIS, IMPR. PAul dupont, bus dE GRENELLE-SAINT-HONORÉ, 45. (717)