166 Louis-Barthélemy), ouvrier typographe à l'im- née Gasson (Honorine - Adrienne), trieuse de primerie de l'Indicateur de Bayeux; chiffons dans la maison Vaissier et Cie, fabri- LOIRE-INFÉRIEURE Médaille d'argent M. Normand (Joseph), employé dans la maison Mellinet, imprimeur, à Nantes. MARNE Médaille d'argent : M. Labbé (Hubert), typographe dans la maison Bugg, à Reims. MEURTHE-ET-MOSELLE Médaille de bronze: M. Hans (Jean-Baptiste), ouvrier doreur dans la maison de reliure Wiener, à Nancy. PAS-DE-CALAIS Médaille d'argent : M. Marquant (Valéry), ouvrier papelier dans la maison Sagot-Avot, à Wavrans. PYRÉNÉES (HAUTES-) Médaille de bronze: M. Moremble (Bernard), ouvrier relieur dans la maison Peligny, à Tarbes. SEINE-ET-MARNE Médaille d'argent: M. Salmon (Louis-Alexandre), ouvrier à la Société anonyme des papeteries du Marais et de Sainte-Marie. SEINE-INFÉRIZURE Médaille d'argent M. Leprevost (JacquesLouis-André), ouvrier metteur en pages à l'imprimerie Lapierre, à Rouen. SOMME Médaille de bronze: M. Fauchon (EdouardAuguste), contremaître dans la maison Obry, Valéry et Cie, fabricants de papier, à Prouzel. VAUCLUSE Médaille d'argent : M. Grassot (Joseph-JeanBaptiste), contremaître dans la maison Poncet frères, fabricants de papier, à Avignon. VOSGES Médaille de vermeil : M. Ducret (Antoine), ouvrier relieur dans la maison Peyrou, à Epinal. YONNE Médaille de bronze: M. Frappé (Jules), ou 167 1. La cession d'une œuvre musicale pour la France ne comprend pas implicitement la Belgique; l'usage ne peut être invoqué à l'encontre d'une clause qui ne présente aucune ambiguité. 11. En matière de propriété artistique et littéraire, pas plus qu'en toute autre matière, la bonne foi n'est un obstacle à l'action en dommages-intérêts. Il suffit d'une simple faute pour être tenu du dommage causé. Commet une faute et engage sa responsabilité, l'éditeur qui achète des œuvres licitement publiées à l'etranger et s'abstient de s'assurer que les éditions étrangères ne sont pas prohibées en Belgique. Les éditions françaises, non entachées de contrefaçon en France, revêtent le caractère d'œuvres contrefaites par l'introduction dans un pays où la vente en est prohibée. 111. La convention du 1er mai 1888 entre les éditeurs de musique allemands ne permet à d'autres qu'à l'auteur ou ses ayants cause de publier des arrangements sur des motifs d'une œuvre originale qu'à la condition que ces arrangements présentent le caractère d'une nouvelle œuvre originale. IV. Le traité franco allemand du 19 avril 1883, prescrivant aux éditeurs allemands de faire figurer sur les œuvres dont ils ont le droit de reproduction pour tous les pays, excepté pour la France, la mention: Edition interdite en France, peut créer des droits au profit des éditeurs français, mais ne modifie pas la situation des marchands de musique belges. V. La confiscation des œuvres contrefaites et leur allocation comme dommages-intérêts ne peuvent être prononcées que par la juridiction répressive. 168 vous désireriez adresser à cette Compagnie, pour les cas où l'intervention de mon département pourrait être utile aux intérêts que vous représentez. » LA RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL La commission relative à la réglementation du travail dans les établissements industriels a résolu de poursuivre activement l'étude des questions se rattachant au travail des adultes hommes. Elle va demander au ministre du Commerce de réclamer sur ces questions l'avis de tous les corps constitués: chambres de commerce, chambres consultatives, conseils de prud'hom. mes, syndicats des patrons et syndicats des ouvriers. La commission poursuivra en même temps, de son côté, une enquête à Paris, puis dans les départements. Elle a commencé la préparation d'un questionnaire dont elle fera usage dans les diverses auditions auxquelles elle va procéder. (Extrait du Journal des tarifs et trailés de commerce du 19 juin 1890.) BIBLIOTHÈQUE DE LECTURE HOMMAGE DE L'AUTEUR Historia do infante D. Duarte irmão de el-rei D. João IV, par M. José Ramos-Coelho, correspondant de l'Académie royale des sciences de Lisbonne et de celle de Coimbre. 2 forts volumes in-8°. Tome ler, xx1-740 p.; tome II, 898 p. Ouvrage illustré de 12 phototypies en noir. HOMMAGE DE M. JULES ROBUCHON Paysages et Monuments du Poitou, photographiés par M. Jules Robuchon, membre de la Société des Antiquaires de l'Ouest : 156, 157, 158, 159, 160, 161 et 162o livraisons, concernant Sainte-Hermine et l'Hermanauld (Vendée). Notice historique et archéologique par M. René Vallette, membre de la Société des antiquaires de l'Ouest et correspondant des Antiquaires de France. HOMMAGE DE M. C. HAAR, ÉDITEUR L'Armée allemande sous l'empereur Guillaume II. Description authentique de l'habillement et de l'équipement de l'armée, illustrée de nombreuses gravures sur bois et accompagnée de 45 aquarelles en chromolithographie. Ouvrage traduit et annoté par MM. P. de Balaschoff, A., et A. Herbillon, colonel en retraite. (16o livraison. Suite.) HOMMAGE DE M. PITRAT AINÉ Compagnie des agents de change de Lyon, histoire depuis les origines jusqu'à l'établissement du parquet en 1845, par M. A. Genevet, agent de change, syndic en exercice. 1 vol. grand in-8° de xxvi-311 p. et une planche. COLONIES ADJUDICATION SUR SOUMISSIONS CACHETÉES Le public est prévenu que le vendredi 1er août 1890, à deux heures précises du soir, il sera procédé, à Paris, au magasin des approvisionnements coloniaux, rue Jean-Nicot, 4, dans la salle des adjudications, par voie de soumissions cachetées sur papier timbré, à l'adjudication de la fourniture pour trois ans : D'objets de papeterie, articles de bureau et instruments de dessin nécessaires aux divers services des colonies. Pour prendre connaissance du cahier des conditions particulières, s'adresser au soussecrétariat d'État des colonies (2e division, bureau, salle no 520 bis), à la Chambre de commerce de Paris, au ministère du Commerce, ainsi que dans les ports de Marseille, Bordeaux, Nantes et le Havre, au bureau du commissaire aux approvisionnements coloniaux. CHRONIQUE DES PUBLICATIONS LITTÉRAIRES ET OEUVRES MUSICALES 6065. Ame (1) de Paris, par T. de Banville. In-18. 6066. Ame (l') de Pierre, par G. Ohnet. In-16. 6067. Américains (les) chez eux, par la marquise de San Carlos de Pedroso. In-18. (Nouvelle 6068. Amors (lys) d'Hélain Pisan et d'Iseult de Sa- voisy, par J. Gastine, In-8°. (G. Charpentier 6069. Amour de tête, par A. Hermant, In-18. (G. Char- 6070. Annuaire de la jeunesse, par H. Vuibert. In-18. 6071. Annuaire de la presse française, 1890, par H. Avenel. In-12. (Maison Quantin.) 6072. A qui la faute? par J. Girardin. Iu-16. (Ha- 6073. Atlas de géographie moderne, Se à 14e livrai- sons, par F. Schrader, F. Prudent et E. An- thoine. In-folio. (Hachette et Cie.) 6074. A travers les forêts vierges, par D. Charnay. 6075. Bracelet (le) de turquoise, par A. Theuriet. In-18. (G. Charpentier et Cie.) 6076. Braconnette, par A. Giron. In-16. (Hachette 6077. Clergé (le) sous l'ancien régime, par l'abbé Méric. In-18. (Victor Lecoffre.) 6078. Comédie (la) dans le monde, par Hubert- Desvignes. In 18. (P. Ollendorff.) 6079. Contes du soir, par C. Delon. In-16. (Hachette 6080. Courses (ies) de chevaux en France, par A. de Saint-Albin. In-16. (Hachette et Cie.) 6081. Croyances (les), par L. de Chauvigny. In-8°. 6082. David roi, psalmiste et prophète, par Mgr Mei- gnan. In-8°. (Victor Lecoffre.) 6083. Dessin (le) enseigné par les maîtres, par J. A. Barral et H. Sagnier. In-8°. (Hachette 6085. Dictionnaire de botanique, 26e fascicule, par H. Baillon. In-4°. (Hachette et Cie.) 6086. Dictionnaire de chimie, 2e supplément, 1er fas- cicule, par A. Würtz. In-8°. (Hachette 6087. Dictionnaire de géographie universelle, 52o fas- cicule, par Vivien de Saint-Martin. In-8°. 6088. Dictionnaire géographique et administratif de Don Juan de Mozart, par Ch. Gounod. In-16. 6090. Drame royal (u), par le comte d'Hérisson. Ejercicios de lectura (primera parte), par F. A. Berra. In-16. (Hachette et Cie.) 6093. Entre oiseaux, par Mme J. Colomb. In-16. 6094. Eternelle (1) chanson, par J. de la Vaudère. 6095. Evolution (l') des genres, par F. Brunetière. 6096. Exploits (les) de chasse d'un jeune écolier, par J. Masson. In-16. (Hachette et Cie.) 6097. Exploits (les) de Martin Robert, par G. Ferry. 6098. Faïences et Porcelaines (l'art ancien), par A. Martin. In 8°. (A. Hennuyer.) 6102. Géologie (cours de), 4e année, par F. Priem. 6103. Grâce de Dieu (la), séries 28 à 31, par A. d'En- nery. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 6104. Grand'Mère (la), séries 53 à 56, par E. Riche- bourg. In 8°. (J. Rouff et Cie.) 6105. Guerre (la), séries 53 à 56, par H Barthélemy. de l'Eglise, par P. Allard. 2 volumes in-8°. 613. Personnel le) municipal de Paris pendant la Révolution, par P. Robiquet. In-8o. (Maison 6135. Petit Margemont (le), par R. de Bonnières. 6136. Peuples (les) de la terre, par C. Delon. In-8°. 6109. Histoires (les) de maman, par Mme Bernard de la Roche. In-16. (Hachette et Cie.) 6110. Images (cinquante) expliquées (texte et gra- vures), par Mme Kergomard. In-16. (Ha- 6111. Invasion (l') allemande, séries 53 à 57, par le général Boulanger. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 6140. Porcelaine tendre de Sèvres, 7e livraison, par E. Garnier. In-4°. (Maison Quantin.) 6143. Problèmes et Epures de géométrie descriptive, par N. Charruit. In-8°. (Nony et Cie.) Révolution française (la), par J. Michelet. Sé- ries 26 à 29. In-8°. (J. Rouff et Cie.) Revue des Deux Mondes (la), livraisons des 1er et 15 juillet. In-8°. (Ch. Buloz.) 6118. Mademoiselle de Montpensier, par Mme Ca- 6119. Magasin d'éducation et de récréation, livrai- sons 610 à 613. In-8°. (J. Hetzel et Cie.) 6120. Magasin des demoiselles (le), 1890. livraisons 7 à 12, par divers. In-8°. (A. Hennuyer.) 6121. Manuscrits (les) de Léonard de Vinci. t. V, ves écrites de l'agrégation d'histoire, par di- vers. In-32. (A. Colin et Cie.) 6123. Mirages (les), par J. Valnore. In-18. (G. Char- 6124. Modèles graphiques d'alphabets industriels mo- dernes, par J. Laugier. In-folio. (Eugène 6125. Musée (mou) criminel, par G. Macé. In-18. 6126. Navigation maritime (la), par E. Lisbonne. 6127. Navires (les) célèbres, par W. de Fonvielle. 6128. Notre Cœur, par G. de Maupassant. In-18. 6129. Painé et la dynastie des renards, par S. Ze- ballos. In-18. (Maison Quantin.) 6149. Rouen, la Basse-Seine et les côtes normandes du Havre à Cherbourg, par Constant de Tours. In-8°. (Maison Quantin.) Scènes de mer, lectures anglaises, par A. Le- grand. Iu-8°. (Mesnil-Dramard et Cie.) Société (la) du Consulat et de l'Empire, par E. Bertin, In-16. (Hachette et Cie.) Sœur Marthe, par C. Epheyre. In-18. (P. Ol- 6157. Sud (au) et au Nord, par X. Marmier. In-16. 6158. Tapisseries coptes (les), par Gerspach. In-4°. 6159. Tour du monde (le), livraisons 1530 à 1537, 6160. Trente ans, ou la Vie d'un joueur. livraisons 5 à 8, par H. Hazart. In-8°. (J. Rouff et Cie.) 6161. Vie du Révérendissime Père Vincent Jandel, |