Page images
PDF
EPUB

(N: 13,221.) ORDONNANCE DU ROs qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Félix Isnardi, le 1." mai 1771 à Menton, ancien département des AlpesMaritimes , préposé des douanes royales dans l'ile de Corse. (Paris, 23 Janvier 1821.)

(N.° 13,222.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Jean-JosephArnold Yost, le 6 avril 1781 à Saint-Maurice, ancien département du Simplon, ex-chef de bataillon de l'ancien état-major des armées françaises en Espagne , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Gex (Ain). (Paris, 28 Février 1821.)

N.° 13,223. ) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-François Dobbeleer, le 24 août 1799 à Cappeler en Belgique, · préposé des douanes royales à Noyelles (Nord). (Paris ,

21 Mars 1821.)

(N.° 13,224.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Alexandre Revilliod, le s avril 1777 à Contamines, ancien département du Léman, demeurant à Parisi (Paris, 28 Mars 1821.)

(N.° 13,225.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Guillaume-Gé. rard Grobbie, le 17 février 1784 à Amsterdam , royaume des Pays-Bas, ancien militaire, préposé des douanes royales à Rouen (Seine-Inférieure). ( Paris, 13 Juin 1821.)

(N.° 13,226.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde de

Lettres de déclaration de naturalité au S. Louis Isnardi le 26 septembre 1798 à Loano en Piémont, préposé des douanès royales dans l'ile de Corse. (Saint-Cloud, 1." Août 1821.1

(N.° 13,227.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde 'des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Pierre-Paul Lavagne, le 1." août 1773 à Villatalla en Piémont, exadjudant aux chiourmes , demeurant à Toulon (Var). (SaintCloud, 1." Août 1821.)

(N° 13,228.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Littres de déclaration de na'ura'ité au S. François-Eloi. Philippe Debast, le 1.'" décembre 1778 à LenniskSaint-Quentin, ancien département de la Dyle, chevalier , de l'ordre royal de la Légion d'honneur, ex-maréchal-deslogis de la gendarmerie à cheval, demeurant à Quiévrechain, arrondissement de Douai (Noril). / Saint-Cloud, 1." Août 1821.)

(N.° 13,229.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Leitris de décluration de naturalité au Si Joseph-André Kunich dit Le Roy, à Gènes les mars 1786, ex-.. lieutenant adjudant-major d'infanterie ligère , livutenant des douanes royales à Strasbourg (Bas-Rhin). (Paris, s Seplembre 1821.)

(N.° 13,230.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration ile naturalisé au S.' Ægide Wilquet, le 17 janvier 1759 à Chératte , royaume des Pays-Bas, ouvrier en retraite de la manufacture royale d'arines de Maubeuge (Nord). (Paris, 3 Octobre 1821.)

(N° 13,231.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Balthasar Jay,

le 26 avril 1786 à Saint Martin de Belleville en Savoie, ancien militaire en retraite , demeurant à Paris. (Paris, 10 Octobre 1821.)

{N.° 13,232.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Joseph Catouilliat dit Carouillard , le 31 août 1778 à Namur, ci-devant département de Sambre-et-Meuse , ancien militaire, liutenant des douanes royalis à Roxpoeide (Nord). (Paris, 31 Octobre 1821.)

(N° 13,233.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Louis ileriz , le 4 décembre 1787 à Halbergerwirck, ancien déparirpent de la Sarre, ex-maréchal-des-logis au 17. régiment dis dragons , en retraite , demeurant à Sarreguemines (Moselle). (Paris, 31 Octobre 1821.)

(N.° 13,234.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Henri Ares, le 30 novembre 1792 à Mettendorff, dans le grand-duché dle Luxembourg, ancien département des Forêts, militaire en retraite, demeurant à Onville (Moselle). (Paris, 28 Novembre 1821.1

(N.° 13,235.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Joseph Hayer, le 22 octobre 1787 à Luxembourg, ancien département des Fo:érs, militaire en retraite, demeurant à Cosnis (Moselle). (Paris, 28 Novembre 1821.)

(N.° 13,236.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Marie-Prosper Gay, le 30 juin 1775 à Chilly en Savoie, chirurgien et maire de la commune de Musinens , arrondissement de Nantua (Ain). Paris, 26 Décembre 1821.),

(N. 13,237.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Claude Soret, le 17 janvier 1763 à Saint-Pierre de Courtiiles en Savie , gendarme en retraite, demeurant à Rodemack (Muselle). (Paris, 3 Janvier 1822.)

(N.° 13,238.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.' Joseph-Marie Beccaria, le 17 mars 1781 à Mondovi' en Piémont , grenadier à la seconde compagnie du cinquième régimint d'infanterie de la garde royale, chevalier de l'ordre ruyal de la Légion d'honneur. (Paris, 9 Janvier 1822.)

(N.° 13,239.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-MichelLouis Romano, le 20 février 1782 à Mondovi en Piémont, brigadier au régiment d'artillerie à cheval de la garde royale, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 23 Janvier 1822. )

(N.° 13,240.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au Si' Nicolas-Joseph Smets, le 16 juillet 1780 à Bruxelles, ancien département de la Dyle, ancien milituire en retraite, demeurant à Paris. (Paris, 30 Janvier 1822.)

(N: 13,241.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Augustin-Jo

seph Renard , le 25 septembre 1789 à Pesches , ancien : département de Sambre-et-Meuse , ancien militaire, demeu

rant à Regniowez, département des Ardennes. ( Paris , 20 Mars 1822.) :

(N.° 13,242.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité :xu S.' Jean-Louis Bottiu dit Boutin , le 30 janvier 1775 à Nice , ancien dépar tement des Alpes - Maritimes , marchand, demeurant a Grasse (Var). (Paris, 20 Mars 1822.) .

(N.° 13,243.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité à Marie-Joséphine Lebrun, née en 1790 à Mons, ci-devant département de Jemmape, demeurant à Arras, département du Pas-de-Ca. lais , veuve de Joseph Ruest dit Ruesch et Ruesche, à Virton, ancien département des Forêts, et vétérun des camps de Juliers et d'Alexandrie. (Paris, 3 Avril 1822.)

(N.° 13,244.) ORDONNANCE du Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Barthélemi PierreAntoine Archino dit Jean-Baptiste Reynaud, à Turin, ancien département du , le 5 février 1798, militaire libéré du service actif, demeurant à Grenoble ( Isère ). ( Paris, 3 Avril 1822.)

( N.° 13,245.) ORDONNANCE du Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S.Léopold-Joseph-Ignace Saal, le 18 janvier 1771 à Coblentz, ancien département de Rhin-et-Moselle, capitaine de la gendarmerie du département de l'Oise, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 10 Avril 1822.)

(N.° 13,246.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des

Lettres de déclaration de naturalité au S. Pierre Berlier,

« PreviousContinue »