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(N.° 13.340.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de divers ornemens d'église évalués à 537 francs, légués par le S. Labbé à l'hospice de Dinan, département des Côtes-du-Nord. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,341.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep- tation de trois Legs faits par le S de Constantin: le premier, d'une somme de 250 francs et du tiers du produit de la vente de ses livres, à l'hospice de Montpazier, département de la Dordogne; le second, d'une somme de 250 fr., aux pauvres de ladite ville; et le troisième, d'une somme de 500 francs, aux pauvres de Capdrost, même département. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,342.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 1000 francs, fait par le S. Thomas à l'hospice de Saint-Vallier, département de la Drôme. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,343.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de deux Legs faits aux pauvres de Beausemblant, canton de Saint-Vallier, département de la Drôme, par le S.' Collet, de l'Étrat: le premier, de l'universalité de ses biens immobiliers, évalués à environ 15,000 francs; et le second, de 10 hectolitres de blé, dont 4 hectolitres seront distribués tous les ans pendant la vie de la D. Belle, son épouse, usufruitière desdits biens immeubles. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,344.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de deux Donations faites à l'hospice de Bernay, département de l'Eure: la première, par le S. Collet, d'une pièce de terre et d'une somme de 600 francs, pour son

admission dans ledit hospice; et la seconde, d'une rente de 75 francs, par le S Mauduit d'Hainneville. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,345.) OrdONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une maison évaluée à 1400 francs, léguée par Le S.' Doze à l'hospice civil de Nîmes, département du Gard. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,346.) OrdonNANCE DU RO1 qui autorise l'acceptation d'un Legs de 3000 francs, fait par le S marquis Davizard aux hospices de Toulouse, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,347.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 200 francs et d'effets mobiliers évalués 502 francs, légués par le S.' Dirat aux pauvres de Carbonne, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,348.) OrdONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'une rente de 15 francs, léguée par le S Delhon aux pauvres de Frouzins, département de la Haute-Ga1onne. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

N.o 13,349.) OrdONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1000 francs, fait par la D. veuve Marmayet aux pauvres de Brouil, département du Gers. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,350.) ORDONNANCE DU ROI qui antorise l'acceptation d'un Legs de 600 francs, fait par le S. Gembrère aux pauvres de Valence, département du Gers. Saint Cloud, ¡ 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,351.) Ordonnance DU ROI qui autorise l'accep tation, 1. d'un Legs de 1000 francs, fait par le S.' de Chaperon aux pauvres de la paroisse Saint-Projet de Bordeaux, département de la Gironde; 2. d'un Legs de 400 francs, fait par la D." Renaize aux pauvres de la paroisse Saint-Pierre de la même ville. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,352.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation de deux Legs faits aux hospices de Bordeaux, département de la Gironde : le premier, d'une somme de 5000 fr. par la D. Demons de Piis; et le second, d'une somme d 800 francs, par la D." Renaize. (Saint-Cloud, 3 Juille 1822.)

(N.° 13,353.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation d'une rente de 25 francs, léguée par le S! Vignero aux pauvres de Blaye, département de la Gironde. (Saint Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,354.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acce tation, 1. d'une créance de 1100 francs, offerte en donatio par le S. Koppenberck pour son admission dans l'hospi de Blaye, département de la Gironde; 2. d'un Legs 750 francs, fait audit hospice par la D. veuve Ransac (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,355.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acce tation d'un Legs de 600 francs, fait par la D. Musset aux pauvres de Coutras, département de la Gironde. (Sain Cloud, 3 Juillet 1822.)

( N.° 13,356.) OrDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de deux Legs faits à l'hospice de Grenoble, dépar

tement de l'Isère: le premier, d'une somme de 3000 francs, par le S. Michon; et le second, d'une somme de 1200 francs, par le S. Dumas. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,357.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'une maison évaluée à 1000 francs, offerte en donation par la D. Becquet aux pauvres de Chinon, département d'Indre-et-Loire. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

lle

(N.° 13,358.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'une rente de 200 francs, offerte en donation par le S. Cardin, et consentie par la dame son épouse, au profit de la congrégation des missionnaires lazaristes dite de SaintVincent de Paul de Paris, département de la Seine. (SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,359.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de divers immeubles estimés 1500 francs, offerts en donation par la D. Allano à la fabrique de l'église de Locoal, département du Morbikan. ( Saint-Cloud 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,360.)ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre offerte en donation par le S. Donjon à la fabrique de l'église de Louches, département du Pas-de-Calais. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N. 13,361. ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'acteptation de la Donation faite par le S. Hanze et par la D." Delcambre à la fabrique de l'église de Bérelles, département du Nord, de l'église du lieu, évaluée à (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

300 fr.

(N. 13,362. ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'accrp

fabrique de l'église de Bérelles, département du Nord, d'une pièce de terre destinée à l'établissement d'un presbytère, ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N° 13,363.) Ordonnance dU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 400 francs, fait par la D." Renaize au séminaire de Bordeaux, département de la Gironde. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 1 3,364.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de deux Legs faits par le S. Feuillye: le premier, de deux parties de rente montant ensemble à 18 livres, à la fabrique de l'église de Fresville, département de la Manche; et le second, de deux parties de rente montant ensemble à 95 livres, et de deux poules maigres, aux pauvres de ladite commune. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,365.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de deux pièces de pré offertes en donation par les S." et la D." Dor, et par les S. et D. Noisy, à la fabrique de l'église de Holving, département de la Moselle. (SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,366.) Ordonnance du ROI qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre offerte en donation par la D veuve du S marquis de Thiboutot aux desservans successifs de l'église de Beuzeville-la-Bastille, département de la Manche. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,367.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une rente de 200 francs, léguée par la D."" de la Rue à la fabrique de l'église de Saint-Joseph de Boulogne, département du Pas-de-Calais. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

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