et de Saint-Vigor-le-Grand, département du Calvados. (Paris, 18 Septembre 1822.) ·

(N.o 13,724.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'un Legs évalué à 1767 francs 15 centimes, fait par la De Duval aux pauvres de Bénouville et d'Ouistreiham, département du Calvados. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,725.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 700 francs, et d'une maison estimée 3300 francs, offertes par la D." Desjardins pour son admission dans l'hospice d'Orbec, département du Calvados. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,726.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation, 1. d'une maison évaluée à 2000 francs, offerte en dònation par le S. Brugier de Rochebrune aux pauvres de Saint-Flour, département du Cantal; 2. d'une somme de ·800 francs, léguée aux mêmes pauvres par la D." Bouschet. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,727.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 2000 francs, fait par la D." Dupuy à l'hospice de Cognac, département de la Charente. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,728.) ORDONNANCE DU RO01 qui autorise l'acceptation d'une rente de 213 francs, léguée par le S Duplessis de Saint-Martin aux pauvres de Cognac, département de la Charente. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,729.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep

de Saint-Martin aux pauvres de Jarnac, département de la Charente. Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,730.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accertation d'une rente au principal de 350 francs, léguée par le S.' Delys à l'hospice de Saintes, département de la Charente-Inférieure, (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N. 13,731.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation de deux sommes, l'une de 3000 francs, et l'autre de 10,000 francs, léguées par le S. Jacotot à chacune des deux maisons de charité de la paroisse Saint-Michel de Dijon, département de la Côte-d'Or. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,732.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1000 francs, fait par la D♫ veuve du S. comte Duquesnay aux pauvres de la paroisse SaintBénigne de Dijon, département de la Côte-d'Or. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,733.) OrdonnaNCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 2000 francs, offerte par le S. Petitpain au grand hôpital de Dijon, département de la Côted'Or. (Paris, 18 Septembre 1822.)

le

(N.o 13,734.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une rente de 75 francs, offerte en donation par S. Fourcade aux pauvres et à la fabrique de l'église de Lons, département des Basses-Pyrénées. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N. 13,735.) ORDONNANCE DU Ro1 qui autorise l'ecorptation de deux Legs faits aux pauvres de Castelnau-Cam

blong, département des Basses-Pyrénées : le premier, d'une somme de 750 francs, par le S Mirande; et le second, d'une somme de 800 francs, par la D.

(Paris, 18 Septembre 1822.)

Caubarrus.

( N.° 13,736.) Ordonnance DU ROI qui autorise l'acceptation du Legs fait par le S. Batailhey aux hospices de Bordeaux, département de la Gironde, d'une maison estimée 24,000 francs, et du surplus, évalué à 18,000 francs, de créances actives et du produit de la vente de son mobilier. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,737.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de divers immeubles, évalués à 1500 francs, offerts en donation par les S. et D. Texier à l'hospice de la ville de Saint-Jean-d'Angely, département de la Charente-Inferieure, lesquels immeubles seront vendus et le produit employé au paiement de la dépense à faire dans l'intérieur dudit hospice. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,738.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 600 francs, fait par la D. veuve Triboudet aux hospices de Bourges, département du Cher. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,739.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 500 francs, fait par la D." BesseNanot à l'hospice d'Uzerches, département de la Corrèze. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,740.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation de deux pièces de terre, estimées 722 francs, offertes en donation par le S de Baciocchi Ardono à l'hospice d'Ajaccio, département de la Corse. (Paris, 18 Septembre

(N.° 13,741.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accep tation d'une rente de 35 francs, léguée par le S! Pélage i l'hospice de Moncontour, département des Côtes-du-Nord, (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,742.) Ordonnance du Roi qui autorise l'actr tation d'un Legs de 2000 francs, fait par le S. Laboreys de Château-Favier aux pauvres d'Aubusson, département de la Creuse. (Paris, 18 Septembre 1822.)

【N.o 13,743.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'une rente de 50 francs, léguée par le S. Dupeyroux à l'hospice de Brantôme, département de la Dordogne. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,744.) Ordonnance du Roi qui autorise l'actertation de 8 hectolitres de blé-seigle et d'une somme de 300 francs, légués par le S. Biogeaud dit Lagonde aux pauvres de Jumilhac-le-Grand, département de la Dordogne. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,745.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de deux Legs faits par le S.' Lacroix-Saint-Pierre : le premier, d'une somme de 600 francs, aux pauvres di Saint-Clément ; et le second, d'une somme de 100 francs, à ceux de Montvendre, département de la Drôme. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 1-3,746.) ORDONNANCE DU R01 qui autorise l'accep tation d'un Legs de 600 francs, fait par le S. Ibry aux pauvres de Châteaudun, département d'Eure-et-Loir. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,747.)Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'un contrat de rente au capital de 2000 francs, et de divers effets mobiliers évalués à 116 francs 75 centimes, légués par la De Dumas aux hospices de Bagnols, département du Gard. (Paris, 18 Septembre 1822.)

- (N.° 13,748.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 400 francs, fait par le S. Périer aux pauvres de Vallerangues, département du Gard. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.o 13,749.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accep tation de deux Legs faits aux pauvres du Vigan, département du Gard: le premier, d'une somme de 500 francs, par la D vicomtesse d'Assas; et le second, d'une somme de 1000 francs, par le S Brun. (Paris, 18 Septembre 1822.)

HL{N.° 1 3,750. ) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'une créance de 2000 francs et de deux prés estimés 3000 francs, offerts en donation par la D. Bouldonyré et le S Cistac oncle aux pauvres de Montrejeau, département de la Haute-Garonne. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,751.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'une Donation de 3000 francs, faite par le S Lacoste aux pauvres de Plaisance, département de la HauteGaronne. (Paris, 18 Septembre 1822.)

(N.° 13,752.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accèptation de trois Legs faits par le S. Baron : le premier, de deux rentes de 295 francs chacune, en faveur de chacun des deux hospices Saint-Jacques et la Grave de Toulouse, dé