57o.

8 Déc.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des IS19. lettres de déclaration de naturalité au sieur Ruffin.....................,

569. 11 Fév. 1820. - au sicur de Hosson............. 549. 30 Aoúr. au sieur François .......

570. 13 Déc.

au sieur Mus:0........
20.
au sieur Saussa .......

570.
Idem.
au sieur Anrigo ......

571. 612. 23 Jany.1821.

au sieur Félix Isnardi...... 55.. 262. 28 Férrier. au sieur Yost.........

555. 263. 21 Mars. au sieur Dobbelerr.....

551. 262. - 28. au sieur Revilliid.......

Ssi. 262. i1 Avril. au sieur Guisto.........

571.612. 1; Juin. au sieur Grobbie........

551. 262. 1,67 Avúr.

aux sieurs Louis Isnardi, Lavagne et | 262 Debast................

et 263 s Sept. - au sieur k'unich dit Le Roy.

551. | 26;. 3 Octobre. - au sieur Wilquer...........

263. 10.

- au sieur Jay. ................. 551 263 31.

aux sieurs Catouilliat dit Carouillard et Hortz.....................

551. | 264. Idem. - au sieur Mailliur dit Maillard..

571. 612. 28 Nov. aux sieurs Ares et Hayer...

551. 264. 26 Déc. - au sieur Gay...........

264. 13 Janv. 1822. au sieur Sorei.............

551. 265. U 9. - au sieur Beccaria................1551.

265. | 16 Janvier. STATUTS de la société anonyme formée pour

fa dotation et l'administration d'une caisse
d'épargnes et de prévoyance dans la ville
du Havre....

........ 546. 143. 23. * ORDONNANCES du Roi qui accorilent des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Romano. .......................... 551. | 265.
- au sieur Smets......

351. 265. 6 Férrier. ORDONNANCE da Roi relative à la conces

sion faite pour l'exécution des travaux
du canal d'arrosage de la Biillanne, dans
l'arrondissement de Forcalquier, départe-
ment des Basses-Alpes................. 5:47. 160.

551.

des

TITRES DES LOIS, &c.

des | Buil.

Pages

LOIS, &c.

543

20.

6.

27 Férrier STATUTS de la société anonyme formée à
1822. Paris sous la dénomination de Société

pour l'amélioration des procédés de vinifi-
cation .............................1 542.
STATUTS de la société anonyme formée à

Paris sous le nom de Société des transports

accélérés par eau..................... 548. Mars. ORDONNANCE du Roi qui autorise la ville

de Bordeaux à vendre à la chambre de
commerce de cette ville un terrain pour y
établir un entrepôt réel de marchandises

coloniales étrangeres. ................
* LETTRES-PATENTES portant institution d'un
| titre de pairie en faveur de M. le comte

Simion.............................]
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Renard et Botrin dit Boutin........
- au sieur Archino dit Reynaud, et à
Marie-Joséphine Lebrun, veuve du sieur
Raest dit Räesch et Ruesche ............
-- au sieur Saal..........

au sieur Berlier................. 1551.
- au sieur Buffa.......

- aux sieurs Inaudi, Rubbini et Cléaz.
* LETTRES-PATENTES portant institution de

tilres de pairie en faveur de MM. de la
Villegontier, Decazes, de la Guiche et de

Cléron d'Haussonville................. 549. 1." Hai. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaracion de naturalité aux
sieurs Borct et Léonard........

- aux sieurs Colin , Ansaldo dit An-
saldi, et i onder.....................
- au sieur Schmidt................
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Laox, des Arbres, de Blaye,

266.

266.

......

569.

228.

551.

de la Versanne et de Theil, et aux com-
muncs de Ménil-sur-Saulx et de Brabant

le-Roi ............................. 15 Mai 1 * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac1822. ceptațion d'une donation faite à l'hospice de Brest.. .....

....... Iden.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux pauvre:
de Gailhac-Toulza , de Montesquieu sur la
canal, de Toulouse, de Saint-Servan, de
Bcaurepaire , de Monteroux, de Moniséve.
roux, de Bellegarde, de Poussieux, de Vila
lette d' Authon, de Moydieu , de Chatonnay,
re Ville-Salavière , de la Verpillière, de
Saint-Quentin, de Meyrien , de Poligny , de
Blois, de Noailly , et de Saint-Christa-eu-

Jarret, et à l'hospice de Monastier.......
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Saint-Chamond, de Beaugency, d'Or-
léans, de Marmande , de Villeneuve-d'Agen ,
de Langogne et de Mende ; aux pauvres
d'Orléans, de Boiscommun, de Barre et de

Mende............................
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent le

sieur Caplane et la dame veuve Moncaui à
conserver er tenir en activité les verreries
qu'ils possèdent dans les communes de
Richer et de Sore, arrondissement de Mont-

Marsan...........:
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux sémi.
paires d'Amiens et de Beauvais ; aux fabri-
ques des églises de Vienne , du Manoir, de
Ürignolles, d'Auteuil, de Charchigné, de
Coarraze, de Melisey, de Rouffach et de
Cheux, et à la caisse diocésaine de l'arche-
vêché de Paris......

........ Idem, 1 * ORDONNANCE du Roi qui concède au sieur

...1544.

das LOKS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

des Bull.

Pages.

Devals les mines de plomb sulfuré de Cha

brignar , département de la Coréze...... | 545
• ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur

Carillon de Vaudeuil à conserver et à tenir
cnaccivité le bocard qu'il possède surieruis.
seau de Chenesonval, commune de Poissons,
département de la Haute-Marne, et a y
ajouter un patouillet pour la préparation

complète du minerai de fer............ 1545. 1334. | * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits au sémia
naire de Reims , et aux fabriques des
églises de Poiseul, de Sircelles, de Fanjaux ,

de Longuenesse et de Merville............1
JORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Saint-Lizier, de Tarascon et d'Aix, et

aux pauvre; de Marseille et de Neslag....ls.
* ORDONNANCES du Roi qui aur risent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Craponne, et aux ho pices du Puy et

de Chaumont (Haute-Marne)...........!
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de donacions faites aux pauvres

d'Aix et aux hospices de Paris.......... | * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux

sieurs Colin et Nunia, ...............155
ORDONNANCE du Roi portant autorisation

de la société anonyme dite du Bureau à
manise de la Dordogne , formée à Bor-

deaux............................. 545. |126. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de donations faites à la fabrique
de l'église de Saint-Maurice d'Angers et à

la commune de Plernenf...............15
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

'ceptation de donations faites aux com

Idem.

168

des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

des Pages. Bull.

271.

munes de Savignac-Mona, de Macau, de

Loroux et de Saint-Laurent-en-Beaumont... 548 1199 19 Juin 1 * ORDONNANCE du Roi qui autorise les héri

et2oo. 1822.

tiers du sieur Barry à maintenir en activité
le martiner à cuivre qu'ils possèdent dans
les communes de Pignans et Carnoules, dé-

partement du Var....................1551 Idem. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sicur

Pons Grimblot à maintenir en activité la
verrerie qu'il possède au pont de la rivière
d'Aille , commune de Cannet, département

du Var............................. 551. 271. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur

Marassé à convertir le moulin à blé qu'il
possède en la commune de Saint-Pée, dé.
partement des Hautes-Pyrénées, en une usine

propre à traiter de vieux fers , &c........ 1951 Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux com-
munes d'Ormeaux et de Salies, aux pauvres

et à la fabrique de l'église de Saint-James.. I 551. 1271 25. 1 * LETTRES-PATENTES portant institution de et 272.

titres de pairie en faveur (le MM. d'Orvil

liers et de Sparre., .......
* ORDONNANCE du Roi portant que la com-
mune de Fesny-le-Sart est distraite du
canton de Wassigny, et réunie à celui de
Nouvion , arrondissement de Vervins, dé-

partement de l'Aisne.................. 541. 39. ORDONNANCE du Roi qui autorise l'emprunt

de huit cent mille francs à ouvrir par la
chambre de commerce de Bordeaux , afin
de pourvoir à l'établissement d'un entrepôt

réel............... ........... 543. 95. 1 * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Beck, Feraut, Virer et Bonne..
- au sieur Parmentier.

612

549.

229.

réel.

551.