| France - Law - 1913 - 1994 pages
...de sens contraire et versant leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbée de faible rayon devront être réduites autant que...faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais ces modifications... | |
| France - Law - 1917 - 1584 pages
...que faire se pourra. Le concessionnaire aura la [acuité, dans des cas exceptionnels, de proposer aut dispositions du présent article les modifications...paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront -''tre exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. ''• En général, pour les... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...déclivités est fixé à '|u»tre centimètres (o"o4). Les déclivités correspondant aux conrbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la lu min' . dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications... | |
| France - Law - 1888 - 1694 pages
...millimètres (o",o45). Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduila tant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposa'' dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles,"""' modifications... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...succéderont en sens contraire, et de manière A verser Icnrs faux au même point. l,<-s il'Vlmtrs esponsables des avaries que le matériel pourrait éprouver pendant son parcours ou s pouira. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles •... | |
| France - Law - 1858 - 1478 pages
...succéderont on sens contraires, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les di'vliïitcs correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et k celles de l'article... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...sens continue. Le maximum de l'inclinaison îles pentes et rampes est llxé à 0":,01 j par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
| France - Law - 1859 - 1276 pages
...déclivités se succéderont eu sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
| Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 134 pages
...déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
| France - 1859 - 588 pages
...compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et k celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais...modifications ne pourront être exécutées que moyennant PapTEtat. 5. Le tracé et le profil du chemin de fer seront arrêtés sur la production de projets... | |
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