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... Idem Idem commerce imposer . Chambre . 1,289 Patentés du département compr ... dans la circonscription de chambre . 4,094 Idem . 2,400 Idem . " A Bourse ... Avignon .. Vaucluse ... Chambre . 2,010 537 Patentés de la ville d'Arras ...
... Idem Idem commerce imposer . Chambre . 1,289 Patentés du département compr ... dans la circonscription de chambre . 4,094 Idem . 2,400 Idem . " A Bourse ... Avignon .. Vaucluse ... Chambre . 2,010 537 Patentés de la ville d'Arras ...
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... Idem . 2,150 Idem . 2,330 Idem . 1,651 Idem de la ville de Mulhausen . 4,700 Idem de tout le département . 1,300 Idem de la ville de Nantes . mes Gard Chambre . $ 38 Idem de tout le département . léans Loiret Idem 1,800 Idem . 4 Bourse ...
... Idem . 2,150 Idem . 2,330 Idem . 1,651 Idem de la ville de Mulhausen . 4,700 Idem de tout le département . 1,300 Idem de la ville de Nantes . mes Gard Chambre . $ 38 Idem de tout le département . léans Loiret Idem 1,800 Idem . 4 Bourse ...
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... Idem , à deux chevaux ... Idem , à quatre roues , à trois chevaux . Idem , à quatre chevaux ... .... Nota . Les voyageurs payeront en sus , séparément , par tête , le droit dû pour une personne à pied ; le conducteur seul sera exempt ...
... Idem , à deux chevaux ... Idem , à quatre roues , à trois chevaux . Idem , à quatre chevaux ... .... Nota . Les voyageurs payeront en sus , séparément , par tête , le droit dû pour une personne à pied ; le conducteur seul sera exempt ...
Contents
des lois | 1 |
Avril ORDONNANCES portant rectification et classifi | 11 |
Février ORDONNANCE qui autorise M de BonFilsLa | 13 |
74 other sections not shown
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Common terms and phrases
articles attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bœufs ou vaches brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet conducteur compris congrégation des sœurs contre-signée cultes d'état au département d'invention de quinze demande département des travaux dépenses déposée directeur des finances garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires marine MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT secrétariat section septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme traite des noirs travaux publics trente grammes trésor vapeur Vieux-Brisach voitures