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... Royaume - Uni de la Grande - Bre- tagne et d'Irlande , le Très - Honorable George , Comte d'Aberdeen , Vicomte Gordon , Vicomte Formartine , Lord Haddo , Methlick , Tarvis et Kellie , Pair du Royaume - Uni , Conseiller de Sa Majesté en ...
... Royaume - Uni de la Grande - Bre- tagne et d'Irlande , le Très - Honorable George , Comte d'Aberdeen , Vicomte Gordon , Vicomte Formartine , Lord Haddo , Methlick , Tarvis et Kellie , Pair du Royaume - Uni , Conseiller de Sa Majesté en ...
Page 165
... Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande ainsi que pour les colonies et possessions anglaises transatlan- tiques , qui seront dirigées par la France , pourront être livrées à l'administration des postes de France non ...
... Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande ainsi que pour les colonies et possessions anglaises transatlan- tiques , qui seront dirigées par la France , pourront être livrées à l'administration des postes de France non ...
Page 330
... royaume de Wurtemberg et les principautés de Hohenzollern . 27. L'administration des postes de la Tour et Taxis payera à l'administration des postes de France , pour tout port de voie de mer et ... Royaume - Uni de la Grande ( 330 )
... royaume de Wurtemberg et les principautés de Hohenzollern . 27. L'administration des postes de la Tour et Taxis payera à l'administration des postes de France , pour tout port de voie de mer et ... Royaume - Uni de la Grande ( 330 )
Contents
des lois | 1 |
Avril ORDONNANCES portant rectification et classifi | 11 |
Février ORDONNANCE qui autorise M de BonFilsLa | 13 |
74 other sections not shown
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Common terms and phrases
articles attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bœufs ou vaches brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet conducteur compris congrégation des sœurs contre-signée cultes d'état au département d'invention de quinze demande département des travaux dépenses déposée directeur des finances garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires marine MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT secrétariat section septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme traite des noirs travaux publics trente grammes trésor vapeur Vieux-Brisach voitures