1897 15 janvier. 10 février.

251

17

390

Ar. min. (école des Barres)...

Loi (Algérie, propriété privée).

Ar. min. (transactions, lettres recommandées) 363
Décret (chasse)......

Ar. min. (enseignement, école de Nancy)

683

224, 232, 233, 237, 240, 241, 243, 245 Ar. min. (école forestière, comptabilité).. Décret (pêche, transactions)..

Circ. min. (délits de pêche, poursuites)..

Loi (frais de régie des bois communaux).
Loi (pensions, retenues)...

233

630

631

74

838

Loi (impôt foncier, dégrévement)..

866

Déc. min. (aménagements

communaux,

Déc. min. (pêche, casier judiciaire).

648

Circ. dir. (gardes-pêche, tabac de cantine... 610

Déc. min. (pêche, frais d'adjudication).

616

Loi (chasse)

687

1er mars.

Circ. dir. (transport à demi-tarif sur les

de l'Algérie)..

393

225

Décret (école nationale des eaux et forêts)..
Décret (direction des eaux et forêts)... 166, 176
Loi (pêche)..
624, 640
Décret (préposés communaux, pensions).... 864
Ar. min. (école pratique de sylvicul-

ture)

Déc. min. (pêche, cahier des charges)

Décret (pêche dans la Bidas soa)...

251

622

666

Instr. min. (exécution des jugements). 145, 698

Loi (citations)..

Déc. min. (travaux, enregistrement)..

122

884

27

28

. Déc. min. (restauration des montagnes,

acquisitions, timbre)..

805

Décret (Congo)..

572

Déc. min. (travaux, cahier des charges).... 88+
Déoret (école nationale des eaux et forêts).

14

Décret (curage).....

223, 232, 234, 235,

236

950

Décret (travaux de l'Etat, conditions du tra

879

920, 925

872

Ar. min. (cahier des charges, ventes à
l'unité)..

Circ. min. (casier judiciaire).

267

153, 645

Circ. min. (pêche, casier judiciaire, frais).. 645
Loi (pêche, receveur des domaines).
Décret (exercices de tir, indemnités).
Circ. min. (pêche, procès-verbaux).

622

96

632

Loi (sociétés de pêcheurs à la ligne).

612

Ar. gouv. (Algérie, indemnités).

395