AVERTISSEMENT Le Code de la Legislation forestière, publié par A. Puton en 1882, était devenu déjà assez incomplet en 1894, pour que nous ayons dù y ajouter à cette date un Supplément, contenant d'abord les textes nouveaux, rendus applicables de 1882 à 1894, et aussi quelques lois plus anciennes intéressant d'une manière plus ou moins directe les forêts. Aujourd'hui, c'est une nouvelle édition que nous offrons au public forestier. Nous avons dû d'abord intercaler dans l'ouvrage de M. Puton les lois, décrets et règlements parus de 1882 à 1903; puis, nous avons considérablement élargi le cadre primitif de cet ouvrage. Cette extension est suffisamment motivée pour qu'il soit inutile de la justifier longuement: ainsi, l'importance que prennent de plus en plus les exploitations coloniales nous a conduit à publier les lois et règlements concernant les forêts d'Algérie et celles de nos principales colonies forestières; la restitution du service de la pêche à l'administration des Eaux et Forêts nécessitait l'adjonction de toute la législation de la pêche fluviale, etc. Puis, en dehors des lois forestières propre ment dites, il en est d'autres qui se rattachent étroitement à la gestion des Eaux et Forêts, et que les agents de l'Administration sont obligés de consulter fréquemment nous avons réuni les principales sous forme d'Appendices, de manière à constituer un ensemble assez complet pour épargner aux lecteurs des recherches souvent difficiles. Enfin, les tables, chronologique et par ordre de matières, ont été complétées et refondues avec le plus grand soin. Le livre que nous publions est indispensable, non seulement aux jurisconsultes et aux professeurs, mais aussi à tous ceux qui, propriétaires, administrateurs ou négociants, ont à s'occuper d'affaires forestières. Nous espérons qu'il sera favorablement accueilli, comme tous les ouvrages forestiers édités son Laveur. par la mai Nancy, septembre 1903. Travaux forestiers. Travaux publics. Accidents du travail. Textes publiés pendant l'impression de l'ouvrage..... 965 Table chronologique des lois, décrets et règlements... 973 995 |