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DU HUITIEME VOLUME

SIXIÈME PÉRIODE

1852-1866
(SUITE.)

Pages.

1860 Janvier.... 23. Grande-Bretagne. Traité de commerce conclu à Paris. 1 24. Grande-Bretagne. Rapport adressé à l'Empereur sur la négociation de ce Traité.......

Février.... 22. Grande-Bretagne. Convention conclue à Paris au sujet
des prises faites pendant l'expédition contre la Chine.
Annexe. Instructions pour les commandants des bâti-
ments de guerre anglais et français......

Mars

......

25. Grande-Bretagne. Premier article additionnel au
Traité de commerce du 23 janvier......

9. Chine. Ultimatum du Gouvernement français.
10. Grande-Bretagne. Rapport à l'Empereur sur la promul-
gation du Traité du 23 janvier et la publication du
compte-rendu des négociations....

24. Sardaigne. Traité conclu à Turin pour la réunion à la
France de la Savoie et de l'arrondissement de Nice
28. Chine. Décision Impériale sur les principes de droit
maritime qui seront appliqués pendant les hostilités
contre la Chine.......

.....

Avril...... 3. Navigation du Rhin. Vingt-unième article additionnel

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à la Convention du 31 mars 1831......

3. Navigation du Rhin. Convention signée à Mayence
pour la construction d'un pont fixe à Mayence.....
4. Chine. Memorandum des Ministres de France et d'An-
gleterre en Chine sur le rejet de l'ultimatum du

9 mars

6. Cazamance. Traité conclu avec les Chefs Floups de
Nlomp pour la cession de la pointe Saint-Georges.
11. Chili. Convention d'extradition conclue à Santiago.
27. Pays-Bas. Arrangement supplémentaire à la Conven-
tion littéraire du 29 mars 1855....

9

26

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Mai....

5. Cazamance. Traité conclu avec les Chefs Djoujoutes de
Thiong pour la cession de la pointe Saint-Georges
6. Cazamance. Traité relatif au même objet conclu avec
les Chefs Wagaram....

47

47

19. Cazamance. Traité relatif au même objet conclu avec
les Chefs Cassinol.......

47

Juin..

29. Belgique. Déclaration échangée à Paris au sujet de la
suppression éventuelle des droits d'octroi et de la
tarification des vins et eaux-de-vie......

48

32

48

49

49

...

58

58

11. Sardaigne. Rapport à l'Empereur sur la négociation du
Traité relatif à la réunion de la Savoie et de Nice.
12. France. Sénatus-consulte relatif au même objet......
15. Casamance. Traité conclu avec les Chefs de Blis et
Baïer pour la cession de la pointe Saint-Georges.
16. Autriche-Sardaigne. Acte final de délimitation de la
frontière austro-sarde dressé à Peschiera......
17. Cazamance. Traité conclu avec les Chefs de Carour
pour la cession de la pointe Saint-Georges......
27. Grande-Bretagne. Deuxième article additionnel au
Traité de commerce du 23 janvier 1860....

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