Recueil des traités de la France, Volume 8

00 Idem 1er juillet 1er octobre additionnel administrations affranchies agents consulaires apposé aura bâtiments belge Belgique borne nº Brésil britanniques brut bureaux centimes charge chemin de fer chevalier ci-après conclu Conférence consuls consuls généraux coton Danemark déclaration décret impérial délégué DÉNOMINATION DES ARTICLES destination devront dispositions douane écrus Etats Exempts fils FIRMIN ROGIER française frontière Gouvernement de S. M. grammes Grande-Bretagne Grands-Duchés de Mecklembourg Hanovre kilog kilogramme l'administration des postes l'Algérie l'article l'Autriche l'ocque l'ordre impérial laine Légion d'honneur lettres ligne limite Liverpool marchandises ment mètres Ministre navigation navires New-York ouvrages paquebots payer pays Pays-Bas pleins-pouvoirs Plénipotentiaires respectifs ports pourra pourront présent Traité présente Convention Protocole Prusse réciproquement Rivière du Loup Royaume-Uni Russie S. M. l'Empereur S. M. la Reine Sardaigne sarde sera ratifiée seront échangées soude stipulations sujets tarif TAUX teints territoire THOUVENEL tion tissus titre Tour et Taxis trouvés en bonne valeur valorem Zollverein