avec Anhalt-Dessau, 239. le grand-duc de Hesse, ibid. le duc de Mecklembourg-Schwerin, ibid. la maison de Hohenzollern, 240. la maison de Reuss, ibid. Saxe-Gotha et Saxe-Weimar, ibid. la maison de Schwarzbourg, ibid. Mecklenbourg-Strelitz, ibid. Brunswick, 241. Holstein-Oldenbourg, ibid. Conférence du 10 mai 1815, 242. S. X. Négociation relative à la libre navigation des rivières. Introduction, 247. Droit de relâche forcée, 248. Commission centrale, 249. Changemens opérés par la commission provisoire, 251. Rentes assignées sur l'octroi de la navigation du Rhin, 252. §. XI. Négociation pour l'établissement de la confédé ration germanique. Introduction, 257. Première période de la négociation, 263. Premier projet des bases de la confédération, ibid. Second projet, 266. Discussion sur l'admission des villes libres, 269. Débats sur la double voix de l'Autriche et de la Prusse, 271. Débats sur le droit d'alliance des états, 273. Débats sur les constitutions représentatives, 275. Rupture des conférences, 276. Seconde période des négociations, 279. Signature de l'acte, 286. Editions de l'acte, 287. Acte de la constitution fédérative de l'Allemagne, du 8 juin 1815, 288. Párties contractantes, 291. Présidence, 290. Contestations sur le rang, 297. Voix des médiatisés, 301. Forme de la diète et ses occupations, ibid. Droit d'alliance et de guerre des États, 302. Troisième instance, 303. Constitutions représentatives ou états, 304. Droits des maisons médiatisées, 307. Droits de la noblesse ci-devant immédiate, 316. Noblesse de la rive gauche du Rhin, ibid. Rentes assignées sur l'octroi de navigation et pensions ecclésiastiques, 318. Eglise catholique, 319. Egalité des cultes chrétiens, 325. Droits des juifs, ibid. Droits de la maison de Taxis, 326. S. XII. Affaire de la Bavière. Etat de la question, 332. Traité de Vienne du 23 avril 1815, 333. S. XIII. Acte du congrès du 9 juin 1815. Éditions, ibid. Division de l'acte du congrès, 344. Sommaire de l'acte, 347. I. De la Pologne, ibid. II. Arrangemens territoriaux en Allemagne, 348 1. Prusse et Saxe, ibid. Partage de la Saxe, ibid. Garantie des autres puissances, ibid. 2. Anciennes provinces prussiennes, ibid. Cessions de la Prusse, 352. Cessions du Hanovre, 353. Possessions médiates du Hanovre, ibid. Cession de Fulde à la Prusse, ibid. 10. Possessions médiates de la Prusse, ibid. 13. Ville de Francfort, 361. 14. Hesse-Darmstadt, ibid, 15. Hesse-Hombourg, ibid. 16. Divers arrangemens sur la rive gauche du 17. Autriche, 303. Conférence du 10 juin et convention de Vienne du 12 juin entre l'Autriche et la III. Confédération germanique, 366. IV. Royaume des Pays-Bas, ibid. Duché de Bouillon, ibid. V. Suisse, 372. Cession de Räzuns, ibid. VI. Italie, 373. 1. Etats du roi de Sardaigne, ibid. 3. Modène, 376. 4. Parme et Plaisance, 377. 5. Toscane, 379. Principauté de Piombino et île d'Elbe, 380. 6. Lucques, 381. 7. Etats du pape, 382. 8. Royaume de Naples, 388, VII. Portugal, 389. Olivenza, 390, Guyane, 391. VIII. Dispositions générales, Navigation des rivières, 393. Rang des agens diplomatiques, 397. Emploi de la langue françoise, ibid. §. XIV. Protestations, objets restés sans décision, con clusion, 399. Protestations du pape, ibid. Réclamation de l'ordre de Malte, 400. Démarches contre la piraterie des Barbaresques, 401. SECTION VI. Campagne de 1815, et traités de Paris du 20 novembre 1815. Division de la section, 406. S. I. Campagne de 1815. Introduction, ibid. |