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Anhalt-Dessau, 239.
le roi de Saxe, ibid.
le Danemark, ibid.
l'électeur de Hesse, ibid.

le grand-duc de Hesse, ibid.
les villes hanséatiques, ibid.

le duc de Mecklembourg-Schwerin, ibid.
la ville de Francfort, ibid.

la maison de Hohenzollern, 240.

la maison de Reuss, ibid.

Saxe-Gotha et Saxe-Weimar, ibid.
la maison de Lippe, ibid.

la maison de Schwarzbourg, ibid.
Waldeck, ibid.

Mecklenbourg-Strelitz, ibid.
le Hanovre, ibid.

Brunswick, 241.

Holstein-Oldenbourg, ibid.

Conférence du 10 mai 1815, 242.

S. X. Négociation relative à la libre navigation des

rivières.

Introduction, 247.

Droit de relâche forcée, 248.

Commission centrale, 249.

Changemens opérés par la commission provisoire,

251.

Rentes assignées sur l'octroi de la navigation du Rhin, 252.

§. XI. Négociation pour l'établissement de la confédé

ration germanique. Introduction, 257.

Première période de la négociation, 263. Premier projet des bases de la confédération, ibid.

Second projet, 266.

Discussion sur l'admission des villes libres, 269.
Débats sur les droits des sujets, 270.

Débats sur la double voix de l'Autriche et de

la Prusse, 271.

Débats sur le droit d'alliance des états, 273. Débats sur les constitutions représentatives, 275.

Rupture des conférences, 276.

Seconde période des négociations, 279.

Signature de l'acte, 286.

Editions de l'acte, 287.

Acte de la constitution fédérative de l'Allemagne,

du 8 juin 1815, 288.

Párties contractantes, 291.
But de la confédération, 295.
Egalité des membres, ibid.
Diète fédérale, ibid.

Présidence, 290.
Plenum, ibid.

Contestations sur le rang, 297.

Voix des médiatisés, 301.

Forme de la diète et ses occupations, ibid.

Droit d'alliance et de guerre des États, 302.

Troisième instance, 303.

Constitutions représentatives ou états, 304.

Droits des maisons médiatisées, 307.

Droits de la noblesse ci-devant immédiate,

316.

Noblesse de la rive gauche du Rhin, ibid.

Rentes assignées sur l'octroi de navigation et pensions ecclésiastiques, 318.

Eglise catholique, 319.

Egalité des cultes chrétiens, 325.

Droits des juifs, ibid.

Droits de la maison de Taxis, 326.
Droits civils de la nation, 327.
Commerce, navigation, 332.

S. XII. Affaire de la Bavière.

Etat de la question, 332.

Traité de Vienne du 23 avril 1815, 333.

S. XIII. Acte du congrès du 9 juin 1815.
Signature de l'acte, 340.

Éditions, ibid.

Division de l'acte du congrès, 344.

Sommaire de l'acte, 347.

I. De la Pologne, ibid.

II. Arrangemens territoriaux en Allemagne, 348

1. Prusse et Saxe, ibid.

Partage de la Saxe, ibid.

Garantie des autres puissances, ibid.
Renonciation de l'Autriche, 349.

2. Anciennes provinces prussiennes, ibid.
3. Nouvelles possessions de la Prusse en Alle-

[blocks in formation]

Cessions de la Prusse, 352.

Cessions du Hanovre, 353.

Possessions médiates du Hanovre, ibid.
5. Grand-duché d'Oldenbourg, ibid.
6. Grand-duché de Mecklembourg, 354.
7. Grand-duché de Saxe-Weimar, 355.
8. Département de Fulde, ibid.

Cession de Fulde à la Prusse, ibid.
Domaines de Hanau et de Fulde; 356.
9. Ville de Wetzlar, 357.

10. Possessions médiates de la Prusse, ibid.
11. Würzbourg et Aschaffenbourg, 359,
12. Prince-primat, 360.

13. Ville de Francfort, 361.

14. Hesse-Darmstadt, ibid,

15. Hesse-Hombourg, ibid.

16. Divers arrangemens sur la rive gauche du
Rhin, 362.

17. Autriche, 303.

Conférence du 10 juin et convention de

Vienne du 12 juin entre l'Autriche et la
Prusse, ibid.

III. Confédération germanique, 366.

IV. Royaume des Pays-Bas, ibid.

Duché de Bouillon, ibid.

V. Suisse, 372.

Cession de Räzuns, ibid.

VI. Italie, 373.

1. Etats du roi de Sardaigne, ibid.
2. Possessions. autrichiennes, ibid.

3. Modène, 376.

4. Parme et Plaisance, 377.

5. Toscane, 379.

Principauté de Piombino et île d'Elbe, 380.

6. Lucques, 381.

7.

Etats du pape, 382.

8. Royaume de Naples, 388,

VII. Portugal, 389.

Olivenza, 390,

Guyane, 391.

VIII. Dispositions générales,

Navigation des rivières, 393.
Traités annexés, 395.

Rang des agens diplomatiques, 397.
Accessions, 398.

Emploi de la langue françoise, ibid.
Ratification, ibid.

§. XIV. Protestations, objets restés sans décision, con

clusion, 399.

Protestations du pape, ibid.

Réclamation de l'ordre de Malte, 400.

Démarches contre la piraterie des Barbaresques, 401.
Protestation du duc de Holstein-Eutin, 403.
Conclusion, ibid.

SECTION VI. Campagne de 1815, et traités de Paris du

20 novembre 1815.

Division de la section, 406.

S. I. Campagne de 1815.

Introduction, ibid.

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