Travaux hydrauliques et bâtiments civils. Justice maritime. Frais d'impressions et achats de livres. - Frais de passage, de rapatriement, de pilotage et de voyage. penses diverses." Service colonial... Dé 16,410,911 32,259,991 Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Service de l'Instruction publique, Sciences et Lettres. Administration centrale.... Services généraux de l'instruction publique. 902,000 2,686,350 Ecole normale supérieure et enseignement su périeur. Etablissements scientifiques et littéraires. Archives nationales, etc.. 17,958,488 Instruction secondaire.... primaire... 23,034,800 87,736,813 Dépenses diverses... Commerce. Industrie. Etablissements ther- 21,970,000 1,080,060 L'Agriculture en Algérie.. Ecoles. - Haras. Agriculture.. Hydrauliques. Routes. Marais. - Cananx. Frais de régie, de perception et d'exploitation.. Ministère des Travaux publics, Service ordinaire. Administration centrale... Personnel du service des travaux publics.. Travaux ordinaires des ponts et chaussées. Matériel des mines..... 1.220.400 44,671,400 52,330,000 Contribution foncière..... personnelle et mobilière Taxe de premier avertissement (portion). Redevances des mines..... Droit de vérification des poids et mesures. de visite des pharmacies et magasins de drogueries..... Contribution sur les voitures et les chevaux.... sur les cercles, sociétés et lieux de réu nion.... 4,456,500 Forêts, Produit des coupes de bois. Produits divers.. Contributions des communes et établissements publics pour frais de régie de leurs bois.... Valeur des bois cédés directement aux arsenaux de la guerre et de la marine. Algérie Total.... Impôts et revenus indirects. 29,757,900 4,142,400 1,071,800 216,800 580,000 35,768,900 Produit des deux dixièmes du prix de transport des voyageurs et des marchandises par chemins de fer en grande vitesse.... 88,496,000 Produit des deux dixièmes du prix de transport Droits divers et recettes à différents titres.. de la vente des poudres à feu... 4,437,000 44,082,000 360,437,000 45,236,000 2,557,300 Contributions indirectes en Algérie... Postes et télégraphes. Produits des Postes, Produit de la taxe des lettres, journaux et im primés, etc......... Droits perçus sur les envois d'argent.. Algérie. 123,198,000 5,087,000 40,000 4,640,000 Produits des Télégraphes. Recettes des bureaux télégraphiques en France. encaissées par divers offices étrangers. 27,756,000 1,320,000 Remboursements par les compagnies de chemins de fer, des frais de surveillance de leur service télégraphique... Impôt de 3 0/0 sur le revenu des valeurs mobi Retenues et autres produits affectés au service des pensions civiles... Produits divers du Budget (principaux articles). Bénéfices de l'exploitation des chemins de fer de l'Etat.. 4,111,000 Produits de l'exploitation en régie du Journal officiel... 940,000 Produit de la rente de l'Inde. 944,841 Contingent à verser au Trésor par la Cochinchine. 2,200,000 Produit des chancelleries diplomatiques et con sulaires... 1,510,000 Taxe des brevets d'invention. 1,945,760 Pensions et trousseaux des écoles du gouvernement. 2,228,648 Produits de l'exploitation des établissements régis ou affermés par l'Etat. 2,504,950 Revenus des lazarets et établissements sanitaires.... 1,145,000 an.. Droits de visite du bétail importé en France... Retenue de 5 0/0 sur la solde des offfciers de l'armée de terre et des sapeurs-pompiers de la ville de Paris. Retenues pour cause de cumul des fonctionnaires députés..... Portion des dépenses de la garde de Paris, remboursée à l'Etat par la ville de Paris... Versements des engagements conditionnels d'un Contingent des communes dans les frais de police de l'agglomération lyonnaise... Remboursement par les communes du département de la Seine des dépenses faites pour leur police municipale.. 156,000 4,600,000 162,000 2,900,726 7,125,000 440,780 474,700 Reversements de fonds sur les dépenses des ministères 2,753,890 Produit de la vente des publications du gouvernement.. 232,800 Produits des ventes effectuées à la manufacture de Sèvres.. 100,000 Produit du travail des détenus dans les ateliers et pénitenciers militaires.. 600,000 Produit des maisons centrales de force et de correction. 6,000,000 Recettes sur débets non compris dans l'actif de l'administration des finances.. 400,000 Intérêts et frais provenant des prêts faits à l'industrie (loi du 1er août 1860).. 250,000 Bénéfices réalisés par la caisse des dépôts et consignations. 4,200,000 Istérêt d'une somme due par le Mont-de-Milan. 250,000 |