Annales des ponts et chaussées: mémoires et documents relatifs à l'art des constructions et au service de l'ingénieur, lois, décrets, arrêtés et autres actes concernant l'administration des ponts et chaussées. Personnel

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C. Dunod, 1875 - Engineers
 

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Popular passages

Page 8 - Exécution des lois et règlements sur la grande voirie en ce qui concerne les rivières navigables ou flottables en trains. — Contentieux relatif à ces divers services.
Page 275 - Ce service est placé, pour ce qui concerne la police des ports, sous la direction des ingénieurs de la navigation, et pour ce qui concerne les opérations commerciales, sous la direction d'un inspecteur principal. M. David #, inspecteur principal de
Page 8 - Quant à l'administration forestière, elle n'est point visée par la loi du 28 juillet 1860 sur la mise en valeur des...
Page 16 - Le Directeur général des Ponts et Chaussées et des Chemins de fer siège dans le Conseil général des Mines avec voix délibérative pour les affaires concernant le service des Chemins de fer. Membres du Conseil : MM. (0 Jfc), Inspecteur général de 1
Page 5 - Chaussées et des ingénieurs des Mines. —Distributions de fonds. — Comptabilité du personnel des Ponts et Chaussées.— Comptabilité des retraites el pensions.
Page 8 - La surveillance, la police et l'exploitation de la pêche dans les fleuves, rivières et canaux navigables et flottables , non compris dans les limites de la pêche maritime, ainsi que la surveillance et la police dans les canaux, rivières, ruisseaux et cours d'eau quelconques, non navigables ni flottables...
Page 4 - ... privé. — Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et à leurs orphelins. — Règlement des pensions de retraite. — Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. Mesures générales et examen de toutes les questions contentieuses qui se rattachent...
Page 4 - Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de mis»ions, indemnités, gratillcations , etc. — Questions relatives au règlement des frais et honoraires des ingénieurs et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. — Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines.
Page 24 - Navigation de l'Aisne et canal des Ardennes. — Navigation de la Marne et canaux latéraux à cette rivière; — canal de l'Aisne à la Marne; — canal de la Haute-Marne...
Page 2 - Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée. — Départ des dépêches. — Réunion du travail pour le Conseil d'État et pour la signature du Président de la République. — Conservation et expédition des décrets ou arrêtés , insertions au Bulletin des Lois.

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