Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books 1 - 8 of 8 on Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée. — Départ des dépêches.....
" Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée. — Départ des dépêches. — Réunion du travail pour le Conseil d'État et pour la signature du Président de la République. — Conservation et expédition des décrets ou arrêtés ,... "
Annales des ponts et chaussées: mémoires et documents relatifs à l'art des ... - Page 2
1875
Full view - About this book

Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, Volume 10

Engineering law - 1850
...général. l« uunEAi (Secrétariat général). Réception , enregistrement , analyse et distribution des dépêches. — Réunion du travail pour le Conseil...du Président de la République. — Conservation cl expédition des lois, décrets et an êtes: leur insertion au Bulletin des lois et au Moniteur.—...
Full view - About this book

Almanach national

Almanacs, French - 1852
...(0 &) , secrétaire général. i" BUREAU. — Secrétariat général. M. Dillé %, chef de bureau. Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée....dépêches. — Réunion du travail pour le conseil d'Etat et pour la signature du Prince-Président de la République. — Conservation et expédition...
Full view - About this book

Annales des mines

Mineral industries - 1854
...SECTION.— SERVICES GÉNÉRAUX PLACÉS SOCS LA DIRECTION DV SECRÉTAIRE GÉNÉRAL. Secrciarlat général. Enregistrement et distribution des dépêches à l'arrivée;...travail pour le Conseil d'État et pour la signature de l'Iimpereur. — Conservation et expédition des décrets, leur insertion au Bulletin des l.nis....
Full view - About this book

Almanach impérial

Almanacs, French - 1870
...conseiller d'État, inspecteurgénéral des mines, secrétaire général (3). SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. Distribution des dépêches à l'arrivée. — Départ des dépêches. — Réunion du travail pour .- Conseil d'Etat et pour la signature de l'Empereur. — Conservation et expédition des décrets...
Full view - About this book

Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1875
...raines , secrétaire général. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. Enregistrement et distribution des dépèches i l'arrivée. — Départ des dépêches. — Réunion...travail pour le Conseil d'État et pour la signature da Président de la République. — Conservation et expédition des décrets on arrfltés; leur Insertion...
Full view - About this book

Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1879
...Quêtions générales et affaires qui ne ressortissent spécialement à aucun autre service. Centralisation du travail pour le Conseil d'État et pour la signature du Président de 1л République. Transmission dos projets de lois, décrets et documents au Sénat et a la Chambre...
Full view - About this book

Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890

Nord dépt - 1885
...Communication avec la Presse. — Rapports personnels avec les Chambres. — Affaires réservées. Réunion du travail pour le Conseil d'État et pour la signature du Président de la République. — Réunion des documents pour la discussion dans les Chambres. CABINET DU SOUS-SECRÉTAIRE D'ETAT....
Full view - About this book

Bibliothèque universelle et revue suisse

Marc Auguste Pictet, Charles Pictet de Rochemont, Frédéric Guillaume baron Maurice - Agriculture - 1893
...Journal officiel. — Communications avec la presse. — Rapports personnels avec les chambres. » Réunion du travail pour le conseil d'état et pour la signature du président de la république. — Réunion des documents pour la discussion dans les chambres. » C'est à peu près la tâche qui...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF