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Books Books 1 - 9 of 9 on Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de mis»ions,....
" Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de mis»ions, indemnités, gratillcations , etc. — Questions relatives au règlement des frais et honoraires des ingénieurs et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. —... "
Annales des ponts et chaussées: mémoires et documents relatifs à l'art des ... - Page 4
1875
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1854
...agents pour travaux d'intérêt communal ou piivé. — Répartition et recouTrement des sommes à paver par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance...concédés. — Règlement du budget des écoles des Ponis ci Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins....
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1857
...Répartition et recouvrement des sommes 1 payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillants des chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles o¡¡ Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et igenls, a leurs veuves el à leurs...
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Annuaire de l'administration française, Issue 1

Maurice Block - Administrative law - 1858
...bureau et de tournées , frais de voyage et de missions. — Indemnités, gratifications, etc. — Règlement des frais et honoraires des ingénieurs...surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. — Secours aux employés et agonis, à leurs veuves et à leurs orphelins. — Pensions de retraite....
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1870
...et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. — Répartition et recouvrement dei sommes a payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des pont* et chaussées et des mines....
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Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1874
...Règlement des fraU de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions; indemnités; gratifications, etc. — Questions relatives au règlement des frais...Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées et de» minai. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et A leurs orphelins. — Règlement des...
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Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1876
...Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions; indemnités gratifications, etc. — Questions relatives au règlement des frais...contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des ponts et cbausflées'et des mines....
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Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1879
...réglemeut dee frais et honoraires des ingénieurs et agents, pour travaux d'intérêt communal on privé. — Répartition et recouvrement des sommes...contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées et des Mines. —...
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Almanach national: annuaire officiel de la République française

Almanacs, French - 1886
...etc., à fournir aux différants sorvïces. Répartition et recouvrement des sommes à payer par l^s compagnies pour frais de contrôle et de surveillance...et autres travaux concédés. Règlement du budget d»? l'Ecole nationale, des ponts et chaussées, de l'Ecole nationale supérieure des mines et de J'j'À-oli-...
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1859
...recouvrement des somnes i parer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance «is chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des Pcata et Chautees et des Mines. Seewrs a>x employés et agents, a leurs veuves et à leurs orphelins....
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