 | Almanacs, French - 1854 - 1294 pages
...agents pour travaux d'intérêt communal ou piivé. — Répartition et recouTrement des sommes à paver par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance...concédés. — Règlement du budget des écoles des Ponis ci Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins.... | |
 | Almanacs, French - 1857 - 1406 pages
...Répartition et recouvrement des sommes 1 payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillants des chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles o¡¡ Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et igenls, a leurs veuves el à leurs... | |
 | Maurice Block - Administrative law - 1858 - 754 pages
...bureau et de tournées , frais de voyage et de missions. — Indemnités, gratifications, etc. — Règlement des frais et honoraires des ingénieurs...surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. — Secours aux employés et agonis, à leurs veuves et à leurs orphelins. — Pensions de retraite.... | |
 | Almanacs, French - 1870 - 1386 pages
...et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. — Répartition et recouvrement dei sommes a payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des pont* et chaussées et des mines.... | |
 | France - Almanacs, French - 1874 - 1328 pages
...Règlement des fraU de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions; indemnités; gratifications, etc. — Questions relatives au règlement des frais...Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées et de» minai. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et A leurs orphelins. — Règlement des... | |
 | France - Almanacs, French - 1876 - 1354 pages
...Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions; indemnités gratifications, etc. — Questions relatives au règlement des frais...contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des ponts et cbausflées'et des mines.... | |
 | France - Almanacs, French - 1879 - 1454 pages
...réglemeut dee frais et honoraires des ingénieurs et agents, pour travaux d'intérêt communal on privé. — Répartition et recouvrement des sommes...contrôle et de surveillance des chemins de fer et antres travaux concédés. Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées et des Mines. —... | |
 | France - Almanacs, French - 1886 - 1636 pages
...etc., à fournir aux différants sorvïces. Répartition et recouvrement des sommes à payer par l^s compagnies pour frais de contrôle et de surveillance...et autres travaux concédés. Règlement du budget d»? l'Ecole nationale, des ponts et chaussées, de l'Ecole nationale supérieure des mines et de J'j'À-oli-... | |
 | Almanacs, French - 1859 - 1336 pages
...recouvrement des somnes i parer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance «is chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des Pcata et Chautees et des Mines. Seewrs a>x employés et agents, a leurs veuves et à leurs orphelins.... | |
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Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de mis»ions, indemnités, gratillcations , etc. — Questions relatives au règlement des frais et honoraires des ingénieurs et agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. —... 