 | Mineral industries - 1854 - 1218 pages
...Règlement du budget des écoles des ponts et chaussées et des mines. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et à leurs orphelins. — Règlement...Mesures générales et examen de toutes les questions contentleuses qui se rattachent au personnel. M. LEMAKIÉ, Chef de bureau. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ.... | |
 | Almanacs, French - 1857 - 1406 pages
...Mines. Secours aux employés et igenls, a leurs veuves el à leurs orphelins. — Règlement «• pensions de retraite. — Dispositions relatives aux...retenues sur les traitements. Mesures générales el examen de toutes les questions conlentieuses qui se rattachent a personnel. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ.... | |
 | Almanacs, French - 1860 - 1270 pages
...Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et à leurs orphelins. — Règlement...questions contentieuses qui se rattachent au personnel. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. GAUTIER-DAGOTY (0 %), chef de division. i" BUH.EAO. — Opérations... | |
 | Almanacs, French - 1870 - 1386 pages
...Frais de voyage et de missions; Indemnités; gratifications. — Secours aux employés et agents , i leurs veuves et à leurs orphelins. — Règlement...Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. — Examen de tontes les questions contentlenses qui se rattachent an personnel. — Rédaction de... | |
 | France - Almanacs, French - 1874 - 1328 pages
...écoles des ponts et chaussées et de» minai. Secours aux employés et agents, a leurs veuves et A leurs orphelins. — Règlement des pensions de retraite....Mesures générales et examen de toutes les questions coutcntieuses qui se rattachent au personnel. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. BIGARNE $f, chef de... | |
 | France - Almanacs, French - 1875 - 1318 pages
...mines. Secours aux employés et agents, à leurs venvea et à leurs orphelins. — Règlement de» pensions de retraite. — Dispositions relatives aux...sur les traitements. Mesures générales et examen do toutes les questions coutentienses qui se rattachent an personnel. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ.... | |
 | France - Almanacs, French - 1876 - 1354 pages
...des mines. Secours aux employés et agents, i leurs veuves et i leurs orphelins. — Règlement d*« pensions de retraite. — Dispositions relatives aux...Mesures générales et examen de toutes les questions contentleoaes qui se rattachent ai personnel. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. M. BOYER %/• , chef de... | |
 | Almanacs, French - 1878 - 1416 pages
...Règlement dçs p« usions de retraite. — Dispositions relatives aux retenues sur les traitements. Uceares générales et examen de toutes les questions contentieuses qui se rattachent au ptriocael. — Secoure aux ouvriers des travaux publics. — Versements des cantonniers ¿\ la uiiKdes... | |
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... privé. — Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés. — Règlement du budget des écoles des Ponts et Chaussées et des Mines.... 