Potasse (Voir Chromate de potasse.) Odeur et poussière... 5 Emanations nuisibles.. 3 1 re Danger d'incendie. Fumée.. Fumée accidentelle.. Fumée et poussière.. Odeur incommode. Fumée.. Fumée accidentelle.. Fumée et odeur. Poteries de terre (Fabrication de) avec fours non fumivores. Fumée.. Poudres et matières fulminantes (Fabrication de). Voir aussi Poudrette (Fabrication de) et autres engrais au moyen de matières animales. Poudrette (Dépôts de). (Voir Engrais.) Pouzzolane artificielle (Fours à). Protochlorure d'étain ou sel d'étain (Fabrication du).. Prussiate de potasse. (Voir Cyanure de potassium.) Raffineries et fabriques de sucre.... Résines, galipots et arcansons (Travail en grand pour la fonte et l'épuration des). Danger d'explosion et d'incen- Odeur et altération des eaux. Fumée.. Émanations nuisibles.. Fumée, odeur. Odeur, danger d'incendie.. Rogues (Dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de). Odeur. Rouissage en grand du chanvre et du lin. Rouissage en grand du chanvre et du lin par l'action des acides, de l'eau chaude et de la vapeur... Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne ou d'autres matières animales Cans les villes. Émanations nuisibles.. Emanations nuisibles et alté- Sulfate de mercure (Fabrication du) : 1. Quand les vapeurs ne sont pas absorbées.. 2. Quand les vapeurs sont absorbées. Sulfate de peroxyde de fer (Fabrication du) par le sulfate de Idem... 1 Odeur et fumée. Emanations nuisibles, dan- 1 & is Odeur, danger d'incendie.. 1 Idem.. Odeur, altération des eaux, Odeur.. 1" 1 Emanations nuisibles et fu mée.... 1. L Emanations nuisibles.. protoxyde de fer et l'acide nitrique (nitro-sulfate de fer). Emanations nuisibles.. DESIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS. CLASSES. Sulfate de protoxyde de fer ou couperose verte par l'action de l'acide sulfurique sur la ferraille (Fabrication en grand du).... Sulfate de soude (Fabrication du): 1. Par la décomposition du sel marin par l'acide sulfurique, sans condensation de l'acide chlorhydrique.. 2. Avec condensation complète de l'acide chlorhydrique. Sulfate de fer, d'alumine et alun (Fabrication par le lavage des terres pyriteuses et alumineuses grillées du).. Sulfure de carbone (Fabrication du).. Sulfure de carbone (Manufactures dans lesquelles on emploie en grand le). Sulfure de carbone (Dépôts de). (Suivant le régime des huiles de pétrole.).. Sulfures métalliques. (Voir Grillage des minerais sulfureux). Tabacs (Manufacture de). . Tabac (Incinération des côtes de).. Tabatières en carton (Fabrication des). Taffetas et toiles vernis ou cirés (Fabrication de). Tanneries.. Teinturiers. Teintureries de peaux.. Terres émaillées (Fabrication de): 1. Avec fours non fumivores. 2. Avec fours fumivores. . Terres pyriteuses et alumineuses (Grillage des). Térébenthine (Distillation et travail en grand de la). (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc. Tissus d'or et d'argent (Brûleries en grand des). (Voir Galons.) Toiles cirées. (Voir Taffetas et toiles vernies.) Toiles (Blanchiment des). (Voir Blanchiment.) Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bituminės (Fabrique de) : Odeur, danger d'incendie.. Odeur et danger d'incendie.. Bruit, odeur et fumée. Odeur et danger du feu.. Odeur et fumée. Odeur. Danger d'incendie. Bruit et fumée.. Odeur et altération des eaux. Tueries d'animaux. (Voir aussi Abattoirs publics.). Danger des animaux et odeur. 2. Triperies annexes des abattoirs.. DESIGNATION DES INDUSTRIES. INCONVENIENTS. CLASSES. Tuileries avec fours non fumivores.. Urate (Fabrique d'). (Voir Engrais préparés.) Vacheries dans les villes de plus de 5,000 habitants.. Varech. (Voir Soude de varech.) Vernis gras (Fabrique de).. Vernis à l'esprit-de-vin (Fabrique de).. Vernis (Ateliers où l'on applique le) sur les cuirs, feutres, taffetas, toiles, chapeaux. (Voir ces mots.) Verreries, cristalleries et manufactures de glaces: 1° Avec fours non fumivores. 2° Avec fours fumivores. Viandes (Salaisons des). (Voir Salaisons.) Visières et feutres vernis (Fabrique de). (Voir Feutres et visières.) Voiries. (Voir Boues et immondices.) Wagons et machines (Construction de). (Voir Mac ines, etc. Le caractère saillant de cette nomenclature, comparée à celles qui l'ont précédée, c'est qu'elle a eu pour objet de simplifier l'application de la réglementation. En effet, elle a fait rentrer plus de cent industries dans le droit commun en les déclassant, c'est-à-dire en les faisant disparaître du tableau des établissements assujettis à l'autorisation préalable, et, pour celles qui y sont maintenues, elle en a, autant qu'on l'a jugé possible, adouci les conditions en en faisant descendre de classe près de quatre-vingts. Par contre, quelques industries, mais en très-petit nombre, ont dû être introduites dans la nouvelle nomenclature ou relevées de classe. « La mesure aura ainsi l'avantage, dit le Ministre dans son rapport à l'Empereur, de diminuer le nombre de cas dans lesquels les industries ont besoin de recourir à l'autorité, et, dans les circonstances où une autorisation préalable a paru justifiée, de réduire souvent les formalités et les délais. » Mais le nouveau décret, il est facile de le voir, n'a pas, malgré son importance, changé les bases mêmes de la législation: il laisse subsister en son entier, pour les industries maintenues au tableau de classement, le régime établi par le décret du 15 octobre 1810, et par conséquent il ne touche en rien à cette partie capitale de la loi qui concerne les arrêtés d'autorisation. Pour compléter ces indications générales, il convient d'ajouter que la compétence établie par le décret du 15 octobre 1810 a été, en ce qui concerne les établissements de la première classe, changée par le décret de décentralisation du 25 mars 1852, lequel a transporté aux préfets cette partie des attributions du Ministre. Le Ministre de l'intérieur, en annonçant aux préfets ce déplacement d'attributions, dans une circulaire en date du 15 octobre de la même aunće, a joint quelques instructions techniques qu'il est bon de rappeler : |