tivement au résultat du travail de chaque auteur. On peut convenablement diviser les ouvrages sur des sujets généraux. en, 1.° Compilations. 2.° Livres de calculs. 3.° Abrégés. 4.° Traductions. 5.° Notes et additions à un ancien livre. 1. COMPILATIONS EN GÉNÉRAL. Ce serait une tâche difficile, que de faire l'énumération de toutes les sortes d'ouvrages littéraires qui pourraient être convenablement compris sous le titre de compilations. Ces espèces de compositions consistent en 4.° Dictionnaires, etc. 5. Encyclopédies, etc. Les livres de chemins ou routes sont des compilations. Le capitaine Patterson, après avoir vendu à Carnan tous ses droits sur son livre des routes, le publia, à l'expiration de 14 ans, en gravant les grandes routes en taille douce; et il fut jugé en dernier ressort que, bien qu'il ait fait un ouvrage nouveau, quant à cette partie, cependant, à l'égard des caractères d'imprimerie, il y avait eu lieu à délivrer une injonction 1.° Livres de chemins ou routes. 1 contre son cessionaire. Cette injonction fut, en conséquence, maintenue (1). M. Cary fit, à grands frais, des améliorations à (1) Carnan contre Bowles. - Lord Thurlon fit observer que, comme les routes de la Grande-Bretagne étaient livrées aux regards et à l'observation de tous les hommes, chacun avait le droit de publier le résultat de cette observation : la matière spéciale de ces livres était donc dans le domaine public. Mais la question sera de savoir si l'auteur a présenté quelque idée nouvelle et particulière dans le plan de ces livres; et, ensuite, si l'éditeur, qui est venu après, a, au fond, adopté le même plan. Quand les globes furent inventés pour la première fois, ils étaient un nouveau moyen de représenter la face de la terre, différent, au fond, des cartes plates. Aujourd'hui, done, l'addition de quelques endroits sur le globe ne constituera pas une invention nouvelle, le fond étant le même. Ainsi, dans le cas du Milton de Newton, la cour pensa que les œuvres de Milton étaient dans le domaine, mais qu'il n'en était pas de même des notes et autres additions; et, dès-lors, à leur égard, elle défendit la publication, quoiqu'elle laissât le texte libre pour tout le monde. Maintenant, dans la cause, si le projet de donner au public les renseignemens dont il s'agit, est, au fond et en réalité, le même dans le second ouvrage que dans le premier, et que celui-là n'ait été que réimprimé avec des différences de nature à ne pas constituer au fond un plan différent, la loi doit intervenir et protéger la production primitive. Lord Thurlon pensa que le rapport n'était pas assez clair, et engagea à le renvoyer au maître en chancellerie pour qu'il fit connaître si les livres étaient identiques, ou si le dernier différait assez du premier pour pouvoir être considéré comme un ouvrage nouveau et original, et signaler en quoi consistaient les différences. Nota. Dans le texte on lit in medio, que nous avons cru pouvoir rendre par ces mots, dans le domaine public; textuellement, in medio signifie au milieu, c'est-à-dire au milieu de tous. l'ouvrage de Patterson, et plusieurs fois, il eut à défendre ses additions contre le plagiat qu'on en fit. Il succomba dans ses démarches au sujet de l'obtention d'une injonction contre Faden. Dans une action qu'il intenta contre Longman, il fut clairement prouvé que les neuf dixièmes des changemens et additions avaient été copiés motpour-mot ; et il obtint un verdict. Dans son procès contre Kearsley, il fut démontré que, bien que ce dernier eût transcrit dans son livre une quantité considérable des choses nouvelles ajoutées par Cary, cependant il ne l'avait fait qu'en y mettant des additions et des observations de son chef, en y corrigeant des fautes d'impression, qu'il avait séparé plusieurs routes en deux parties, et qu'aucun paragraphe entier n'avait été extrait. D'après ces considérations, Cary fut déclaré non-recevable. Tous les événemens humains étant également livrés aux observations de chacun, chacun à le droit d'ajouter et d'améliorer les matériaux qui y ont rapport, lorsqu'ils ont déjà été rassemblés. 2. Séries ou Une série ou Table chronologique est donc, un tables chroautre sujet général; et en examinant si un traité nologiques. est un plagiat commis sur un autre livre concernant les mêmes événemens, on aura à décider la question de savoir si, au fond, un de ces livres est une copie de l'autre, par cela que l'auteur a adopté le même ordre en n'y faisant des change-' 3. Listes de noms. mens que pour la forme, ou s'il est aussi origínal que la matière le comporte; car, sans aucun doute, dans les ouvrages chronologiques on doit rapporter les mêmes faits. Dans l'affaire relative au livre du D. Trusler, ce dernier ayant prouvé que l'adversaire, M. Murray, avait copié littéralement depuis la page 20 jusqu'à la page 31, lord Kenyon décida que la demande formée par le premier devait être accueillie, quoiqu'il y eût dans l'ouvrage du défendeur d'autres parties originales. Les calendriers sont une autre espèce de comCalendriers. pilation, qui comporte un grand nombre de subdivisions, et qui a donné lieu à bien des questions devant les tribunaux. Mais il a été constamment jugé que, quoiqu'une liste de noms ne puisse, comme sujet général, engendrer un droit de copie, cependant ce droit pouvait exister sur un ouvrage particulier; et, quand on pourra établir qu'un autre livre avec un semblable titre n'est pas une compilation originale, mais une copie pure et simple, avec des changemens pour la forme, celui imprimé le premier devra être garanti par une injonction. Chacun peut faire un calendrier indien, un almanach de cour, une liturgie, etc.; mais il n'est permis à personne de copier servilement une de ces productions déjà publiée. 4.o Diction naires, etc. Les Histoires et les Dictionnaires sont des su jets généraux. Deux personnes peuvent faire, dans différens ouvrages historiques, le récit des mêmes faits en choisissant une même époque ; et, dans des Dictionnaires séparés, on doit nécessairement donner une explication des mêmes mots; dans ce genre d'ouvrage, l'exécution doit avoir une grande ressemblance. Si, cependant, un des auteurs n'a pas copié dans l'autre, ce que la comparaison peut facilement établir, les deux livres rentrent dans le sens des statuts sur le droit de copie. pédie. La compilation la plus vaste, c'est une Encyclo- 5. Encyclopédie, ou Dictionnaire des sciences et des arts. Les auteurs de cette sorte de compilation littéraire, ont, en général, pris, sans ménagement, dans les ouvrages des autres. On pensait autrefois que l'analyse de tout ouvrage quelconque pouvait être publiée dans un dictionnaire de sciences, parce que ce dictionnaire ne pouvait pas nuire à la vente du traité original : en effet, personne ne voudrait acheter un ouvrage volumineux au lieu d'un petit volume; et dès-lors, disait-on, il ne pouvait y avoir, dans ce cas, aucune intention de piller. On a démontré jusqu'à quel point pouvaient s'étendre les citations, et qu'il y avait né→ cessairement intention de piller, lorsque l'on prenait des passages considérables d'un ouvrage. La Cour décida qu'il y avait plagiat dans une affaire où il fut établi que, sur 118 pages d'un ou |