chacune de ces personnes aura un droit de copie sur le produit de son propre travail et de son intelligence. Plusieurs ouvrages de prix sont tellement volumineux que des abrégés en sont très-utiles. Pour faire ces abrégés, il faut un certain jugement et du travail; dès-lors, les auteurs de ces productions doivent certainement être encouragés. En général, "un abrégé tend à l'avantage del'auteur, si la composition de celui-ci est bonne, et peut lui servir d'avertissement. Il n'y a pas lieu de rechercher si la manière dont l'abrégé est fait ne cause pas préjudice à l'ouvrage original. On refusa une injonction demandée pour empêcher la publication, dans un recueil, d'un abrégé d'un conte de Rasselas par Johnson. De l'instruction il résultait, que la dixième partie du premier volume n'avait pas été analysée, et que le tort dont l'auteur se plaignait provenait de ce. que l'abrégé contenait le récit du conte sans rien dire des réflexions morales. Une Cour de droit coutumier maintint lun abrégé du D. Hawkesworth. M. Newberry sollicita une injonction contre l'éditeur d'un abrégé de ses voyages. M. Apsley fut d'avis, qu'à proprement parler, il ne peut exister de véritable abrégé d'un ouvrage, qu'autant que l'on conserve le sens de l'ensemble: alors, le fait de l'abrégé 1.° Traduc tions de lan nes. On a parlé, plus haut, des abrégés d'ouvrages publiés dans une Encyclopédie; la loi qui régit ces abrégés est la même en principe que pour ceux insérés dans les revues, recueils, etc. 4.° TRADUCTIONS. Jamais on n'a mis en doute que celui-là avait, gues ancien- à juste titre, un droit de copie sur ses productions, qui consacrait son temps et ses connaissances à faire la traduction d'anciens auteurs classiques. Il a été décidé que la traduction d'un livre écrit vrages faits en latin par un anglais, est aussi un ouvrage qui par des con- doit être protégé par la loi. La Cour fit observer 2.o Cas où il s'agit d'ou citoyens en gère. langue étran- qu'il n'y avait pas identité entre la publication d'une traduction et la réimpression de l'original, 3. Traduc tions d'au parce que la traduction avait exigé les soins et la peine du traducteur. La Cour de chancellerie eut, récemment, à teurs moder- examiner cette doctrine, (1) dans une affaire où l'on soutenait qu'il ne pouvait y avoir lieu à pro nes. (1) Wyat contre Barnard. — Ce bill fut lancé à la requête du propriétaire du Répertoire des arts, à l'effet d'empêcher le propriétaire du Recueil du commerçant de copier les spécifications de patentes pour inventions aussi bien que leurs traductions. Mais il fut décidé qu'il ne pouvait exister aucun droit de copie sur les spécifications, puisqu'on pouvait se les procurer au bureau des patentes au moyen de quelques démarches et de peu de frais. Ce cas se trouve également rapporté dans le Répertoire des arts, voli 25; p. 188. '' priété exclusive sur des journaux traduits du français et de l'allemand, publiés dans un ouvrage périodique, parce que tous les libraires ont, pendant long-temps, considéré ces articles comme une propriété publique, et ont été accoutumés, pour ainsi dire, de toute éternité, à les copier dans les publications faites par les uns et les autres. Cependant, le lord chancelier accorda une injonction, en faisant observer que les traductions, si elles sont originales, qu'elles soient l'œuvre du plaignant, faites à ses frais, ou qu'elles lui aient été données, ne pouvaient être distinguées des autres ouvrages, et étaient garanties par le statut de la 8. année d'Anne. C. 19. 5. NOTES, ADDITIONS etc., FAITES A UN ANCIEN LIVRE. édition avec Il faut, en général, beaucoup de talent, de 1.Nouvelle sagacité et de jugement, pour faire de bonnes des notes. notes ou additions à l'ouvrage d'un auteur d'un mérite distingué; d'ou il suit, que, quand elles sont faites à un livre que chacun a la liberté d'imprimer, pour en donner au public une nouvelle édition, la raison et la justice veulent qu'elles confèrent un droit de copie aussi bien qu'un ouvrage distinct et détaché. Dans l'affaire de Cary contre Longman (1), (1) Cary contre Longman et Rees. - Il s'agissait d'une action 2.° Passages ou parties ajoutés. lord Kenyon dit que les cours de justice avaient pendant longtemps, partagé l'erreur de ne reconnaître un droit de copie à un auteur sur une relative au plagiat d'un livre. La déclaration exposait que le plaignant était l'auteur d'un certain livre intitulé: Nouvel Itinéraire de Cary, ou Dessin soigné des grandes routes, tant directes que de traverse, d'Angleterre et des États de Galles, d'après le mesurage actuel fait par ordre des directeurs généraux de poste de sa Majesté etc., et que, étant l'auteur de ce livre depuis 14 ans, il l'avait publié pour la vente; que les défendeurs, dans le but de le priver des profits résultant de cet ouvrage, et de son droit de copie, avaient injustement publié et mis en vente plusieurs exemplaires d'un certain livre intitulé ; Description nouvelle et soignée de toutes les routes directes, principales etc., d'après un dernier mesurage fait par ordre des Directeurs généraux de poste de sa Majesté, lequel livre avait été grossièrement copié sur l'ouvrage du demandeur, sans son consentement et à son préjudice. Lors de l'instruction de l'affaire devant lord Kenyon, à Westminster, il parut que la base primitive des ouvrages du demandeur et du défendeur, était un livre publié pour la première fois en 1771, par M. Patterson, dont la propriété fut conférée, en 1788, à M. Newberry, du vivant de l'auteur. Cet ouvrage avait eu plusieurs éditions, dont la onzième fut publiée en 1796. En 1797, Cary fut employé par les directeurs généraux des postes pour lever un plan des principales routes; et le livre qu'il publia, avec leur autorisation, contenait plusieurs corrections, et des additions importantes à la dernière édition de l'ouvrage original de Patterson. Les principales consistaient dans des rectifications de distances, dans le mesurage de ces distances d'auberge en auberge, dans la désignation des différentes villes de poste, dans les changemens apportés à la répartition de ces villes, dans une nomenclature de routes plus étendue que la première, dans l'augmentation du nombre d'habitations situées sur les bas côtés des routes, dans la sup partie quelconque d'un ouvrage, qu'autant qu'il avait la disposition exclusive du livre entier. Il est, maintenant, établi qu'il y a lieu à action en dommages-intérêts dans le cas de plagiat commis sur les additions faites à un ancien ouvrage. Ainsi, quand les poëmes de Grey (1), plusieurs années après avoir été livrés au public, furent publiés de nouveau par Mason, en y ajoutant beaucoup de morceaux, une injonction fut, sur le champ, accordée pour empêcher l'usurpation du droit de copie, relatif aux morceaux ajoutés. Réimpression avec no On délivrera toujours une injonction pour interdire l'impression des notes publiées avec une tes. nouvelle édition d'un ancien livre. On fit défense à une personne d'imprimer le pression de quelques routes et l'addition de plusieurs autres. plaignant. - Kenyon, chef de justice. Sans doute Cary n'avait aucun titre pour intenter une action à raison de la partie de son livre qu'il avait prise dans celui de M. Patterson; mais il est évident qu'il avait droit sur ses propres additions et changemens, dont un grand nombre étaient importans et essentiels; et les défendeurs sont, au moins, responsables du tort qu'ils peuvent lui avoir causé en copiant ces parties dans leurs livres. (1) Mason contre Murray. |