Bruxelles, paru à ses sessions. Mais il était bien connu de tous les spécialistes du droit international. Une longue carrière s'ouvrait devant lui. D'illustres patronages, de précieuses amitiés, de patientes et fortes études de droit français et étranger, une étonnante puissance de travail étaient, pour cette double fondation, des gages assurés d'avenir et de prospérité.

La Revue n'avait pas quatre ans de date, le Répertoire n'était pas encore à la moitié du premier volume, qu'usé par le travail, douloureusement éprouvé par la souffrance, il tombait, à quarante-sept ans, le 23 septembre 1908, en pleine force, en pleine maturité, laissant inachevées deux grandes entreprises, dont les fondations sortaient à peine de terre, mais que la sympathie du monde scientifique devait aider à s'élever lentement, sûrement, et par lesquelles, d'année en année, d'effort en effort, grâce au précieux concours des amis du droit international, se trouvera, comme il l'eût souhaité, longuement et pieusement, honorée sa mémoire.

QUATRIÈME PARTIE

QUESTIONS A L'ÉTUDE

Première Commission

Traités permanents d'arbitrage et de procédure arbitrale.

Rapporteur: Sir THOMAS BARCLAY.

Membres: MM. de Bustamante, le baron Descamps, Dupuis, Fauchille, Fusinato, Gram, Holland, Lammasch, de Lapradelle, Mérignhac, Missir, de Montluc, Lord Reay, de Peralta, Politis, Renault, Alb. Rolin, Ed. Rolin, de Rostworowski, Strisower, Vesnitch.

Deuxième Commission.

De l'occupation des territoires, des protectorats et des sphères d'intérêt.

Rapporteur Sir THOMAS BARCLAY.

:

Membres; MM. Chrétien, le baron Descamps, Diena, Dupuis, Engelhardt, Fauchille, Fusinato, Kaufmann, Mandelstam, Missir, Nys, Politis, Lord Reay, Ed. Rolin, Westlake, Zeballos.

Troisième Commission.

Régime de la Neutralité et spécialement l'hospitalité neutre dans la guerre maritime.

Rapporteurs: MM. DUPUIS et DE LAPRADELLE.

Membres MM. Asser, Barclay, de Boeck, de Bustamante, Buzzati, Chrétien, den Beer Portugael, le baron Descamps, Engelhardt, Fauchille, Fedozzi, Fusinato, Goos, Harburger, Holland, Kaufmann, Kebedgy, Kleen, Lammasch, Lardy, Lawrence, Lehr, Macdonnell, Missir, d'Olivart, Oppenheim, Pillet, Politis, Rahusen, Albéric Rolin, Ed. Rolin, Rostworowski, von Ullmann, Vesnitch, Westlake.

Quatrième Commission.

Le régime des détroits en ce qui concerne spécialement les mines sous-marines.

Rapporteur M. EDOUARD ROLIN.

Membres MM. Dupuis, Engelhardt, Fauchille, Harburger, Holland, Kaufmann, Kebedgy, Leech, Missir, Oppenheim, von Ullmann, Politis, Renault, Alb. Rolin, Axel de Vedel, Wilson, Zeballos.

Cinquième Commission.

Condition juridique internationale des étrangers, civils ou militaires, au service d'Etats belligérants, et de ceux au service d'Etats non belligérants.

Rapporteur M. EDOUARD ROLIN.

Membres MM. de Boeck, le baron Descamps, de Bustamante, Dupuis, Fauchille, Harburger, Oppenheim, Lord Reay, Vesnitch, Westlake.

Sixième Commission

Révision des Résolutions arrêtées par l'Institut relativement à la mer territoriale

Rapporteurs: MM. BARCLAY et OPPENHEIM.

Membres MM. Asser, den Beer Poortugael, Harburger, de Montluc, de Lapradelle, Nys, d'Olivart, Albéric Rolin, Westlake, Wilson.

Septième Commission

Révision du projet de loi uniforme adopté précédemment par l'Institut en matière de lettres de change et de billets à ordre.

Rapporteur M. LYON CAEN.

Membres MM. de Bustamante, de Lapradelle, Albéric Rolin, Torres Campos.

Huitième Commission

Détermination de la loi qui doit régir les formes des actes juridiques.

Rapporteur : M. BUZZATI.

Membres MM. Barclay, de Lapradelle, de Bustamante, Cahn, Catellani, Chrétien, Fauchille, Fusinato, Gram, Missir, Oppenheim, Pillet, Roguin, Rostworowski, Albéric Rolin, Streit, Weiss,

Neuvième Commission

Régime international des Retraites ouvrières.

Rapporteurs MM. MALUQUER et CORSI.
Membres

MM. Barclay, de Lapradelle, Dupuis, Errera, Harburger, d'Olivart, Oppenheim, von Ullmann.