s'en peut passer. Ce font ces juftes confiderations, qui dans tous les tems, ont engagé nos Rois à donner toutes leurs attentions à leur confervation par de frequentes Ordonnances & Reglemens, à la manutention defquelles leurs premiers Miniftres ont été extrêmement attentifs, & dont les Cours Supérieures ont continuellement ordonné & ordonnent l'exécution. L'expérience nous apprend qu'il n'y a rien qui imprime dans l'efprit des Juges plus de crainte, & qui les em pêche plus de tenir la balance égale, dans la diftribution de la Juftice, que le défaut d'une connoiffance exacte des matieres, dont il plaît aux Rois de les charger; mais, connoissance qu'ils ne peuvent acquerir que par la lecture des Ordonnances & Reglemens. C'est pour la leur faciliter & leur mettre fous les yeux, toutes les difpofitions qui ont rapport au même fujet que j'ai compofé ce Mémorial. Alphabétique des matieres des Eaux & Forêts contenues dans l'Ordonnance du mois d'Août 1669. Le grand attachement & l'attention continuelle que vous voulez bien avoir à faire obferver ces Loix, m'ont fait prendre la liberté de vous prefenter, MONSEIGNEUR, cet Ouvrage, de vous le dédier & de vous fupplier de l'honorer de votre protection, perfuadé que je fuis, qu'il fera enfuite approuvé du Public: J'ai l'honneur d'être avec un profond respect, MONSEIGNEUR, Votre très-humble & très-obéiffant ferviteur, NOEL. H La AVERTISSEMENT. 'On ne peut difconvenir qu'il n'y a rien de plus parfait que la derniere Ordonnance des Eaux & Forêts, Pêches & Chaffes du mois d'Août 1669. laquelle excelle fur toutes les précédentes; néanmoins on peut dire, fans rien diminuer de l'honneur qui eft dû à un auffi beau travail, qu'il ne peut feul fuffire à la défense, à la conservation & aménagement des Eaux & Forêts du Roiaume, en ce que dans cette derniere Ordonnance, il n'y a été fait aucune mention d'une infinité de difpofitions contenues ès précédentes Ordonnances qui y ont pourvû, & qui font auffi effentielles qu'utiles. Les Seigneurs & Proprietaires des Bois, Eaux & Forêts, ainfi que tous les Juges des Eaux & Forêts, trouveront dans ce Mémorial toutes les décisions & interprétations defdites Ordonnances mentionnées aux Edits & Déclarations poftérieurs, & jugées par tous les Arrêts rendus à ce fujet depuis l'année 1664. jufques à prefent qui y font rapportées, ce qui les facilitera beaucoup pour leurs décifions. Nota. Les Lettres V. fignifient Voir le Titre qui eft enfuite, ou Les Titres & Articles de cette Ordonnance 1669. pour en faciliter la recherche. TABLE DES EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS, Arrêts & Reglemens rendus fur les Matieres des Eaux & Forêts, 12. Février 12. Fevrier 1671. Arreft du Confeil d'Etat, concernant les réfidences actuelles que doivent faire fur les lieux les Officiers, 9. Juillet 9. Juillet 1671. autre Arreft de Reglement concernant le Fermier General des Do- 1671. 20. Novem 20. Novembre 1671. autre Arreft qui ordonne que les Proprietaires des bois, abou- bre 1671. du milieu du grand-chemin de chaque côté. V. Chemins, 5. Mars 1672. autre Arreft qui ordonne l'enregistrement aux Greffes des Maîtrises, des Reglemens generaux de Réformations pour les coupes des bois, &c. V. Enre- 3. Juin 1673. autre Arreft qui fait défenses aux Officiers de la Table de Marbre de 3.Juin 1673 pour Page 62 17. Juin 1673. autre Arreft qui ordonne que le fieur Grand-Maître de Normandie connoîtra en premiere inftance de toutes actions en procedant à fes Vifites & Ré- 1673. 19. Mars 1676. Jugement fouverain de la Table de Marbre, qui ordonne le curage de 19. Mary la riviere des Gobelins, 19. Mai, 20. Aouft & 15. Octobre 1676. & 26. Octobre 1678. Arrefts defdits Juges 19. Mai, 20 27. Avril 1678. autre Arreft du Confeil portant Reglement entre les Maîtres Parti- 27. Avril culiers des Maîtrises des Eaux & Forefts, & les Lieutenans d'icelles, pour leurs 1678. Premier Aouft 1682. autre Arreft qui caffe une Sentence de la Table de Marbre, or- 1. Août donne l'exécution de celle de la Maîtrise de condamnation d'amende, Dudit jour, autre Arreft qui caffe un Arreft du Parlement en ce qu'il ordonne que les 1. Août Officiers de la Table de Marbre pourront, en fait de Réformation, prendre l'At- 1682. Dudit jour, autre Arreft qui caffe celui des Juges en dernier reffort de la Table de 1. Août Marbre, qui avoit commis le Maître Particulier de Clermont pour la vifite des 1682. 27. Avril 1683. autre Arrest qui fait défenfes au Parlement de Dijon de furfeoir 27. Avril l'exécution des Jugemens d'Inftruction des Officiers des Eaux & Forefts, faite tant par le Grand-Maître que par les Officiers qu'il fubdéleguera, pour les faits de 20. Octobre 1684. autre Arreft qui maintient les Officiers des Maîtrifes de Bourgo- 20. Octobre 391 1684. 10. Mars 1685. autre Arreft qui ordonne au Greffier d'inferer dans fes Regiftres les 10. Mars 264 24. Mars 1685. autre Arrest concernant les Engagiftes, Ufufruitiers, & autres qui 24. Mars 192 1685. 8. Fevrier 1686. Reglement de la Table de Marbre de Paris, concernant les Recep- 8. Février 393 6. Aouft 1686. Arreft du Confeil qui a ordonné qu'ès Forefts de Blois, &c. il ne feroit refervé que des baliveaux vifs & de bonne nature, 7. Janvier 7. Janvier 1687. autre Arreft concernant les appellations des condamnations d'a- mende en matiere des Eaux & Forefts, les tems de les relever & faire juger, 14. Janvier 14. Janvier 1687. autre Arreft portant défenfes au fieur Defchapelles d'exercer la Charge de Capitaine des Chasses, faute de titre d'érection de Capitainerie, 22. Novem. 22. Novembre 1687. autre Arreft qui ordonne que les Gardes des Bois des Engagiftes, prendront des Commiffions du Roi, qu'ils ne pourront deftituer que de l'ordre du 30. Décem- 30. Decembre 1687. autre Arrest qui défend aux Officiers des Eaux & Forefts, de vendre des chablis ès Forefts du Roi, qu'il n'y ait au moins dix cordes dans cha 17. Janvier 17. Janvier 1688. autre Arreft qui défend d'arracher aucuns plans dans les Forefts du 14. Septem- 14. Septembre 1688. autre Arreft qui défend à tous Seigneurs de fouffrir prendre ni donner à leurs Juges les qualitez de Verdiers, Gruyers & Juges des Eaux & Forests, 2. Juillet 1689. autre Arreft qui ordonne aux Arpenteurs de prendre des Provisions du Roi dans le délai y porté. V. Arpenteurs, 9. Aouft 1689. autre Arreft qui défend à tous les Juges de condamner les Procureurs du Roi des Eaux & Forefts aux dépens, lorfqu'ils auront poursuivi les Procès ver- Novembre 1689. Edit de Création de huit Maîtrifes des Eaux & Forefts, qui permet 6. Mai 1690. autre Arreft. qui ordonne à un Receveur general du Domaine, d'affi- fter aux Adjudications des Ventes de Bois, pour la reception des Cautions des |