Journal de Savoie. An 1-11, Issues 1-521816 |
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... Tresserve , l'Avocat Jean - Baptiste Pia- cenza , Noble Xavier Vignet . * Substituts de l'Avocat des Pauvres : Messieurs l'Avocat Antoine Bron , l'Avocat Hyacinthe - Fidèle Avet . Intendant Général de la Savoie : Monsieur le Comte ...
... Tresserve , l'Avocat Jean - Baptiste Pia- cenza , Noble Xavier Vignet . * Substituts de l'Avocat des Pauvres : Messieurs l'Avocat Antoine Bron , l'Avocat Hyacinthe - Fidèle Avet . Intendant Général de la Savoie : Monsieur le Comte ...
Page 15
... Tresserve , le fils , actuellement Sénateur , remplacé dans la Commission Royale , dès le 11 janvier , en vertu de sa promotion au Sénat , par M. l'Avocat Piacenza , maintenant premier Substitut et régent le même Bureau . Il suffit de ...
... Tresserve , le fils , actuellement Sénateur , remplacé dans la Commission Royale , dès le 11 janvier , en vertu de sa promotion au Sénat , par M. l'Avocat Piacenza , maintenant premier Substitut et régent le même Bureau . Il suffit de ...
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... Tresserve , Substitut , Régent le bureau de M. l'Avocat Fiscal- Général . » Réalis , Secrétaire . Cette Proclamation fut accompagnée de l'Ordonnance suivante : » La Commission Royale chargée de l'administration provisoire de la Savoie ...
... Tresserve , Substitut , Régent le bureau de M. l'Avocat Fiscal- Général . » Réalis , Secrétaire . Cette Proclamation fut accompagnée de l'Ordonnance suivante : » La Commission Royale chargée de l'administration provisoire de la Savoie ...
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... propre à dédommager la ville , que la nomination de M. De Buttet de Tresserve , le père , dont le nom s'est trouvé , à toutes les époques et dans les temps les 1 postérieurs , elle a également institué les Corps municipaux ( 13 )
... propre à dédommager la ville , que la nomination de M. De Buttet de Tresserve , le père , dont le nom s'est trouvé , à toutes les époques et dans les temps les 1 postérieurs , elle a également institué les Corps municipaux ( 13 )
Page 14
... Tresserve , le père , premier Syndic ; M. le Marquis de la Serraz , Conseiller ; M. P. M. Dupuy , Conseiller ; et M. l'Abbé Fortin , Curé de Notre Dame de Chambéry . Cette Députation , partie le 22 janvier , a été de retour le 17 ...
... Tresserve , le père , premier Syndic ; M. le Marquis de la Serraz , Conseiller ; M. P. M. Dupuy , Conseiller ; et M. l'Abbé Fortin , Curé de Notre Dame de Chambéry . Cette Députation , partie le 22 janvier , a été de retour le 17 ...
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Common terms and phrases
Aiguebelle Annecy annoncé août arrivé articles arts auguste avons avril bâtimens Bureau canton de Genève célèbre Chambéry Chambre des Députés Charade chargés Chevalier CLEAZ Commission Cour créances d'Andezeno d'émolument d'Etat daigné décembre dernier dispositions Duc de Wellington Duché de Savoie enfans établi Etats février Général du Duché Genève Gouvernement grains habitans heures idem INTERIEUR janvier jour JOURNAL DE SAVOIE juillet juin l'Académie l'auteur l'Eglise l'Empereur l'Intendance Générale lecteurs lettres Lettres-Patentes lieu livres Logogriphe Lord Exmouth LOTERIE ROYALE Lullin M.me Maison de Savoie Manifeste mars Maurice et Lazare militaires mille Ministre mois Montmélian Moûtiers Naples nommé Notaires NOUVELLES ETRANGERES novembre octobre Officiers Ordonnance passé personnes peuples Piémont portant premier Secrétaire présent Prince Princesse Province public reçu Reine Romentino rue St Russie s'est Sardaigne séance Sénat de Savoie sentences sentimens septembre sera seront soir Souverain suite sujet Syndic tems tion Tirage Tresserve troupes trouve Turin Ugine Vendredi Vice-Intendant Zubiena
Popular passages
Page 4 - Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les Puissances. En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser...
Page 14 - Des frontières du canton de Genève jusqu'à la Méditerranée, la ligne de démarcation sera celle qui, en 1790, séparait la France de la Savoie et du comté de Nice. Les rapports que le traité de Paris de 1814 avait rétablis entre la France et la principauté de Monaco, cesseront à perpétuité, et les mêmes rapports existeront entre cette principauté et SM le roi de Sardaigne.
Page 4 - SM le roi de Sardaigne cède au canton de Genève les districts de la Savoie spécifiés dans l'acte ci -joint, intitulé: Cession faite par SM le roi de Sardaigne au canton de Genève, et aux conditions spécifiées dans le même acte.
Page 7 - De grandes chargés sont malheureusement encore nécessaires. Je ferai mettre sous vos yeux le tableau fidèle des dépenses indispensables, et celui des moyens d'y subvenir. Le premier de tous est l'économie; j'en ai déjà opéré dans toutes les parties de l'administration, et je travaille sans relâche à en faire de nouvelles. Toujours unis d'intention et de...
Page 2 - Ils feraient mieux de dire : notre livre, notre commentaire, notre histoire, vu que d'ordinaire, il ya plus en cela du bien d'autrui que du leur.
Page 4 - Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer, bien entendu que cet état de choses ne- gêne en rien l'administration de ces pays, où les agens civils de SM le roi de Sardaigne pourront aussi employer la garde municipale pour le maintien du bon ordre.
Page 3 - Simplon, soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud, par la route de Versoy.
Page 7 - Je continue plus activement que jamais mes négociations avec le saint-siège, et j'ai la confiance que bientôt leur heureuse fin rendra une paix entière à. l'église de France. Mais, ce n'est pas tout encore, et vous penserez sans doute, ainsi que moi, qu'il faut, non pas rendre au culte divin cette splendeur que la piété de nos pères lui avait donnée, cela serait malheureusement impossible, mais assurer aux ministres de notre sainte religion une aisance indépendante qui les mette en état...
Page 7 - Charte, qui, sans toucher au dogme, assure à la foi de nos pères la prééminence qui lui est due , et qui, dans l'ordre civil garantit à tous une sage liberté, et à chacun la paisible jouissance de ses droits , de son état , de ses biens ; je ne souffrirai jamais qu'il soit porté atteinte à cette loi fondamentale, mon ordonnance du 5 septembre le dit assez. Enfin , messieurs , que les haines cessent, que les...
Page 14 - Les places et les districts qui, selon l'article précédent, ne doivent plus faire partie du territoire Français, seront remis à la disposition des Puissances Alliées, dans les termes fixés par l'article...