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L'AUTRICHE, LA FRANCE, LE ROYAUME UNI
DE LA GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE, LA PRUSSE,

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LA RUSSIE, ET LA TURQUIE

avec

LES CONVENTIONS QUI EN FONT PARTIE,
LES PROTOCOLES DE LA CONFÉRENCE ET LA DÉCLARATION

SUR LES DROITS MARITIMES EN TEMPS DE GUERRE

다.

TURIN

IMPRIMERIE ROYALE

1856

DEC 24 1924

VICTOR EMMANUEL II

PAR LA GRACE DE DIEU

ROI DE SARDAIGNE, DE CHYPRE ET DE JÉRUSALEM ;

DUC DE SAVOIE, DE GÊNES, ETC. ETC.;

PRINCE DE PIÉMONT, ETC. ETC. ETC.

A tous ceux qui les présentes lettres verront, salut :

: Un Traité de paix et d'amitié suivi d'un : Article additionnel et transitoire, et de trois

Conventions annexes, ayant été conclu à Paris le trentième jour du mois de mars de l'an mil-huit-cent-cinquante-six, entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie,

Traité, Article additionnel et transitoire, et Conventions annexes, dont la teneur suit:

AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT :

Leurs Majestés le Roi de Sardaigne, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies et l'Empereur des Ottomans, animées du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre,

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