Glossaire du droit françois: contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titre; donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, Volume 2J. et M. Guignard, 1704 - Customary law |
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... rente , pour les arrerages ou droits & profits qui en font dûs . Lille art . 220. Nivernois tit . 5. art . 16. & en l'ancienne Coutume de Me- lun art . 132. en l'ancienne de Sens art . 22. 220. 242. & au grand Cou- tumier livre 2. chap ...
... rente , pour les arrerages ou droits & profits qui en font dûs . Lille art . 220. Nivernois tit . 5. art . 16. & en l'ancienne Coutume de Me- lun art . 132. en l'ancienne de Sens art . 22. 220. 242. & au grand Cou- tumier livre 2. chap ...
Page 41
... rente ou charge , prend de fa main namps fur l'heritage en la prefence du Sergent , auquel il les délivre pour les difcuter . MOYENNE JUSTICE , MOYEN JUSTICIER . ] Tours art . 39 . & fuivans , & art . 376. Anjou art . 39. & ailleurs ...
... rente ou charge , prend de fa main namps fur l'heritage en la prefence du Sergent , auquel il les délivre pour les difcuter . MOYENNE JUSTICE , MOYEN JUSTICIER . ] Tours art . 39 . & fuivans , & art . 376. Anjou art . 39. & ailleurs ...
Page 49
... rente , foit que la rente foit perpetuelle , foit qu'elle pour quatre - vingt- dix - neuf ans , ou pour un moindre temps . Voyez l'arti- cle 23. du titre 4. des Coutumes ge- nerales de la Ville de Mets & pays Meffin . Ces Baux font ...
... rente , foit que la rente foit perpetuelle , foit qu'elle pour quatre - vingt- dix - neuf ans , ou pour un moindre temps . Voyez l'arti- cle 23. du titre 4. des Coutumes ge- nerales de la Ville de Mets & pays Meffin . Ces Baux font ...
Page 62
... rente en terre , ou autant de terre qu'il en faut pour faire une livre de rente . Vide Roverium in Reomao , pag . 656 . LIVRE PARISIS . ] Voyez Parifis . LOCATAIRE . ] Bourdelois , art . 38. 39. Sedan , art . 272. 274- ou Locatif ...
... rente en terre , ou autant de terre qu'il en faut pour faire une livre de rente . Vide Roverium in Reomao , pag . 656 . LIVRE PARISIS . ] Voyez Parifis . LOCATAIRE . ] Bourdelois , art . 38. 39. Sedan , art . 272. 274- ou Locatif ...
Page 66
... rente , ou bien immeuble parde- vant les Efchevins , ou autres Officiers de Juftice , Haute , Moyen- ne , Baffe , ou Fonciere . Loi fignifie Juftice , comme appert par un plaidoié fait en Parlement à Paris le 28. Mars 1392 , en la cause ...
... rente , ou bien immeuble parde- vant les Efchevins , ou autres Officiers de Juftice , Haute , Moyen- ne , Baffe , ou Fonciere . Loi fignifie Juftice , comme appert par un plaidoié fait en Parlement à Paris le 28. Mars 1392 , en la cause ...
Contents
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Common terms and phrases
adium ainfi Alain Chartier Amiens Anjou aprés apud Arreft Artois auffi autem Auvergne avoit bailler Bearn Berri Berry Boulenois Bourbonnois Bretagne C'eft C'eſt caufe celuy cenfuel cens chap Charles VII chofe Comte Coutume de Normandie Coutume locale creancier cùm debiteur deniers difference Dourdan effe enfans epift eſt etiam étoient étoit faifi faifine faint fans fçavoir fecond felon ferfs fervi feulement fief fignifie fimple foit fols fous fouvent fuam fuivans fuivant fujets funt gneur Hainaut heritages homage ipfa Juftice jure Juſtice l'an l'ancienne Coutume l'Edit du Roy l'heritage ladite lefquels Lodunois Maine malè mariage matiere Meaux Melun Montargis n'eft Nivernois noftris Normandie obfervé Orleans paffer Pairs parage pardevant perfonne plege plufieurs poffeffion Poitou prefent Prevoft puifnez quafi quibus quod raifon rente Roy Charles Seigneur feudal Senlis Sergent Somme rurale terre vaffal Voyez
Popular passages
Page 263 - les mûniers doivent, une fois par an, » frapper par trois coups le pal de la quintaine en la plus proche
Page 372 - ... que tant que tu seras malade, tu n'entreras en maison nulle autre que en ta borde, ne ne coucheras de nuit, ne en moulin tu n'entreras ; 2...
Page 372 - Item. Que en puys ne en fontaine tu ne regarderas et que tu ne mangeras que tout par toy. « Item. Que tu nentreras plus en nul jugement. « Item. Que tu nentreras plus en lesglise tant comme on fera le service.
Page 121 - Le monnéage est un aide de deniers qui est deuë au duc de Normandie de trois ans en trois ans. afin qu'il ne...