SUBDIV. 9. Composition des régimens d'infanterie. Décret du 18 février 1808. Pièces d'artillerie attachées à l'infanterie. Décret Pièces de campagne retirées aux régimens. Dé- Tambours attachés au dépôt. Décret du 5 avril Création des colonels et majors en second. Circu- Création d'un 2. caporal-tambour. Décret du 3 Création des capitaines-adjudans-majors d'habil- lement. Décret du 14 octobre 1811. Capitaine-adjudant-major d'habillement. Circu- laire du ministre de la guerre, du 27 nov.1811. Aigles. Décret du 25 décembre 1811. Etendard de l'aigle. Ordre du jour du ministre de Code militaire. Loi du 16 octobre 1791. Absence illégale d'un corps. Décret du 17 mai Vente d'armes. "Décret du 28 mars 1793. Incendie des caissons. Décret du 27 juillet 1793. Déserteurs ennemis. Décret du 13 brumaire an 2. 35 Appointemens touchés deux fois. Décret du 26 Tribunaux militaires. Décret du 3 pluviose an 2. Peines contre les embaucheurs. Loi du 4 niv. an 4. 42 Tentative du crime punie. Loi du 22 prair. an 4. Compétence des conseils militaires. Loi du 22 59 SUBDIV. I. Choix des défenseurs. Loi du 27 fructidor an 4. Conseils de guerre permanens. Loi du 13 bru- Code pénal du 21 brumaire an 5. Frais des conseils de guerre. Arrêté du 17 floréal Jugement des officiers supérieurs. Loi du 4 fruc- Garde des détenus. Loi du 4 vendémiaire an 6. Conseils de révision. Loi du 18 vendém. an 6. Révision des jugemens. Loi du 15 brum. an 6. Conseil de guerre des places assiégées. Loi du 11 Repression des vols sur les grandes routes. Loi Trahison. Loi du 21 prairial an 6,' Révision de jugemens. Loi du 29 prairial an 6. Conseil de guerre et de révision. Loi du 27 frue- Désignation des bagnes. Arrêté du 12 ther. an 7. Départemens en état de troubles.Loi du 14 fruc- Prisonniers de guerre étrangers. Arrêté du 17 Appartemens affectés aux tribunaux. Arrêté Tribunaux spéciaux. Loi du 18 pluviose an 9. Jugemens des inspecteurs aux revues. Décret du Délits emportant flétrissure. Loi du 23 flor. an 10. Crimes de faux intéressant le trésor public. Loi Tribunaux spéciaux. Décision du conseil d'état, Fauteurs de désertion. Arrêté du 14 vend. an 12. Dépôts de réfractaires. Arrété du 19 vend. an 12. Formules. Décision du 22 frimaire an 12. Armes emportées. Extrait du 17 ventose an 12. Légionnaires prévenus de délits. Extrait des dé- libérations du 24 ventose an 12. Jugemens des espions. Déc. du 17 messid. an 12. Cours de justice. Décret du 17 messidor an 12. Service des suppléans. Décret du 8 fruct. an 13. SUBDIV. Ir. Membres des tribunaux. Décr. du 17 frim. an 14. Délits de chasse. Avis du conseil d'état, du 4 juin Désertion des hôpitaux. Circulaire du 23 janvier Etablissemens militaires. Loi du 29 mars 1806. Conseils de guerre. Décret du 16 février 1807. Désertion d'enrôlés volontaires. Décret du 16 fé- Mutilation volontaire. Instruction du ministre de Enrôlés volontaires. Circulaire du 18 avril 1807. Désertion des remplacés. Circulaire du directeur Crimes de faux. Loi du 7 décembre 1807. Mise en jugement des majors. Décret du 3 no- Jugemens des prévenus, etc. Décret du 21 févr. Jugemens des officiers. Avis du conseil d'état, Faisant suite aux décrets des 14, 23 et 30 novem- bre 1811. Instruction du 10 décembre 1811. Majors suppléans les colonels pour présider les Complots de désertion. Décret du 2 février 1812. Jugemens des officiers faits prisonniers. Avis du conseil d'état, du 4 mai 1812. SUBDIV. 2. Service intérieur. — Police et discipline. SUBDIV. Ire. Ordonnance de service du 1oo. mars 1768. SUBDIV. 2. Police des places de guerre. Loi du 10 juillet 1791. Fortifications des places. Régl. du 22 germ. an 4. Dégradations des fortifications. Circulaire du mi- nistre de la guerre, du 1er. brumaire an 9. & 110 254 Service des places de guerre. Décret du 24 dé- SUBDIV. 3. Réglement d'exercice du 1o. août 1791. III 255 Réglement de marche du 25 fructidor an 8. SUBDIY. 4. Service de campagne. Réglement concernant l'artillerie dans les siéges Réglem. de service de campagne du 5 avril 1792. Franchise de lettres et paquets. Circulaire du mi- Réglement sur le service des postes militaires, du SUBDIY. 6. Troupes en marche. Numéros d'ordre. Pag. SUBDIV. 7. Campement. Instruction du ministre de la guerre, donnée en brumaire an 12. 121 375 Instruction sur le campement en baraques (mise 122 393 SUBDIV. 2. Célébration des mariages. Extrait des minutes du du 4°. jour complémentaire an 13. SUBDIV. 3. Honneurs.. Rangs et préséances. Décr. du 24 messid. an 12. CHAPITRE CINQUIÈME. SUBDIV. II. Invalides. Numéros d'ordre. Pag. Récompenses militaires. Traitement des invalides. Loi du 16 mai 1792. SUBDIV. 2. Secours aux veuves et orphelins. 145 482 Veuves des militaires. Loi du 14 fructidor an 6. 146 484 SUBDIV. 3. Solde de retraite. Campagnes de l'an 14. Décret du 29 vend. an 14. SUBDIV. 4. Légion d'honneur. Administration de la légion. Décret du 29 floréal an 10. Description de l'étoile. Décret du 22 mes. an 12. SUBDIV. 5. Ordre des trois toisons d'or. Création de l'ordre. Décret du 15 août 1809. Conditions et quotités des retraites. Décret du 8 SUBDIV, 1. Rétablissement des masses. Création des masses. Loi du 26 fructidor an 7. vrier 1806. Numéros d'ordre. Pag. |