Nouvelle Revue Historique |
Common terms and phrases
admodiateurs ager anciens Ancient laws Appien aultres bois canonique cause Cendrecourt Cherlieu Cicéron cités citoyens civile Clarmont colonies communauté consuls contenu au présent Cornot cosselh coutumes criminelle Cúchulainn défendeur demandeur devant Dion Cassius disme dominium dudict dudit Montigney édition esté ex jure Quiritium faculté féodal flaith fourg Gaius général haâns et manans habitants Haute-Saône Heimburger irlandais Item judiciaire juge juridiction jurisconsultes jus italicum Jussey justice l'abbaye l'impôt ladite Latium laws of Ireland ledit législation lesd lesdits lesditz habitans livres magistrats mainmorte Malvillers manans manners Marquardt ment mesdits sieurs ministère public Mommsen Montigney nexum O'Curry ordonnances parlement payer Preigney Prieur procédure procès procureur provinces provincial quod recognoissent le contenu reconnoissent religieux rois romain s'ensuyt Samhain Saponcourt seigneur abbé Senchus Môr senhors serment seulement siècle suivant susdit article Tailtiu terres texte tion TITE-LIVE tribunaux tributum tuath Venisey Whitley Stokes
Popular passages
Page 160 - En effet, pour être propriétaire ex jure Quiritium, il ne suffit pas d'être citoyen ou latin (2), il faut de plus que le sol soit italique ; les villes libres pour en faire des villes romaines. Mais dès l'époque de Trajan, Pline le Jeune parle déjà d'Athènes et de Lacédomone et de leur libertas dans les termes suivants : quibus reliquam umbram et residuum libertatis nomen eripere durum, ferum, barbarumque est (Epist., VIII, 24). — Voyez pour les détails, Marquardt, loc. cit., p. 358....
Page 235 - Chaque étudiant subit, à la fin de l'année scolaire, un examen portant sur toutes les matières enseignées pendant l'année. Le deuxième examen confère le grade de bachelier en droit ; le troisième, celui de licencié en droit.
Page 238 - Les étudiants inscrits antérieurement peuvent, jusqu'à la tin de l'année scolaire 1882-1883, choisir entre le nouveau mode d'examen et le mode antérieur. Toutefois, les étudiants ayant passé soit le second, soit le troisième examen d'après l'ancien régime, restent soumis à ce régime pour les autres examens de licence. A partir du 1" novembre 1884, le présent décret sera seul en vigueur.
Page 34 - ... et li autres face encontre tel ni et tel deffeuse comme il doit, il n'ia que la prove à celui à qui l'en demande (2). » L'abrégé des Assises de la cour des bourgeois de Jérusalem semble admettre que la façon normale de contracter c'est de le faire devant la justice : « Sachez que le louage que l'on fait de son héritage se doit faire en la présence de la cour, et ce peut faire aussi en la présence de gent qui soient garent.
Page 237 - ... cinquième ou la neuvième inscription jusqu'au 30 novembre. Art. 9. Tout élève doit subir l'examen de fin d'année dans la Faculté où il a pris les deux dernières inscriptions l'année courante. Tout élève ajourné doit se représenter devant la Faculté qui a prononcé l'ajournement. 11 ne peut être dérogé à ces règles que par le recteur, sur l'avis de la Faculté compétente. Art. 10. Deux ans après la dernière épreuve passée avec succès, les inscriptions prises depuis cette...
Page 169 - Festuca autem utebantur quasi hastae loco, signo quodam iusti dominii, quod maxime sua esse credebant, quae ex hostibus cepissent; unde in centumviralibus iudiciis hasta praeponitur. Gaj. IV. § 16. d. Si qua res talis erat, ut sine incommodo non posset in ius adferri vel adduci, veluti si columna...
Page 303 - XVP siècle, l'ordonnance du 16 mai 1579 « impose l'o» bligation aux procureurs généraux en cours de parlement » et leurs substituts en chacun sièges et semblablement aux » procureurs fiscaux des seigneurs, de faire diligente pour>> suite et recherche des crimes, sans attendre qu'il y ait » instigateur, dénonciateur, ou partie civile
Page 40 - Les principes du droit romain sur les différentes espèces de pactes et sur la distinction des contrats et des simples pactes, n'étant pas fondés sur le droit naturel et étant très éloignés de sa simplicité ne sont pas admis dans notre droit. » Obligat., n
Page 180 - Vindicant tamen inter se non minus fines ex aequo, ac si privatorum agrorum ; ...nam et controversias inter se taies movent, quales in agris immunibus et privatis soient evenire (2). Cette distinction entre le sol italique et le sol provincial a persisté jusqu'à Justinien. Il va sans dire qu'elle perdait de jour en jour de son importance pratique, grâce aux progrès incessants de l'unité romaine et du droit prétorien. Mais elle (1) Dion Cass. XLI, 43. — Savigny, loc. cit. rattache au méme...
Page 236 - Doyen et pour cause grave , subir l'examen de fin d'année à la session de juillet; sont seuls admis à se présenter en novembre ceux qui ont été ajournés à la session de juillet ou autorisés à ne pas se présenter à cette session. L'étudiant qui n'a pas...