Journal d'agriculture, sciences, lettres et arts1856 - Ain (France) |
Other editions - View all
Common terms and phrases
agriculteurs Algérie Angleterre animaux années arbres Belgique bétail betterave Betz-Penot Bichel blé blutage bois bonne Bourg bovine branches Bresse catégories centimètres céréales charrue chêne truffier chevaux chou classe concours consommation couche cultivateurs culture d'eau Darcy déchaumage défrichement division Dombes donner drainage drains engrais espèce exposé fabrication farine faucher foin forestier forêts forme fourrage frais froment fruits fumier général glands grains guano hache-pailles hectares hectolitres herse instruments jury kilogr kilogrammes l'adjudication l'agriculture l'ajonc l'eau l'ergot l'Etat l'exposition labours licitation machines à battre maïs médailles ment mètres mois moissonner mouche truffigène moyen nés et élevés opérations ovine pain pays périsperme plantation plantes fourragères pommes de terre première primes prix NOMS produits agricoles propriétaires quantité races racines Ravel récolte résultats Revermont seigle semis semoirs semoule semoule de maïs sera seront seulement Société Sorgho sous-sol spergule sucre surtout terrains tige tribunal truffe noire Tweeddale vapeur variétés végétation vigne vin doublé Yester
Popular passages
Page 288 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées au Bulletin des Lois, soient adressées aux Cours, aux Tribunaux et aux Autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre Ministre Secrétaire d'Etat au département de la Justice est chargé d'en surveiller la publication.
Page 126 - ... profit. Aussi serait-il à souhaiter que leur exemple fût suivi dans une foule de lieux où il le pourrait être avec bonheur. Leur méthode, qui a pour autre conséquence de créer des bois là où il n'en existe point, mérite doublement d'être recommandée. Quant à celle qui consiste à répandre des fragments de truffes mûres dans un terrain boisé qui ne produit point encore ces champignons, nous croyons qu'elle peut aussi donner des résultats satisfaisants...
Page 276 - Dans les autres cas, le procès-verbal est dressé par un expert désigné par le juge de paix du canton où sont situés les biens. Les entrepreneurs qui ont exécuté des travaux pour des propriétaires non constitués en syndicat doivent, de plus, faire vérifier la valeur de leurs travaux, dans les deux mois de leur exécution, par un expert désigné par le juge de paix. Le montant du privilège ne peut pas excéder la valeur constatée par ce second procès-verbal.
Page 278 - ... être rachetés moyennant des indemnités qui seront réglées de gré à gré , ou , en cas de contestation , par les tribunaux. Néanmoins le rachat ne pourra être requis par l'administration dans les lieux où l'exercice du droit de pâturage est devenu d'une absolue nécessité pour les habitans d'une ou de plusieurs communes.
Page 334 - Après la proclamation des prix, le procès-verbal des différentes opérations du concours sera adressé par le commissaire général au Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
Page 279 - L'arrêté sera, par les soins du maire, affiché tant à la principale porte de l'église qu'à celle de la mairie, et publié à son de caisse ou de trompe, le dimanche à l'heure où les habitants se trouvent rénnis.
Page 279 - ... de la mairie, dans le délai de cinq jours, à dater du jour de l'élection. Elles sont immédiatement adressées au préfet, par l'intermédiaire du sous-préfet ; elles peuvent aussi être directement déposées à la préfecture, ou à la sous-préfecture , dans le même délai de cinq jours.
Page 276 - Le privilège accordé par la présente loi sur les terrains drainés se conserve par une inscription prise : pour le trésor public et pour les prêteurs, dans les deux mois de l'acte de prêt; pour les syndicats, dans les deux mois de l'arrêté qui les constitue ; pour les entrepreneurs, dans les deux mois du procès-verbal prescrit par le premier paragraphe de l'article 6.
Page 279 - ... pas , dans celui du chef-lieu du département. Les publications et affiches sont constatées , sans frais , par un certificat du maire ; l'insertion est constatée par un exemplaire de la feuille portant la signature de l'imprimeur dûment légalisée.