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ADMINISTRATIF

DE BELGIQUE.

PAR 1. A. BRUNO,

AVOCAT, MEMBRE DE LA DÉPUTATION PERMANENTE DO CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR,

CHEVALIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD , ETC.

Ouvrage dont le Roi a daigné accepter la dédicace.

TOME PREMIER.

ARTICLES 1 A 3224.

BRUXELLES,

IMPRIMERIE DE M. HAYEZ, RUE DE L'ORANGERIE.

1842.

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OBSERVATION PRÉLIMINAIRE.

Quoique le recueil que l'on offre ici au public, soit le résultat d'un travail continu et de recherches longues et minutieuses pendant plusieurs années, on n'a pas la prétention de le présenter comme un ouvrage exempt de toute espèce d'omission ou d'erreur; on y a cependant apporté les plus grands soins pour le rendre aussi complet et aussi exact que possible : mais tout imparfait qu'il soit, on pense qu'il ne laissera pas que d'être utile, soit aux administrateurs, soit aux administrés, sinon pour les diriger entièrement dans tout ce qui concerne l'administration, au moins pour les mettre sur la voie de rechercher et de vérifier les dispositions légales, interprétatives ou d'exécution, qui s'y rattachent.

Toutes les matières que l'on s'était proposé d'y traiter n'ayant pu être renfermées dans les deux volumes annoncés, il en paraîtra un troisième, qui comprendra en outre les changements récemment apportés à la loi communale, ainsi que les dispositions relatives à l'instruction primaire. Ce troisième volume sera terminé par une table générale alphabétique.

On se propose ensuite de publier chaque année, ou plus tôt, si cela était nécessaire, un supplément présentant les nouvelles dispositions législatives ou réglementaires qui pourront successivement survenir en matière administrative.

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