 Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes, chapelles, chapellenies, tant des églises cathédrales que des églises collégiales, et tous chapitres réguliers...  Les cahiers des curés: étude historique d'après les brochures, les cahiers ... - Page 426by Charles-Louis Chassin - 1882 - 461 pagesFull view - About this book
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...conçu :«Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente Tome XI. constitution , ste commende , aussi de l'un et de l'autre srxc, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...mentionnés en la présente constitution , les dignités, canonicals, prébendes, dem i- prébendes , chapelles, chapellenies, tant des églises cathédrales...réguliers et séculiers de l'un et de l'autre sexe ; les abayes et prieurés en règle ou en commende , aussi de l'un et de l'autre sexe, et tous autres l>énéfices... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 506 pages
...nécessaires. XX. Tous titres & offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités , canonicats , prébendes , demi-prébendes...églises cathédrales que des églises collégiales , & autres chapitres réguliers & séculiers de l'un & de l'autre sexe , les abbayes & prieurés en... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...cures et vicariats. Tous titres et offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution , les dignités , canonicats, prébendes, demiprébendes...l'autre sexe ; les abbayes et prieurés en règle ou en commende aussi de l'un et de 1 autre sexe , et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 602 pages
...nécessaires. 18. Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés dans la présente constitution , les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes,...églises cathédrales que des églises collégiales, les abbayes et prieurés en règle ou en cornmende, de l'un et l'autre seic, et tous bénéfices et... | |
 | France - Law - 1834 - 936 pages
...présente constitution , les dignités, canonicals, prébendes, demi-prébendes, chapelles, chapelleuies , tant des. églises cathédrales que des églises collégiales...tous chapitres réguliers et séculiers de l'un et de «. * II > î _!_!_ l'autre sexe , les abbayes et prieurés en règle du sen ou en commande, aussi... | |
 | France - 1839 - 530 pages
...la réunion. 20. Tous titres et offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes,...chapitres réguliers et séculiers de l'un et de l'autre se^e les abbayes et prieurés en règle ou en commande , aussi de l'un et de l'autre sexe , et tous... | |
 | 1840 - 550 pages
...présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes, chapellenies , chapelles, tant des églises cathédrales que des églises collégiales , et tous chapitres réguliers et séculiers de règle ou en commande aussi de l'un et l'autre sexe, et tous bénéOccs généralement quelconques... | |
 | Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...la réunion. 21 . Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente Constitution, les dignités , canonicats , prébendes , demi-prébendes...l'autre sexe ; les abbayes et prieurés en règle, ou en commende , aussi ile l'un et l'autre sexe, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Jean-Nicolas Jager - France - 1852 - 516 pages
...réunion. XX. Tous les titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes,...l'autre sexe, les abbayes et prieurés en règle ou en commende, aussi de l'un et de l'autre sexe, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
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