(N. 10,013.) ORDONNANCE DU ROI qui permet,

1. Au S. Jérôme François Louvel, négociant, demeurant à Orléans (Loiret), né dans la même ville le 19 juillet 1780, de substituer à son nom celui de Viéville;

2' Au S. Adolphe-Jules-François Allemand, né à Marsalle (Bouches-du-Rhône) le 18 novembre 1788, capitaine adjudant-major à la légion du Var, à Perpignan (PyrénéesOrientales), d'ajouter à son nom celui de de Illens, et de s'appeler désormais Allemand de Illens;

A la charge par les impétrans, à l'expiration du délai fixé par les articles 6 et 8 de la loi du 1. avril 1803, de se pourvoir, s'il y a lieu, devant les tribunaux de première instance compétens, pour faire faire les changemens convenables sur les registres de l'état civil du lieu de leur naissance. (Paris, 20 Décembre 1820.)

( N.° 10,014.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S FrançoisJacques-Antoine Van der Vrecken de Linne, adjudant du génie, employé au ministère de la guerre, né à Ruremonde, ancien département de la Meuse-Inférieure, le 11 mai 1763. (Paris, 14 Février 1816.)

(N.° 10,015.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pascal-Louis Molinelli, garde du génie à Toulon (Var), né à Gênes, le 14 janvier 1779. (Paris, 19 Février 1817.)

(N. 10,016.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au Sr. Alexis Carralero, garde du génie à Toulon (Var), né à Madrid, le 7 juillet 1784. (Paris, 26 Février 1817.)

(N.° 10,017.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Jacques Munier, brigadier de la gendarmerie à cheval, né à BourgSaint-Maurice, royaume de Sardaigne, le 25 avril 1786. (Paris, 18 Juin 1817.)

(N.° 10,018.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacques Chanforan, maréchal-des-logis chef à l'escadron du train d'artillerie d'Auxonne, né, le 11 décembre 1784, à la Tour en Piémont. (Paris, 22 Septembre 1819.)

(N.° 10,019.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. David-Charles Santoux, né à Genève (Suisse), le 10 mars 1788. (Paris, 13 Octobre 1819.)

(N.° 10,020.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S' François-MarieBrarcaléon Centurione, ex-adjudant sous-officier dans la légion royale Étrangère, préposé des douanes, né à Gênes, le 3 janvier 1786. (Paris, 16 Décembre 1819.)

(N.o 10,021.) Ordonnance du Roi qui accorte des Lettres de déclaration de naturalité au S. François-JosephDesiré Baily, né, le 14 mars 1788, à Namur, ancien département de Sambre-et-Meuse. ( Paris, 12 Janvier 1820.)

(N.° 10,022.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Baptiste Vallevegni, né, au mois de juillet 1770, à Chiavari, ancien département des Apennins, marin de profession. (Paris 19 Mars 1820.)

(N. 10,023.) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. François-Marie Collomb-d'Arcine, né, le 17 février 1788, à Arbusigny en Savoie, ancien département du Mont-Blanc, contrôleur des contributions indirectes à Lons-le-Saunier (Jura). (Paris, 14 Avril 1820.)

(No 10,024.) OrdonnANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-Michel Krier, né, le 1.′′ janvier 1756, à Bauvange, ci-devant département des Forêts, préposé des douanes royales en retraite, demeurant à Lauterbourg. (Paris, 25 Avril 1820.)

(N.° 10,025.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Dominique Ardissoni, né, le 18 mai 1769, à Diane-Marine, ci-devant département de Montenotte, marin de profession, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). (Paris, 17 Juin 1820.)

(N.o 10,026.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Théodore-Philippe-Constantin-Frédéric-Hubert de Ploënies, né, le 28 fevrier 1789, à Kempen, ci-devant département de la Roer, Lieutenant à la légion de Hohenlohe. (Paris , 9 Juillet

1820.)

N. 10,027.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-BaptisteJoseph Jacques, né, le 20 mai 1789, à Houdeng-Aimeries Belgique, sous-lieutenant à la légion de Hohenlohe, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris,

9 Juillet 1820.)

10,028.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des ttres de déclaration de naturalité au S! Antoine--Silvestre

Michel, né, le 16 octobre 1782, à Puget-Théniers, ci-devant département des Alpes-Maritimes, ancien militaire de l'ex-dix-septième régiment d'infanterie de ligne, garde champêtre à Forcalquier (Basses-Alpes ). (Paris, 28 Juillet 1820.)

(N.° 10,029.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Henri-Joseph Saive, né, le 27 octobre 1782, à Olne, ci-devant département de l'Ourte, ancien préposé des douanes royales, demeurant à Givet (Ardennes). (Paris, 9 Août 1820.)

(N.° 10,030.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-Baptiste Vacle, né, le 9 juin 1758, à Liége, ci-devant département de l'Ourte, sous-lieutenant de cavalerie en retraite, demeurani à Merdrignac (Côtes-du-Nord). (Paris, 13 Septembre 1820.)

(N.° 10,031.) ORDONNANCE DU Ror qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean Horbert, né, lè 25 mars 1747, à Niederingelheim, ci-devant dépar tement du Mont-Tonnerre, lieutenant de cavalerie en retraite, demeurant à Clésentaine (Vosges). (Paris, 13 Septembre ,13 1820.)

(N.o 10,032.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Augustin-Joseph Adam, né, le 10 novembre 1788, à Yves, ancien département de Sambre-et Meuse, sergent au deuxième régiment des grena tiers à pied de l'ex-garde, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Landrichamp (Ardennes). (Paris, 20 Septembre 1820.)

(N.o 10,033.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Laurent-Raphaël Maglione, né, le 30 avril 1796, à Laigueglia, ci-devant departement de Montenotte, négociant, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). (Paris, 4 Octobre 1820.)

(10,034.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph Burdet, né, le 23 septembre 1781, à Annecy-le-Vieux, ci-devant département du Mont-Blanc, employé des contributions indirectes à la résidence de Gap (Hautes-Alpes). (Paris, 18 Octobre 1820.)

(N. 10,035.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Henri-Adolphe Vankeerberghen, né, le 27 août 1800, à Laken, ci-devant departement de la Dyle, demeurant à Paris. (Paris, 25 Octobre 1820.)

(N.° 10,036.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-François Pignolet, né, le 2 décembre 1780, à Bertrix, ancien département des Forêts, propriétaire et manufacturier, demeurant è Troyes (Aube). (Paris, 8 Novembre 1820.)

N 10,037.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Henri Lavigne, né, le 20 juin 1765, à Trongnée, ancien département de l'Ourte, ex-premier valet-de-chambre de feu S.A. R. le Duc DE BERRY, demeurant à Paris. (Paris,

29 Novembre 1820.)

10,038.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Baptiste