DATES des LOIS, &C. 2 Mai 1821. Idem. Idem. 9. * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs * ORDONNANCE da Roi qui accorde des recrutement... 394. 449. 395. 457. 559. 45. 427. Idem. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs 16. Loi relative à la circonscription des arron- 453. 487. * ORDONNANCE du Roi qui admet le sieur de la société anonyme des mines de Boux- * Ordonnance du Roi qui permet au sicur * ORDONNANCE du Roi qui admet le sicur Idem. Bull. 460.639. 45. 425. 455. 540. 454 497 * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Ballese dit Vallejo, Bridgmann et de Suchorzewski, à établir leur domicile en France.. 454. Idem. ORDONNANCE du Roi qui classe parmi les routes départementales de la Haute-Loire le chemin d'Issengeaux à Craponne. . . . BORDONNANCE du Roi qui annulle un arrêté pris en matière de police du roulage par le conseil de préfecture du département de la Mrur.he.... Ide. ORDONNANCE du Roi portant autorisation de la société d'assurances 'mutuelles contre la grêle, formée à Nancy pour les départemens y dénommés.... 527. 455. 530. 455. 459. 586. DATES des LOIS, &c. 6 Juin 1821. 8. 9. 13. Idem. Idem. 20. Idem. Idem. TITRES DE'S LOIS, &c. Garcia dit Joseph Marie d'établir son do- * ORDONNANCES du Roi qui accordent des * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Ordonnance du Roi portant prorogation Lo relative au rétablissement du port de *ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs ld m. Idem. Fourrier et Jacquier, et à leurs enfans', 'd'ajouter à leurs noms ceux de de Bacourt Idem. ORDONNANCE du Roi qui classe un chemin parmi les routes départementales d'Ille-etVilaine...... Idem. ORDONNANCE du Roi qui classe parmi les ORDONNANCE du Roi qui déclare compris . ORDONNANCE du Roi qui déclare compris DATES des LOIS, &c. 26 Juin 1821. 27. 460. 636. 459.585. ORDONNANCE du Roi qui établit trois places d'agens de change courtiers de marchandises à Aubenas........... ORDONNANCE du Roi qui accorde un nouveau délai aux huissiers pour la remise, aux greffes des tribunaux, de tous les titres et pièces concernant leurs précédentes nominations et réceptions.... TABLEAU des prix moyens des grains pour servir de régulateur de l'exportation et de l'importation, conformément aux articles 6 et 8 de la loi du 16 juillet 1819................. | 458. | 561. 4 Juillet. ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Bacot, Georges et Rognon, d'ajouter à leurs noms ceux de de Romand, de des Aulnois et de Bronville.... 30. Idem. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs 460. 636. 460. 637 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE. |