CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances, &c. contennes dans I le Tome XII de la 7.' série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION. Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent , ont une date antérieure au 1.'' janvier 1821. Voyez ci-après, page xij , la chronologie des Leis ei Ordonnances composani le premier semestre de cette année.

Nosa. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

DATES

des LOIS, &c.

" TITRES DES LOIS, &c.

N.os
des Pages

Bull.

443. 427. 444. 459.

6 Déc. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des tie. lettres de déclaration de naturalité au sieur Lucio .......::::::

....................... 114 46.1816. - au sieur Vander Vrecken de Linne.. Ilzela. :S171

- ag sieur Prasso................. - Idem.

au sieur Pietra............. 12 Février

au sieur Rodrigur........
au sieur Jobkell.........

aux sieurs Olive et Isoard. ...
19.

au sieur Molinelli....

au sieur Carraleio. .. 7 Mars.

au sieur Baudouin dic Merlin..
Arri!.

au sieur Avoine........
au sicur Smyers...........
aux sieurs Lamon et Gandolfi ..
aux sieurs Giraud et Reymond.
au sieur Rua...............
au sieur Niunier..............
au sieur Poggio ...........

430.

15 Octob. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des 1817. lestres de déclaration de naturalité au

sieur Motrdo........................ 459. 622. 29.

au sieur Derainoudt..... Idem. aux sieurs Castelli et Philippe

459. 12 Nov,

au sieur Dupont..

au sieur Aloniero ..... 12 Août 1818

au sieur Buitiw . 2; Septe.

au sieur Iracheta.. jo.

au sieur Crestens.... 21 Ucrob. au sieur Huberty.....

$ 15. 12 Dec.

au sicur Alassad... ☆ Mars 1819

au sieur Mongenel... 10. au sieur Serra........

623 zl.

aux sieurs Bosticce et Andé.. 1 Août 1819. au sieur Chalamel......

552. au sieur Yung .........

290. 1. Sept. au sicur Essig......

435. 22.

au sieur Chanforan.. 13 Octob. au sieur Santoux.... 27.

au sieur Richart...... 16 Déc.

au sieur Centurione... 12 Jany. Sau

au sieur Baily....... 19 Mars. au sieur Vallevegni..

12. au sieur Helisch....

447. 355. Idem. au sieur Fabricius...

455. 541. 7 Avril. au sieur Grancier ..

444. - 14. au sieur Collomb ďArcine

427. 13. 25. au sieur Krier........

427 s Mai. au sieur l'ennet .......

456. Idem. au sieur Jaspers.

62}, 12.

· au sieur Girnd 3 Juin. au sieur Hentz.......

541. 17. au sieur Ardisseni.....

427. 13. Idrin.

au sieur baron d'Huari..... 1457. ssó. 2 Juiliet, au sieur Delobel.......

431. 108. - aux sieurs. Rozcnsweig, Granaglia et Berg 435. 1156. Jilein. au sieur Fol..............

........ 436. 170. Idem. . - au sieur Bollen..........

455. $42. - aux sieurs de Ploënies et Jacques...... 427., 13.

414.

427.

456.

427.

427.

24.

290.

552.

459.

431.

108.

455.

Idem.

135. 427.

anon

jb.

g Jaillet

* ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur 1320. Lelièvred. Jaint-Remy de continuer sa rési

dence et son service en Angleterre.......!
ORDONNANCES du Roi qui accordcut des
tettres de declaration de naturalité aux sieurs
de Kend nger et l'oroll..................

- ausieur Michil...
au sieur Mlezier....

444.
au sieur Pheiffer ...,
, Aou!.

au sieur Saire... Iden.

au sieur Lorge....

au sieur Coupe?....... .

au sieur Pesch. ..........

aux sieurs Virche ti et Sonino......

- au sieur Pignarre...........
i. STATUTS de la compagnie des mines de fer de

Suini-Etienne , annexés à l'orionnance du

23 otobre 18:0, insérée au Bulletin 417.. 13. ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaracion de naturalité aux
sieurs Vacle et Harberi......

- aux sieurs Bayon et (.arden....

au sieur Merlo............. Iden.

au sieur Folo dit Falques.... Ilean,

au sieur Sparke dit Spucky....
au sieur Fournier...
au sicur Malacarne...
au sieur Adım.......

au sieur Macario... Idom.

au sieur Schmidi.... 4 Ocrot.

au sieur Maglione...
alix sieurs Heck.n et Lantirme.
au sieur Porliir.........

au sieur Gay............ 18.

au sieur Burdet..........
au sieur Rebuffar.......
au sieur Vankeerbergheri....
au sieur Ois............
au sieur Daus,..........

144. 1. Voy.

ORDONNANCES du Roi qui autorisent

108. 170. 290.

ze.

158.

I

557

624.

15. 22; is.

A

DATES

des Illois, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

des

ages.

Bull.

1.9 Nov.

1920.

178

Idem.

l'acceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Rion , de Sermentor, de Moncuq

et de Lerier .........................
* ORDONNANCE du Roi qui approuve l'érec-

tion en chapelle de l'église du Bois d'Enne

bourg , département de la Seine-Inférieure.. 429. 77. * ORDONNANCES du Roi qui autorische l'ac

ceptacion de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Lavaur, de Réılmont, de
Montier-sur-Saulx, de Fontenoy', de Taulé,
de Busigny, de Baconnt, de Chitcau- Salins ,
de Vinac, d'Osse, de Charmant, d'Artenay
et de Fontaine-les-Basseis; aux pauvres de
Senonnes et de Toulé, aux étudians de Castres
et à l'archevêché de Besançon...........!

| 429.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

Je suiv. ceptation de dons et legs faits aux hospices de Lectore, de Montpellier, de Tence, de Craponne, de Monistrol et de Belfort ; aux pauvres de Longe-Chenol, de Saint-Laurentla-Roche, de Larnaud, de Villevicux, de Rion, de Gignac, de Noellet, d'Alleaume , de Mornant et de Brullioles, et à la fabrique

de l'église de cette dernière commune....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ccptation de dons et legs faits aux pauvres
de Villefranche, de Romenny, de Vesoul, de
Prorins, de Valognes et de Vitry-le-Français,
aux hospices de Lyon , de Vesoul, d'Aubi-
gnan , d'Avignon, de Faucon, de Sunay,
d'Oppède, d'Auxerre ce ele Vitry-le-Fransuis;
aux communes de Pomirey, d'Alais, de Ficury-

lis-Favernay et de Vancleri.............. | 432. | 116 * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

CL Skir. lettres de déclaration de naturalité au sieur l'ignole!................... 427. 15. t au sieur l'albane............ 431, 109. - au sieur Balestrí. ...........

159. I aux sieurs Alarion et Audin .. 455.

-- - au sicur Häusser dit Haizer..... 1457.

Idem.

Idem.

Idem.
Idenn.
Idem.
Idem.

DATES

des I Lois, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os dés Pages. Bull.

11 Nov.

1920.

Idem

et i 20

Iden.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de leus faits aux pauvres de Caen,
de Bourguebus, de Tilly-la-Campagne, de
Billy, de Brevilk, de Purat-en-Bessin et de
Verrières ; aux hospices de Caen , de Tou-
louse, d'Alais, de Bordeaux et de Dreux; à la

société de charité maternelle de Bordeaux.. | 119. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent lac

ceptation de legs faits aux pauvres de Saint-
Marial, de Saint-André-de-Majencoules, de

Pomarez et de Saint-Clar...............1435. 16o. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons er legs faits aux pauvres
du Vigan , de Caymères, de Castels, de Vienne-
le-Caleau, de Canisy, de Fermauville, de
Nantes, de Saint-Vinceni-des-Landes, de
Treffieux, d'Orvault, de Sucé, de Taranuaise,
de Varenguibeca, d'Auteuil, de Bonchamus,
de Saint-Denis-les-Gastines, de Cheraigné, de
Château-Gontier, de Fontaine-les-Bassets et de
plusieurs communcs du département de la
Nierre ; aux hospices du Pont-Saint-Esprit,
du l'uv, de Chaumont, de Doué, d'Ernée, de

Douai et d'Aire......................1436. 172 * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceplation de don, et legs faits aux hospices
dc Colm ar, de Marcigny, de Gap, de Péri-
gueux, de Dijon, de Châtillon-les-Dombes, de
Brantôme, d'Auxor: ne et de Beaune ; aux
pauvres d'Avignon , de Raon-l'Étape, d'Au-

bessaigue, de Colleville-sur-Orne et des Vans. 437. 189 • ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité au
sieur Dicker......

431. 109. < au sieur Tamburini.............. 435. 159.

au sieur Colle.................

au sieur Pauls dit Crutges.,si..... ORDONNANCES du Roi qui ausprisent l'acceptation de donations faites aux hospices de Clermont-Ferrand et de kosten.........

2 SHIV

et sain.