Fournier, né, le 1." mai 1760, à Annecy, ancien département du Mont-Blanc, ex-sergent d'infanterie en retraite, demeurant à Baïonne (Basses-Pyrénées). (Paris, 13 Septembre 1820.) (N.° 10,734.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S! Jean-FrançoisPortier, né, le 11 septembre 1798, à Fessy-Lully en Savoie, Apréposé des douanes royales à Nantua (Ain). (Paris, 4 Octobre 1820.) 4 (N.° 10,735.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Justin Häusser dit Joseph Haizer, né, le 14 décembre 1754;; Neunkirchen, ancien département de la Sarre, militaire en retraite. (Paris, 8 Novembre 1820.) (N.o 10,736.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Toussaint-Joseph Beck, né, le décembre 1761, à Olne, ancien département de l'Ourte, maître canonnier en retraite de la manufacture d'armes de Charleville, demeurant à Nouzon (Ardennes). (Paris, 20 Décembre 1820.) N.° 10,737.) ORDONNANCE DU Rot qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Pierre Herbillon, né, le 16 mai 1765, à Olne, ancien département de l'Ourte, préposé des douanes royales à Boulogne (Pasde-Calais). (Paris, 23 Janvier 1821.) N. 10,738.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacques Didier, né, le 28 juillet 1757, à Mussy-la-Ville, ancien départe ment des Forêts, préposé des douanes royales à la résidence de Remoiville (Meuse). (Paris, 23 Janvier 1821.) IN. 10,739.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre-HenriJoseph Goffin, né, le 9 juillet 1773, à Bouvignes, royaume des Pays-Bas, ancien sous-lieutenant de cavalerie en retraite, demeurant à Montélimart (Drôme). (Paris, 23 Janvier 1821.) (N.° 10,740.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Paul Gautier, né, le 12 septembre 1753, à la Tour en Piémont, lieutenant d'infanterie en retraite, demeurant à Abriès, près de Briançon (Hautes-Alpes). (Paris, 23 Janvier 1821.) (N.° 10,741.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean Frickel, né, le 23 octobre 1790, à Elich, ci-devant département de Rhin-et-Moselle, ancien militaire en retraite, demeurant à Thionville (Moselle). (Paris, 23 Janvier 1821.) (N.° 10,742.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Charles-LouisJoseph Hubinon dit Hubinot, né, le 5 février 1790, i Merbes-le-Château, royaume des Pays-Bas, ancien mile taire, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. demeurant à Jeumont (Nord). (Paris, 23 Janvier 1821. (N.o 10,743.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde de Lettres de déclaration de naturalité au S Joseph Haly, ; né au Grand-Caire en Égypte, le 28 mars 1786, marécha des-logis à l'escadron du train des équipages militaires e garnison à Vernon (Eure). (Paris, 7 Mars 1821.) 【N.° 10,744.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Charles-Louis Stapfer, né, le 11 juin 1799, à Berne en Suisse, élève de l'école royale des ponts et chaussées, demeurant à Paris. (Paris, 21 Mars 1821. ( N.° 10,745.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Louis-EugèneJoseph baron d'Huart, né, le 17 octobre 1802, à la Sauvage, grand-duché de Luxembourg, élève inspecteur des finances au trésor royal. (Paris, 28 Mars 1821.) (N. 10,746.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Potter (GeorgeCharles), né à Londres, âgé de trente-neuf ans, demeurant à Paris. (Paris, 11 Avril 1821.) (N. 10,747.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Petraz dit Petrasse (Charles), né, le 2 mai 1782, à Ravoire en Savoie, ancien militaire en retraite, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Paris. (Paris, 25 Avril 1821.) (N.° 10,748.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Vanderveken dit Vanderveque (Guillaume-François), né, le 27 mai 1782, à Malines, ancien département des Deux-Nèthes, ancien militaire, préposé des douanes royales à Cette (Hérault). (Paris, 25 Avril 1821). (N.° 10,749.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Recht (Nicolas), né, le 28 mars 1783, à Luxembourg, ancien département des Forêts, ex-employé des contributions indirectes à Stenay (Meuse), demeurant à Mouzon (Ardennes ). (París, 2 Mai 1821.) (N.° 10,750.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accer tation d'un Legs de 1200 francs, fait par la D veuve de Pétris à la maison royale de santé de la ville d'Avignon, département de Vaucluse. (Paris, 14 Mars 1821.) 【N.° 10,751.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de l'offre faite par la D." Mathieu, d'un capital di 1680 francs, et de la part, estimée 300 francs, qui lui revient dans la succession du S. Bedel son oncle, pour son admission dans l'hospice de Rambervillers, département des Vosges. (Paris, 14 Mars 1821.) On s'abonne pour le Bulletin des lois, à raison de 9 francs par an, à la calsst ä I'Imprimerie royale, ou chez les Directeurs des postes des départemens. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |