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HORREAU (Xavier-Bo- 3 sept. Steenvorde Lieutenantnaventure-Joseph). 1771.1 (Nord). colonel de ca

valerie.

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GOUVILLE ( Pierre-19 avril Paris (Seine)| Chef de ba-146 141
Adrien)

1772.

taillon du génie AGUY (Jacques-François- 1.er mai Boulogne- Chef d'escadr."| 50 u Robert).

1772. 1 sur-Mer VIP

(Pas-de-C.)

DEMOLY (Jean)...... 27 nov. sty

1770.

PAQUIN (Etienne- Phi- 12 fév. Commercy Chef d'escadr. 42). 42011 lippe).

1775. (Meuse). 1

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Nidervillers Jouit d'un 1."janv. 1821 ; mais le paie-||
(Meurthe).
Meurthe Irroitement de ment n'aura licu qu'à compter

traitement de mener

!" , "du is janvier même année, date non-activité. de l'accomplissement de ses

trente ans de service effectif, sauf déduction des sommes Iqu'il aurait touchées depuis à titre de iraitement de non-ac

tivité. Neuf-Brisach Idem. 1.jany. 1821 ; mais le paic

n t n'aura lieu qu'à compter (Haut-Rhin).

du 18 février même annéc , date de l'accomplissement de ses trente ans de service cffectif, sauf déduction des sommesli Iqu'il aurait touchées depuis àl titre de traitement de non-ac

livité. Caen

1 Jouit d'un | 26 mars 1821, époque à la-| (Calvados). {traitement de quelle il cessera de recevoir son

(disponibilité. traitement de disponibilité. . Chantilly Jouit d'un 19 avril 1821, date de l'ac-|| (Oise). traitement de complis:cment de sosirente ans

de service effectif, sauf déducnon-activitéquition des sommes qu'il aurait| Idoit cesser au touchées depuis à titre de traite

fio avrit 1821. mnent de non-activjić. Ile-Dieu Idem. ,'janv. 1821; mais le paie

ment n'aura lieu qu'à compter (Vendée).

d: 2 du mêine mois, date del
l'accomplisscmit de ses trente
années de service cffectif, saur||
leduction des sommes qu'il au-
rait touchées depuis à titre del

traitement de non-activité. Paris (Seine).

1.6' janv, 1821 ; mais le paieInent n'aura lieu qu'à dater du 12 février même année, date de l'accomplissement de ses irente ans de service cffccrif,

auf déduction des sommes qu'il aurait touchées depuis à sritie de traiteinent de non-ac

Jtivité. . . . Schelestadt 1 Jouit d'un 1." janv. 1821; mais le paie

Elment n'aura lieu qu'à compter (Bas-Rhin). traitement de la

du 28 mai même annéc, date non-activitéqui de l'accomplissément de ses Iloit cesser auftrente ans de servicc cffcctif, 128 mai 1821.

sauf déduction des sommnc: 20 mai 1021. Iqu'il aurait touchées depuis :

titre de traitcinent de non-acLivite.

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'artillerie.

2. LACOSTE ( Pierre)..... 27 avril S. Michel Lieutenant-colon-14017 24/

1769. dc Bannièreu corps royal de

(Lot). 10. VASSONI (Augustin)(1). 16 avril Gènes Lieutenant-co- 389.

1765. Royaume de lonel du génie.

Sardaigne. 11. DESCROIX (Thomas-Fir 8 sept. Amiens | Capitaine au 39.11.27

| 1763. (Somme). corps du génie. 12. IUTARD-BRAGARD 22 juin Orpierre Chef de batail-1421423

(Victor-Louis-Auguste). 1775. |(H.-Alpes). Ion du génie.

min).

(!) Pils de Français.

(N.° 5.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Pensions

de retraite à soixante-quatorze Militaires y dénommés,

payables sur les Crédits antérieurs à 1819.
Comida Au château des Tuileries, le 21 Mars 1821.

LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET
DE NAVARRE :

Vu, 1.° les articles 25, 26, 30 et 32 de la loi du 25 mars 1817 ;

», 2.° Les articles 3, 4 el 8 de notre ordonnance du 20 juin suivant, qui règle le mode d'exécution du titre IV de cette loi ;

3.° Les fixations arrêtées par notre ministre secrétaire d'état de la guerre, d'après la révision du comité du Conseil d'état aitaché à son ministère , et détaillées dans le tableau ci-après , portant le n.° 209;

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1,850.

1,155.
| Ordonn.ce du Vigan (Gard).! Jouit d'un traite 3 janv. 1821, date de l'ac-

meit de non-acti- omplissement de ses trente an -7 août 1814.

vite qui doit cesser de service effecuf, sauf déducay 28 mai 1821. tion des sommes qu'il aurait

touchecs depuis à etre de trai

temncnt de non-activité. Idem. Pouillac Attend à son 1." janv. 1921; mai fe paie, (Gironde).

.. nncnt n'aura lieu qu'à coinple: poste la lixat.' lu jour ou il aura cessé d'être

de sa pension. olde sur les fonds de la guerre. Il Antibes (Var). Idem.

Idem.

Idem.

Amiens Idem.

Idem. (Somme). Paris (Seine). Attend en concl. 11 janvier 1821, date de la

to fivarion lécision qui l'a admis à prendrell ge 14 to'la retraite. de sa pension.

Idem.

19,488

4.° L'avis de notre ministre secrétaire d'état des finances, en date du 13. mars 1821 , portant qu'il a reconnu la légalité de ces fixations, et la possibilité d'imputer les pensions proposées, montant à la somme de vingt-huit mille dix francs, sur les crédits d'inscription antérieurs à 1819, fixés

par l'article 1." de la loi du 14 juillet 1819; ! Sur le rapport de notre ininistre secrétaire d'état de la guerre,

Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: ? į ART. 1." Il est accordé à chacun des soixante-quatorze militaires dénommés au tableau ci-après, une pension de retraite fixée conformément aux indications de ce tableau (1).

(1) Les pensionnaires compris dans cette ordonnance ne pourront se pourvoir , soit auprès du payeur, soit auprès du ministre des finances, pour y réclamer leur certificat d'inscription, qu'après le délai d'un mois à partir de la publication de la présente ordonnance. VII: Série, N.° 443 bis.

A 8

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1. DUPONT ( Pierre - An- 1 27 déc. Chabanais | Lieutenant 1351 8 28 Ancien toine).

| 1759. (Charente). général.

2

2. JOLLAIN-LATOUR (S-16 juill. Manouville Chef de bat.on|50 1027
bastien).
1749. | (Meurthe). commandant

d'armes.
3.DE MAY(Rodolphe-Béar- 3 juin Berne Maréchal-de-1:51.2
Louis) (9)

1704. (Suisse). camp honor."

Infirm

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4. GENTILE (Joseph-Marie 16 avril | Nouza Chef de bat.on|19222Bless!

1762. | (Corse. d'infanterie. 1 S. GILLET (Alexandre-An- 28 mars Tours Capitaine à la lé-16 blibl Bies

.911 Dies toine).

T 1778. (Indre-et-Ll gion d'Indre-et-1 6. DE RAIGE COURT 1er janv. Metz Maréchal-de-201 Infirm

(Charles-Joseph). 1771. (Moselle). Icamp honor.ro CAMPAN ( Jcan - Theo- 2 sept. Montpellier Lieut.-colonel. dore).

1746. (Hérault). 8. DES ESCOTAIS DE CHANTILLY 9 août S.-Paterne Idem. (le comte Charles-Anne-Louis

1 1772. (Indre-et-L.) 0.JDE CALVIERE (Emma- 25 déc. S.-Gilles

- Idem. 122 320
nuel-Jules-Nicolas), 1762. | (Gard).
10. DUFAY ( Alexandre- 1.C avrill Paris Idem. 22 Slo

Achille-Auguste). 1774. (Scine).
DE RIBE AU COURT 18 août Abbeville Chef 1291 412

(Jean-Antoine). 1749. | (Somme). d'escadron.

ji.

12. ROUSSEL (Pierre)...... 19 janv. Vitry-sur

1771. Marne

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13.DINGEON ( Pierre- 2 2 juillet Eaucour Brigadier , ex - 16. 311/2 sl Infin

Claude-François). 1791. 1 (Somme. regiment de dra14. JAURIAC (Antoine).....12 déc. | Banhac Chasseur, 12 213 Bless

1783. (Lor). *ex-29. léger.

W

A servi dans les régimens suissos capitulés au service de France,

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