1. FALCOU (Jean-Pierre- 3 sept. Castelnaudary Lieutenant à l'ex-2010 17 1785. (Aude). 12. rég,' d'infanterie légère. Ochamps Lieutenant au 3.331027 Michel). 2. FIACRE (Gabriel)(1)... 15 juill. (Pays-Bas). du Tarn. 3. Lieutenant d'infanterie. 17 7 4 39 816 An 1778. LA HAGE 14 fév. Toulouse 1781. (H.-Garon.) DE MENGAUD DE 4. AMALVY (Jean-Pierre). 8 janv. Idem, 1765. bat. de la légion Capit. de 2. classe de la 29. comp. de fusiliers sé dentaires. Capitaine à la 5. 37 8 comp. de sous- Lieut. à la légion de 22 5 la Nièvre. Eyguières Lieutenant à la 3.21 1780. (B.-du-Rh.). légion de la SeineInférieure. Sous-lieut. d'infan 225 36 35 (Charles-Quen-Baptisé le S.-Quentin Sous-officier à la 12. GERARD tin-Lambert). 13. RUFFIO (Marc).......... 5. compagnie de sous-officiers sé-1 dentaires. 4995 An 41 41 Maréchal-des-logis 42 212 de gendarmerie, comp.' du HautRhin. Brigadier de gen-44 20 darmerie,comp." du Lot. (2) Naturalisé Français. 315f Ordonn. du Castelnaudary Jouit d'un trai-1. janvier 1820; mais le 27 août 1814 (Aude). tement de non- paiement n'aura licu qu'à compter du jour où il aura cesse d'être soldé sur les fonds de la alle celle de 200 fr. inserite au Trésor. Nouvelle liquidation motivée sur ses nouveaux services. Sirie. N.° 444 bis. A 9 pension. (Nord). Maubeuge A cesse de tra- ." janvier 1810; mais le vailler à la paiement n'aura lieu qu'a manufacture compter du jour qu'il a cesse de travailler à la manufacture. 32. URBIN (Charles-Joseph) 6 juin Hautmont Maître platineur 51 324 1753. (Nord). la manufacture Caporal-tambour 20 931 2. Conformément à l'article 8 de notre ordonnance d 20 juin 1817, lesdites pensions seront inscrites à not trésor royal, avec la jouissance du 1." janvier 1820. 3. Avant le premier paiement de ces pensions, les tit laires seront tenus de produire au payeur un certificat sous-intendant militaire de leur département, énonçant temps pendant lequel ils auraient reçu, sur les fonds de guerre ou de l'hôtel royal des invalides, depuis l'époqu de jouissance indiquée ci-dessus, un traitement militaire une allocation incompatible avec une pension militaire, pot que le même temps leur soit déduit sur le décompte à fail des arrérages de leur pension. Ce certificat indiquera si les titulaires sont passibles d'un retenue pour débet envers notre trésor royal, envers l'ad ministration du corps dont ils ont fait partie, &c., a qu'elle soit continuée dans la proportion relative à la quo tité de leur pension. |