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Rhin (Bas).

60. Le département du Bas-Rhin est divisé en quatre arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Saverne, et des cantons de Truchtersheim et Wasselonne ( arrondissement de Strasbourg);

Le deuxième, de l'arrondissement de Schelestatt, et des cantons de Geispolsheim et Molsheim (arrondissement de Strasbourg);

Le troisième, de l'arrondissement de Wissembourg, e des cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau et Oberhausbergen (arrondissement de Strasbourg);

Le quatrième, de la ville et des cantons de Strasbourg.

Rhin (Haut).

61. Le département du Haut-Rhin est divisé en trois arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement d'Altkirch;

Le deuxième, de l'arrondissement de Colmar ;
Le troisième, de l'arrondissement de Belfort.

Rhône.

62. Le département du Rhône est divisé en trois arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, des cantons de Lyon (nord), Lyon (ouest), Vaise, la Croix-Rousse, l'Arbresle, Limonest, Neuville et Vaugneray (arrondissement de Lyon);

Le deuxième, des cantons de Lyon (midi), la Guillotière, Saint-Laurent, Saint-Symphorien, Saint-Genis- Laval, Givors, Mornant et Sainte-Colombe (arrondissement de Lyon);

Le troisième, de l'arrondissement de Villefranche.

Saone (Haute).

63. Le département de la Haute-Saone est divisé en deux arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Gray, et des cantons de Combeau-Fontaine, Montbozon, Rioz, Scey-sur-Saone et Vitrey (arrondissement de Vesoul);

Le deuxième, de l'arrondissement de Lure, et des cantons d'Amance, Jussey, Noroy, Port-sur-Saone et Vesoul arrondissement de Vesoul).

Saone-et-Loire.

64. Le département de Saone-et-Loire est divisé en quatre arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Mâcon, et des cantons de Cuiseaux, Cuisery, Louhans et Montpont (arrondissement de Louhans);

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Le deuxième de l'arrondissement de Châlons-surSaone, et des cantons de Beaurepaire, Montret, Pierre et Saint-Germain-du-Bois (arrondissement de Louhans); Le troisième, de l'arrondissement d'Autun; Le quatrième, de l'arrondissement de Charolles.

Sarthe.

65. Le département de la Sarthe est divisé en quatre arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement du Mans, moins les cantons de la Suze, Loué et Montfort;

Le deuxième, de l'arrondissement de Mamers, moins les cantons de Montmirail et Tuffé;

Le troisième, de l'arrondissement de la Flèche, et des cantons de la Suze et Loué (arrondissement du Mans); Le quatrième, de l'arrondissement de Saint-Calais, et des cantons de Montfort (arrondissement du Mans), Montmirail et Tuffé (arrondissement de Mamers).

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Seine.

66. Le département de la Seine est divisé en huit arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, du premier arrondissement municipal de Paris, et du quatrième ;

Le deuxième, du deuxième arrondissement municipal de Paris;

Le troisième, du troisième arrondissement municipal de Paris, et du cinquième;

Le quatrième, du sixième arrondissement municipal de Paris, et du huitième ;

Le cinquième, du septième arrondisse: nent municipal de Paris, et du neuvième ;

Le sixième, du dixième arrondissen sent municipal de Paris;

Le septième, du onzième arrondissement municipal de Paris, et du douzième;

Le huitième, des arrondissemens de sous-préfecture de Sceaux et de Saint-Denis.

Seine-Inférieure.

67. Le département de la Seine-Inférieure est divisé en six arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de la ville de Rouen et de ses faubourgs; Le deuxième, de l'arrondissement de Rouen, moins la ville de Rouen et ses faubourgs;

Le troisième, de l'arrondissement du Havre;
Le quatrième, de l'arrondissement d'Yvetot;
Le cinquième, cle l'arrondissement de Dieppe ;
Le sixième, de l'arrondissement de Neufchâtel.

Seine-et-Marne.

68. Le départe ment de Seine-et-Marne est divisé en trois arrondissemer is électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Meaux;

Le deuxième, des arrondissemens de Coulommiers et Provins;

Le troisième, des arrondissemens de Melun et Fontainebleau.

Seine et Oise.

69. Le département de Seine-et-Oise est divisé en quatre arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Pontoise;

Le deuxième, des arrondissemens de Corbeil et {Étampes ;

Le troisième, des arrondissemens de Mantes et Rambouillet;

Le quatrième, de l'arrondissement de Versailles.

Sèvres (Deux).

70. Le département des Deux-Sèvres est divisé en deux arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, des arrondissemens de Bressuire et Parthenay, du canton de Champdeniers et des deux cantons de Saint-Maixent (arrondissement de Niort);

Le deuxième, de l'arrondissement de Niort, moins le canton de Champdeniers et les deux cantons de SaintMaixent; et de l'arrondissement de Melle.

Somme.

71. Le département de la Somme est divisé en quatro arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement d'Abbeville, et des cantons de Bernaville et Domart (arrondissement de Doullens);

Le deuxième, de la ville et des cantons d'Amiens;

Le troisième. de l'arrondissement d'Amiens, moins les cantons du chef-lieu; et des cantons d'Acheux et Doullens

(arrondissement de Doullens), d'Albert et Bray arrondissement de Péronne);

Le quatrième, de l'arrondissement de Montdidier, et de l'arrondissement de Péronne, moins les cantons d'Albert et Bray.

Tarn.

72. Le département du Tarn est divisé en deux arrondis- \ semens électoraux, composés,

Le premier, des arrondissemens d'Alby et Gaillac, da canton de Montredon (arrondissement de Castres), et du canton de Graulhet arrondissement de Lavaur);

Le deuxième, de l'arrondissement de Castres, moins le canton de Montredon; et de l'arrondissement de Lavaur, moins le canton de Graulhet.

Tarn-et-Garonne.

73. Le département de Tarn-et-Garonne est divisé en deux arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Montauban, et des cantons de Grisolles et Montech (arrondissement de CastelSarrasin);

Le deuxième, de l'arrondissement de Moissac, et de l'arrondissement de Castel-Sarrasin, moins les cantons de Grisolles et Montech.

Var.

74. Le département du Var est divisé en trois arrondissemens électoraux, composés,

Le premier, de l'arrondissement de Brignolles, et de celui de Draguignan, moins les cantons de Callas, Comps, Fayence, et la ville de Draguignan;

Le deuxième, de l'arrondissement de Grasse, des cantons de Callas, Comps et Fayence, et de la ville de Draguignan arrondissement de Draguignan);

Le troisième, de l'arrondissement de Toulon.

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