Gy Jouit d'un trai Premier jour du trimestre (Haute-Saone). tement de ré-courant, saut deduction de ce forme. 1qu il aura touche depuis cette poque a titre de traitemen de reforme. en date du 12 décembre 1820, portant qu'il a reconnu la legé de ces fixations, et la possibilité d'imputer les penproposées, montant à la somme de trente-un mille francs, sur les crédits d'inscription antérieurs à 1819, par l'article 1. de la loi du 14 juillet 1819; le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la AS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: 7. 1. II est accordé à chacun des cent quarante-un es dénommés au tableau qui suit, une pension de Tefixée conformément aux indications de ce tableau, 1). spensionnaires compris dans cette ordonnance ne pourront se soit auprès du payeur, soit auprès du ministre des finances, pour e leur certificat d'inscription, qu'après le délai d'un mois à partir acation de la présente ordonnance. 1.ICHARD (Mathurin)..| 29 nov, 20. Auxey (B.-Alpes). Hes Basscs-Alp. Saintes 1757. (Char.-Inf.). le la Char-Inf. OCHE (Gaspar)..... 13 avril, Paniss ère Idem S 42 [19] 36 2/201 (1) Devra se pourvoir auprès du ministre de la justice pour sa naturalisation. (Ordonnance du) B.-du-R.na compagnie 22. SAULNIER DE LA NOUE 7 mars Salornay-s-Guy Idem 371019 (Pierre-Louis). 1767. (Stone-et-Loire) de la Meuse. de l'Ardèche. 24. SIROT (Jean-Bapti te)..27 janv. Mirebeau 1766. 34 223 Iem 142 19 Idem. 42 6 9 1763. (Moselle). de gendarmerie de 25. TORCHY (Ignace-Joseph) 19 mars (Côte d'Or). de la Côte-d'O». diss." maritime. 26. VAILLANT (François).. 26 fév. 27. VEBER (Michel)... ..... Pas-de-C.). Langres 1766. (H.-Marne), des B.-du-Rhône 27 nov. Puttelange 28 MURET (Pierre-André).. Baptise le 4 Saint-Jean Marechal-der-logis sept. 17,9 de Bournay la compagnie de |